Retrait immediat du permis pour "petit exces de vitesse"

[grego]

Bonsoir a tous

Voila l'histoire.

Un soir je roule légérement soutenu sur une nationale et je double une voiture, manque de bol c'est un radar embarqué, un rond point plus tard une horde sauvage me fait singe de me garer, sur le coup j'ai penser être l'ennemi numero 1 français. Bref aprés quelque sermonage il me signale que je viens d'être chronométré à 156 Km/h donc retenu 151 Km/h ce qui signifie un retrait immédiat du permis, voila la nouvelle pour passer une bonne soirée en ami.

4 jour plus tard je reçois la notifiaction par ecrit et j'eccope en attente d'un jegement d'un mois de retrait de permis, le bemol c'est que je me suis fait arrêter à Saint Garvazy dans le gard et sur le PV il me marque St garvais.

Est ce que je peux annuler la procédure est donc éviter l'amende salé du tribunal et surtout les 6 points en moins sur mon permis. A ce jour je n'ai toujours pas été convoqué alors que l'exces date du 21 Novembre 2007.

Merci pour vos conseils.

@+ Grég

[laurent30000]

Salut,

dégouté pour toi,apparemment c'était à St Gervasy à côté de Nîmes.

Tu t'es fait serrer, ça va être dur de gratter maintenant.

Voici un lien qui pourra t'aider je l'espère (rubrique droit pénal routier):

http://www.auto-evasion.com/forums/index.php

Bon courage pour la suite

[grizzlyman]

Arrf ! Pas cool cette histoire

Je pense que du moment que tu as reconnu les fait au moment de l'interpellation, c'est mort pour faire un recours en justice

Il faut voir ce qu'en pense un avocat

[laurent30000]

C'est quoi ce genre de bagnole qui prend au vol ?

C'est nouveau ça ?

[grizzlyman]

C'est quoi ce genre de bagnole qui prend au vol ?

C'est nouveau ça ?

Non, non ! C'est pas nouveau, sur Dijon il y en a une qui tourne depuis un an

Le principe est tout simple, elle ressemble à Mégane break que l'on voit souvent au bord de la route, mais avec la toute dernière technologie qui lui permet de flashé en roulant

[JPAT]

Je confirme, déjà vu sur l'A20...

En plus en plein jour, il n'y a plus de flash, juste la petite caméra numérique et le MESTA sur la plage arriere.

Donc c'est parfois difficile à voir dans le flot de la circulation (merci la petite boite qui fait tuuuuut..... )

[laurent30000]

Le principe est tout simple, elle ressemble à Mégane break que l'on voit souvent au bord de la route, mais avec la toute dernière technologie qui lui permet de flashé en roulant

C'est le genre d'infos qui circule pas trop ça , donc tu doubles t'es mort, tu croises t"es mort, tu rattrapes t'es mort ,pour résumer tu prends ta voiture t'es mort.

Après les jumelles laser, les radars automatiques et autre radar fixes ,les hélicoptères , les pv au vol,

voici le tout nouveau radar embarqué qui tire en rafale sur tout ce qui bouge .

C'est bizarre claire chazal en a pas parlé , curieux non ?

[Rouffian]

C'est le genre d'infos qui circule pas trop ça , donc tu doubles t'es mort, tu croises t"es mort, tu rattrapes t'es mort ,pour résumer tu prends ta voiture t'es mort.

Après les jumelles laser, les radars automatiques et autre radar fixes ,les hélicoptères , les pv au vol,

voici le tout nouveau radar embarqué qui tire en rafale sur tout ce qui bouge .

C'est bizarre claire chazal en a pas parlé , curieux non ?

Vouai, bon on ne va pas refaire le monde. Il y a des règles, ben on essaie de les respecter et si on les contourne on fait en sorte de ne pas se faire "pécho".

Grégo, lors de l'interpellation as tu reconnu les faits????

Concernant la contravention ; 5eme classe. 1500 € max d'amende jusqu'à 3 ans de suspension du PDC, et cerise sur le gateau risque de se faire confisquer son auto. Bref que du bonheur.

Et pour la procédure judiciaire faut juste être patient. Pour moi, entre la constatation des faits et la notification du jugement il s'est écoulé 2 ans.

