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Rouffian

J'apprends à contester utilement mes contraventions

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Rouffian

Comme Nasty te le rappelle, si tu as payé, inutile de contester. C'est fini.

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893

Je me demande d'ailleurs si ça n'est pas explicitement stipulé sur le formulaire? Ce qui est sûr, c'est que paiement=reconnaissance de l'infraction!

 

Par contre, il reste une question, l'ancien: si ta plaque est illisible, comment ils t'ont identifié?

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ACS3

 

 

Par contre, il reste une question, l'ancien: si ta plaque est illisible, comment ils t'ont identifié?

 

ça m'a interpellé aussi ...  elle est forcement lisible ...

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X8RS59

La photographie prise n'est parfois pas exploitable, plaque qui apparait blanche avec le flash, cette dernière est retravaillée avec des logiciels et un nouveau tirage est fait. La plaque y est parfaitement lisible. Il a simplement reçu le tirage brut.

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Seb6v

Je me demande d'ailleurs si ça n'est pas explicitement stipulé sur le formulaire? Ce qui est sûr, c'est que paiement=reconnaissance de l'infraction!

Par contre, il reste une question, l'ancien: si ta plaque est illisible, comment ils t'ont identifié?

Je sais pas dans son cas, mais par exemple de nuit Il y a toujours deux photos, une avec "gros" flash ou l'on voit bien la voiture et le conducteur, mais en revanche la plaque d'immat est quasi blanche illisible du au reflet du flash, et l'autre photo ou le flash est moins "fort" ou la voiture est quasi invisible mais la plaque elle bien visible cette fois.

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l'ancien

La photo de face avant montre bien un problème au niveau du milieu de la plaque.....pour moi une lettre est illisible....

 

J'ai payé car la photo est arrivée APRES la date de de majoration....Donc,si je voulais avoir la photo ,il fallait que je  paye 90€.....,,,,,????

 

 

Pour moi ,c'est une arnaque:photo avec plaque non lisible....donc je pouvais contester.....mais trop tard...la date était dépassée pour avoir trainé a m'envoyer le cliché!

 

Reste que je me demande comment "ils" ont fait pour retrouver la voiture.....????

 

45€ et 1 point(c'est mon épouse qui conduisait!),je m'en balance ....c'est pour le principe ....

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ACS3

le tirage qui t'a été envoyé n'est peut etre pas explloitable , mais l'original avec les logiciels de traitement de photo lui l'est surement ...

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X8RS59

Une lettre c'est quoi ? 26 possibilités sur un marché français avec un gros pourcentage de voitures.... françaises..... il reste combien de BMW ? qui plus est si la couleur a bien été renseignée lors de l'établissement de la CG, y'en a pour 5 min max à te retrouver dans les bases.

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ACS3

la machine répressive est bien rodée avec l'informatique et la course au "rendement " qui a été mis en place , c'est pas une lettre qui va ralentir le bulldozer ...

 

d'ailleurs tu remarqueras que tu as reçu ta photo très tard ... justement pour t'obliger  t'inciter à payer ...

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Jules63

La photo de face avant montre bien un problème au niveau du milieu de la plaque.....pour moi une lettre est illisible....

 

J'ai payé car la photo est arrivée APRES la date de de majoration....Donc,si je voulais avoir la photo ,il fallait que je  paye 90€.....,,,,,????

 

 

Pour moi ,c'est une arnaque:photo avec plaque non lisible....donc je pouvais contester.....mais trop tard...la date était dépassée pour avoir trainé a m'envoyer le cliché!

 

Reste que je me demande comment "ils" ont fait pour retrouver la voiture.....????

 

45€ et 1 point(c'est mon épouse qui conduisait!),je m'en balance ....c'est pour le principe ....

 

45 euros, c'est le montant "minoré", ensuite, c'est le montant forfaitaire à 68 euros.

Je n'ai pas bien compris pour quel motif vous souhaitez "contester" le PV....

J'espère que ce n'était pas parceque le cliché qui vous a été envoyé ne permettait pas de distinguer clairement votre plaque.

Car comme il a été déjà dit, cela aurait été une vaine contestation dans la mesure où votre plaque a bien été lue (peut-être suite à retouches) pour pouvoir vous adresser le PV...

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fan2bm

Pour contester le pv,je crois qu'il faut passer au tribunal...

Donc perte d'une demi journée et encore t'es pas sure de la sentence!

Je pense pas que ça en vaille la peine pour 1point et 45 euros d'amende.

