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Tony

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À propos de Tony

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  1. Mayonnaise sur bouchon de liquide de refroidissement

    A lire ça c’est sur tu n’est pas un pro donc excuse moi mais des fois mieux vaut ne rien dire. C’est un pro qui te parle , et comme dit ACS3 moi aussi j’ai ai marre de lire des conneries
  2. ///M Fest Sud-Ouest Andorre Samedi 21 Octobre 2017

    Te faudra prévoir une semi d’avoine
  3. Photos e90

  4. ///M Fest Sud-Ouest Andorre Samedi 21 Octobre 2017

    Personnellement je trouve que c'est trop tard dans la saison ( meteo , journees trop courtes ) c'est mon avis perso. Pour moi c'est a faire en Mai ou juin. Tony
  5. M3 E46 de TONY

    Non je l'ai acheter pour la revendre et non pour l'utiliser
  6. M3 E46 de TONY

    Comme écrit plus haut je préfère la E36 pour la piste et la e90 pour la route
  7. M3 E46 de TONY

    Pratiquement prete a etre vendue
  8. Salut , je t'ai envoyer 2 sms tu les as pas reçus ?

  9. [Tuto] délocalisation du groupe hydraulique

    Salut Pour moi il doit etre au dessus en permanence et non pas juste pour la purge. Si il venait a y avoir une petite fuite le groupe ne vas pas aspirer dans le bocal.
  10. Bien sur que c'est reglable ainsi que le paralelisme
  11. Non dénonciation du conducteur

    Tout à fait
  12. Non dénonciation du conducteur

    Exemple du courrier pour contester ce type de pv SOCIETEE XXXXX 100 ROUTE XXXXXXXXXXXXXXXXXX 75000 XXXXXXXXXXXXXXX A Monsieur l’Officier du ministère public près le tribunal de Police de Toulouse Objet : REQUETE EN EXONERATION d’une contravention à personne morale pour NON DESIGNATION DE PERSONNE PHYSIQUE. N° XXXXXXXX Délivrée par CACIR leXX//2017 Monsieur l’Officier du ministère public, Un véhicule dont le certificat d’immatriculation est établit au nom et adresse de la société dont je suis le président a fait l’objet d’un contrôle de vitesse par appareil automatique permettant de constater l’infraction d’excès de vitesse par conducteur de véhicule à moteur. Cette contravention n°XXXXX reçue à l’adresse de la société fut reconnue et payée le 02/XX/2017 sur mes fonds propres, comme le proposait l'avis dans son cadre :" Vous reconnaissez l'infraction" La société XXXXXXX reçoit le 00/00/2017 un avis de contravention de 4 ème classe dont le montant est quintuplé. Alors que l'avis initial me proposait la reconnaissance de l’infraction, son paiement, avec les montants correspondants et le retrait de point . Gestionnaire de cette personne morale, je conteste formellement cette contravention qui ne repose sur aucun fondement juridique. L’article L121-6 du CR base de la poursuite diligentée par le CACIR, n’impose pas à la personne morale la désignation d’un conducteur, ce qui est impossible, mais l’impose au représentant légal. Le fait de contrevenir à l’article L121-6 du CR est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe envers le représentant légal de cette personne morale au taux de la personne physique 90/135/375 € puisque la redevabilité pécuniaire, aux termes de l’alinéa 3 de l’article L121-3 du CR ne peut être qu’une personne physique : « Lorsque le certificat d'immatriculation du véhicule est établi au nom d'une personne morale, la responsabilité pécuniaire prévue au premier alinéa incombe, sous les réserves prévues au premier alinéa de l'article L. 121-2, au représentant légal de cette personne morale. » Il ne saurait donc exister une redevabilité pécuniaire d’une personne morale, ni l’édition d’une contravention à son encontre, ni un fondement de responsabilité pénale, ni l’application de l’article 530-3 du CPP pour le montant de l’amende. Pour ces motifs, je sollicite, Monsieur l’Officier du ministère public, l’abandon de cette poursuite et son classement sans suite. En alternative je demande la comparution devant la juridiction compétente afin de faire valoir mes droits. En attendant votre décision, je vous prie d'agréer, Monsieur l'Officier du Ministère Public, l'expression de mes salutations les plus respectueuses. Signature Pj n°:1 Avis de contravention original n° XXXXXXXXXXX n° 2 Lettre de demande d’arret de poursuites.
  13. Non dénonciation du conducteur

    Ca c'etait avant
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