JC

[dyoni34]

Pour info, j'ai fait annulé un PV pour défaut d'usage du clignotant soit 3 points en moins sur le permis (he oui, un cligno c'est 3 pts) car le nom de la rue était mal orthographié (j'ai été verbalisé rue du général Leclerc alors que c'était avenue du Maréchal Leclerc)...

Pour ce faire, j'ai écrit en recommandé au préfet pour lui dire que cette rue n'existait pas dans cette ville.

Résultat, j'ai reçu un courrier pour me dire que la procédure avait été annulée...

Pour ton problème, si tu peux prouver que la commune n'existe pas dans le département ou que tu n'étais pas dans cette localité au moment des faits du dois pouvoir t'en sortir...

en tout cas, bonne chance...

[laurent30000]

Concernant la contravention ; 5eme classe. 1500 € max d'amende jusqu'à 3 ans de suspension du PDC, et cerise sur le gateau risque de se faire confisquer son auto. Bref que du bonheur.

Et pour la procédure judiciaire faut juste être patient. Pour moi, entre la constatation des faits et la notification du jugement il s'est écoulé 2 ans.

J'en connais un qui va pas être trop rassuré avec ça.

En plus toi Rouffian on t'as fait mijoter pendant 2 ans , période durant laquelle tu as peut-être

pu imaginé qu'ils t'avaient oublié, mais non on refait pas le monde , on le perfectionne

[Rouffian]

En plus toi Rouffian on t'as fait mijoter pendant 2 ans , période durant laquelle tu as peut-être

pu imaginé qu'ils t'avaient oublié, mais non on refait pas le monde , on le perfectionne

c'est ce que j'ai pensé jusqu'à la réception de la LR/AR. Ensuite je me suis penché sur les cas de prescription de la contravention (qui est de 1 an, sauf qu'il faut savoir que tout acte fait dans le dossier interrompt la prescription, avec pour conséquence 1 nouveau délai de 1 an à compter de cet acte) et là je me suis aperçu que je l'avais profond dans le C.....

Pour dyoni34, si grego 34 a reconnu les faits suite à l'interpellation, cela va être difficile de faire annuler la procédure. Mais bon qui ne tente rien........

[grego]

Oui effectivement le soir même j'ai reconnu les faits.

Mais maintenant sur la signification du retrait il parle d'un autre village qui n'existe pas dans la région, j'ai peut être une carte à joué sur cette erreur, à moins qu'ils aient la possibilité de refaire la procédure mais ça je ne le croit pas.

Si il y a un expert en la matiére ?

Grég

[dyoni34]

Oui effectivement le soir même j'ai reconnu les faits.

Mais maintenant sur la signification du retrait il parle d'un autre village qui n'existe pas dans la région, j'ai peut être une carte à joué sur cette erreur, à moins qu'ils aient la possibilité de refaire la procédure mais ça je ne le croit pas.

Si il y a un expert en la matiére ?

Grég

Dans ton cas, il y a un vice de forme et donc la procédure doit être annulée... Ils ne peuvent pas te poursuivre en faisant une nouvelle procédure, c'est illégal... cela signifierait qu'une infraction ne serait jamais prescrite et que donc on pourrait poursuivre les gens durant toute leur vie, ce qui un principe contraire aux principes fondamentaux du droit français...

La reconnaissance de l'infraction n'aura aucune influence sur la suite, le plaidé coupable n'a de valeur que devant un juge pas un flic...

tiens nous au courant de la suite mais ne tarde pas à contester le PV auprès du préfet et à demander la restitution de ton permis...

La loi s'applique à tous même aux flics, ils doivent remplir convenablement le Pv pour qu'il soit valable comme toi qui doit respecter les limitations de vitesse

[Rouffian]

Moi je ne partage pas l'optimisme de Dyoni34. Vitesse de plus de 50 Km/H. contravention de 5eme classe. Arrêté par les forces de l'ordre tu es identifié et en plus tu reconnais les faits. Putain dur de t'en sortir sur ce coup là.