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l'ancien

"""""""J'espère que ce n'était pas parceque le cliché qui vous a été envoyé ne permettait pas de distinguer clairement votre plaque""""""""

 

 

Heu,si la photo qu'on m'envoie,avec un maximum de ....lenteur,ne me permet pas de lire mon immat ....j'ai quand mème le droit de contester.....il me semble....

 

Tu fait partie de nos controleurs peut etre?

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aramis

S'ils n'avaient pas pu lire ton immatriculation comment ont ils pu t'envoyer le PV initial...ça se mord la queue cette histoire

 

Attention aussi à mettre les points sur le "dos" de quelqu'un d'autre en cas de prise par l'avant

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Rouffian

Bonjour l'ancien,

 

Nos policiers dans ton cas ont fait comme dans la série "les experts à Miami" (la série TV où ils arrivent à reconstituer l'intégralité de l'emploi du temps d'un suspect sur les 12 derniers mois, à partir d'un simple poil de cul)!!!!!!!!!!!!!!!

 

La photo a été analysée. Stout.

 

Donc contester sur ce simple motif, c'est quasi perdu d'avance.

 

Pis entre nous, 1 points que l'on récupère 6 mois plus tard (hormis le cas d'autres points perdus dans l'intervalle) et 45 € d'amende, cela ne vaut pas le coup de contester, sauf si il te reste avant l'infraction moins de 12 points, où si tu peux prouver que tu n'était pas au volant au moment de l'infraction..

 

Chaque courrier envoyé l'étant en recommandé on a vite fait d'atteindre en frais postaux cette somme de 45 €.

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Biba16
Je sais pas dans son cas, mais par exemple de nuit Il y a toujours deux photos, une avec "gros" flash ou l'on voit bien la voiture et le conducteur, mais en revanche la plaque d'immat est quasi blanche illisible du au reflet du flash, et l'autre photo ou le flash est moins "fort" ou la voiture est quasi invisible mais la plaque elle bien visible cette fois.
+ 1. Il y a quelques années je me suis fait prendre de nuit. 8 mois plus tard convocation et comme à dis 6V il y a bien 2 photos. Une de la voiture et une juste de la plaque.

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Jules63

"""""""J'espère que ce n'était pas parceque le cliché qui vous a été envoyé ne permettait pas de distinguer clairement votre plaque""""""""

 

 

Heu,si la photo qu'on m'envoie,avec un maximum de ....lenteur,ne me permet pas de lire mon immat ....j'ai quand mème le droit de contester.....il me semble....

 

Tu fait partie de nos controleurs peut etre?

 

Tu as tout à fait le "droit" de contester....Mais tu n'obtiendras pas gain de cause.

C'est tout.

Contester un procès verbal nécessite un peu plus que les simples éléments que tu avances.

Et je ne vois pas ce que ma profession, qui n'a d'ailleurs rien à voir avec les FDO vient faire la dedans....

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893

Oui et non! En fait, il faudrait connaitre le texte de loi qui indique comment un véhicule doit être identifié légalement.

Si le texte dit que la plaque d'immat doit être complete, c'est bon, si ça dit que tout moyen d'identifier un véhicule (genre plaque partielle+marque+couleur) est valable...

 

Un juge doit faire preuve de bon sens mais aussi (et surtout) appliquer la loi, et si elle est mal foutue, imprécise, beh c'est tant pis!

 

P'tit exemple, au début du permis à point, les FDO devaient vous informer qu'une infraction allait engendre un retrait de X points (devoir d'information préalable selon le texte XYZ du Code de la Route), et si les FDO ne peuvent pas prouver qu'ils vous ont effectivement informé, y a plus qu'a contester auprès du tribunal administratif et vous récuperez vos points (pas le montant de l'amende mais bon), je sais, j'ai testé à l'époque. Tout ça pour dire que parfois...

Mais bon, à ce jeu, ça peut aussi vous peter à la tronche (vécu aussi) si vous êtes mal renseignés, ou pas assez attentif/persevérant  :wink:

Et toujours pour info, cette astuce ne fonctionne plus puisque maintenant, le nombre de point retirés est indiqué directement sur le PV!

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Seb6v

Il existe en effet moulte solution à certains problème, comme tu l'indique faut être perseverant,

un a... enfin la voiture d'un ami à été controlé à un petit moins de 180 vitesse retenu sur route de campagne, bref photo, convoc... passage devant le juge,

400eur d'amende et pas de points de perdu, alors la voiture étant équipé de glasstint et vu l'angle de la photo il était impossible d'identifier le conducteur, c'était au départ très mal barré l'histoire... finalement tout est bien qui fini bien,

donc moralité ne jamais lacher prise, et tout bien étudier avant de se resigner.

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