Lieu erroné sur le PV. Cela se plaide s'il n'y a pas eu interception de l'automobiliste et reconnaissance des faits. Ici le cas est différent. Bon de toute manière il y a urgence à préparer ta plaidoirie car les contraventions de 5è classe entraînent obligatoirement le passage par la case tribunal de police.

Bon tu prends ton courage à 2 mains et tu lis ce qui suit c'est très instructif:

http://www.motoservices.com/administrat ... tester.htm

[fab62]

Prends ta belle plume et conteste l'infraction.

Le procès verbal est caduque du fait de l'erreur de localisation.

Même si tu as signé le pv, il y a une grosse erreur procédurale qui fait cet acte puisse être contesté.

Tu ne risques rien à écrire de tte façon.

Avec un bon avocat, tu devrais t'en sortir.

[Rouffian]

Prends ta belle plume et conteste l'infraction.

Le procès verbal est caduque du fait de l'erreur de localisation.

Même si tu as signé le pv, il y a une grosse erreur procédurale qui fait cet acte puisse être contesté.

Tu ne risques rien à écrire de tte façon.

Avec un bon avocat, tu devrais t'en sortir.

Petite mise au point:

Contester ce n'est pas le plus compliqué. Une feuille un stylo, un texte sans faute d'ortographe, une motivation pertinente et avec un peu de chance......on peut y arriver.

L'erreur de lieu fonctionne très bien avec une contravention sans interception. Elle fonctionne également même en cas d'interception lorsque les vitesses sont normales. Exemple tu te fais pécho sur une portion limitée à 30 Km/H alors que tu roules à 80 KM/H. Si le policier indique un mauvais lieu (qui correspond à une voie rapide limitée à 110 KM/H par exemple) même si tu as reconnu les faits, la contestation a toutes les chances d'aboutir car selon les indications portées sur le PV tu n'étais pas en infraction.

Dans le cas de Grego c'est différent, il explose le compteur, et sa vitesse est sanctionnée quelque soit le type de route ouverte publique, et en plus il reconnait les faits. Putain pour lui sauver son permis il va falloir se lever de bonne heure.

Quant à l'avocat ce n'est pas cadeau et pour ce type d'affaire il faut compter au minimum 1000 € pour être défendu, sans certitude de gagner le procès.

Enfin devant un tribunal, ce n'est pas comme derrrière un clavier d'ordinateur, la pression est très forte et la probabilité de dire une connerie qui va enfoncer le contrevenant assez importante.

JC

[grego]

Merci pour vos conseils, je vais faire des recherches pour savoir si je peux annuler la procédure.

Si dans l'assemblé ya une personne à qui s'est arrivé, je suis preneur de sa procédure.

Grég

[dyoni34]

Merci pour vos conseils, je vais faire des recherches pour savoir si je peux annuler la procédure.

Si dans l'assemblé ya une personne à qui s'est arrivé, je suis preneur de sa procédure.

Grég

Regarde dans ton contrat d'assurance auto ou habitation, si tu as une protection juridique qui pourra peut être t'apporter conseil et assistance...

tu peux aussi rechercher sur des forums juridiques...

Bon courage en tout cas

[LEBARDE]

Pour la protection juridique de la voiture c'et mort.

Ils n'interviennent pas dans ces dossiers en rapport avec les infractions au code de la route.

Par contre regarde chez : defense-permis.com

avec de lachance ils pourront t'aider

Bon courage.

[mashgau]

Salut.

Déjà, désolé pour toi, c'est moche.

Ensuite, j'avais lu il y a qq temps que ce genre de radar embarqué avait été jugé non fiable à un tribunal (jurisprudence ?), car se calquant sur la vitesse compteur de la voiture de police pour effectuer son calcul, d'où une marge d'erreur possible. Mais vous indiquez : "dernière technologie". Celà implique donc peut-être qu'il est maintenant homologué à 100% ?

Si le type de radar est indiqué (ce qui est je crois obligatoire) sur la contravention, peut-être serait-il judicieux d'essayer de savoir s'il est valable ou non ?

Enfin, certaines revues spécialisées (flat6 par exemple) proposent un service de réponse aux courriers des lecteurs pour tout ce qui touche au juridique. Bien sûr, 99% des courriers concernent des excès de vitesse

Il pourrait dès lors être intérressant de leur écrire.