benji 56 Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 je vien de me faire c'était limiter a 110 kmh prendre a 193 kmh retenut a 183kmh sois 73 kmh au dessus de la limitation il mon prix mon permi et mon véhicule il ny a aucun recourd ou astuce il mon dit que ses pas sur que je récupere mon véhicule? jai le permis ou code a repasser? merci Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
FAF Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 il ny a aucun recourd ou astuce salut, désolé pour toi...c'est "bad" pour le recours c'est quasiment sur que c'est mort...jumelle=flag donc tu peux même pas dire que c'etait pas toi au volant... je te souhaite du courage pour la suite... http://www.radars-auto.com/contravention/amendes-exces-de-vitesse.php Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Sancho Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 Prends un avocat c'est ton dernier (cher) recours Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Toff Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 Tu vas avoir une suspension de permis (surement 4 ou 6 mois) et non une annulation. Pour ton véhicule, tu vas bientôt avoir des nouvelles s'il est saisi ou non... Ça m'étonnerait fortement qu'ils te la saisissent mais on sait jamais... J'ai un pote qui s'est fait avoir aux jumelles sur l'autoroute il y a un an à 215 km/h au lieu de 130. Il a pris 6 mois de suspension de permis et pas de saisi du véhicule Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
reyko Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 Je pense qu'ils saisissent en cas de récidive, la première fois ça devrait passer. En tout cas désolé pour toi et bon courage pour la suite. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Rouffian Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 je vien de me faire c'était limiter a 110 kmh prendre a 193 kmh retenut a 183kmh sois 73 kmh au dessus de la limitation il ny a aucun recourd ou astuce Tu ne veux pas une médaille en plus????? Tu as roulé à grande vitesse. C'était ton choix. Il faut assumer. Sérieux, vu la peine encourue, inutile de rouler à de telles vitesses sur routes ouvertes au public. Bon, selon l'article R.413-14-1 du Code de la route tu as obtenu une contravention de 5ème classe. Donc: => 6 points en moins, => 1500 € d'amende au maximum (c'est le juge qui décide du montant), => une/ou plusieurs peines complémentaires suivantes (le juge décide, ce n'est pas obligatoire pour lui de condamner, et il peut panacher les peines complémentaires): 1° La suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle, ni être assortie du sursis, même partiellement ; 2° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ; 3° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ; 4° La confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire. Donc concrètement, il vaut mieux dépenser quelques billets pour consulter un avocat (spécialiste en droit routier) pour savoir si la contravention peut être contestée. JC Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Vinex Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 Oh la galère :s Bon courage pour la suite! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Don Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 T'as fait le con mais avec un avocat spécialisé tu peux t'en sortir ( 4000 - 5000 ) de procédure + le reste Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
LOLO-M3 Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 Aïe, ça fait mal ce genre de mauvaise surprise. Bon courage, en espérant pour toi que la peine et l'amende ne soient pas trop lourdes. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
benji 56 Posté(e) le 3 août 2013 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 merci pour votre aide jai des nouvelle lundi jai une convocation a la brigade pour savoir la réponse du procureur je croise les doigt en plus je suis artisant pour mes rendez vous sa va etre la merde Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
ACS3 Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 t'as joué , t'as perdu ... soyons franc à moins que les bleues qui t’ont gaulé soit des brèles ... tu va la prendre dans l'ordre ... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
doc_cupra Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 un copain a pris pareil .... sans la saisis vu que la cg était au nom de sa nana !! du coups il a pris 3 mois ( direct avant jugement ) et une prune au jugement de 400 ou 500€... mais bon, je te plains pas! hier je me suis tapé la route des vacances et c'est dingue les mecs qui se croient tout permis... Et puis bon comme tu dis, tu as été PRIX... c'est le prix à payer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Toff Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 De toute façon, ça ne dépend même plus de la gendarmerie maintenant. Eux t'attrapent, il te font la procédure et transmettent au parquet. Eux te convoquent pour t'informer de ce qu'à décidé le parquet, c'est tout. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Supersport Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 Si tu veux un contact d avocat Specialisée envoi moi un mp Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Twist Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 Clair que là c'est la lourde peine pour une telle infraction… Tu es plus dans le contraventionnel mais dans le délictuel… Perso, jamais je m'autorise + de 30kmh au dessus à cause de ça. Attention, je ne te juge pas, juste mon point de vue. Bonne chance et bon courage pour la suite. +1 pour un bon avocat spécialisé. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
KomA Posté(e) le 3 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 3 août 2013 Clair que prendre un avocat va t'aider. C'est cher mais sera salvateur lors de ton jugement surtout si tu as besoin de ton permis pour travailler. Un de mes amis a eu il y a quelques temps un accident en roulant un peu trop vite (genre 15-20 km/h) et avec un peu trop d'alcool. Les gendarmes qui ont constaté l'accident l'on trouvé clair, mais prise de sang oblige et on remarqué que même à la vitesse autorisée, la route était dangereuse (genre humide et grasse, graviers). Bref. Il a pris 6 mois de retrait de permis en premier jugement. Sachant que son permis est son outil de travail et qu'il aurait été licencié avec 6 mois de retrait (d'autant qu'il a cassé l'auto de fonction), il a pris un avocat. Il a donc fait appel de son premier jugement, avec le risque que la peine soit maintenue ou alourdie. Au final, il a pris 2 mois de retrait avec l'aide de l'avocat. Il a aussi eu la bonne idée de faire un stage sécurité routière avant son jugement. Si cela peut t'aider. Maintenant, pour 193 relevé, tu étais au delà de 200km/h à ton compteur. Sur une route limité à 110 et en plein pendant les vacances, périodes plus accidentogène, à mon avis, tu vas passer un sale moment au tribunal. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
minigp Posté(e) le 4 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 4 août 2013 +1, pour un avocat ! maintenant que le mal est fait, il va falloir lacher les euro pour espérer limiter la casse au niveau du retrait de permis. En tant qu'artisan, les 5000€ que va te coûter un avocat seront vite dépassés par une inactivité de 6 mois ou plus.... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
aramis Posté(e) le 4 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 4 août 2013 un copain a pris pareil .... sans la saisis vu que la cg était au nom de sa nana !! ça reste à mon sens une des meilleures "astuces" pour garder son auto si on roule un peu trop "optimiste" le mieux étant de mettre la CG à plusieurs noms, la multipropriété ça les gène bien pour ce genre de procédure Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
reyko Posté(e) le 4 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 4 août 2013 ça reste à mon sens une des meilleures "astuces" pour garder son auto si on roule un peu trop "optimiste" le mieux étant de mettre la CG à plusieurs noms, la multipropriété ça les gène bien pour ce genre de procédure J'ai vu que certain mettait les CG au noms de leur enfant, pas besoin d'être majeur ou d'avoir le permis pour être propriétaire. C'est peut être plus sur qu'au nom de sa femme Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Rouffian Posté(e) le 4 août 2013 Signaler Partager Posté(e) le 4 août 2013 Pour la sanction en elle même, tout va dépendre de l'humeur du magistrat et de son implantation. Il n'est pas lié par une quelconque décision prise par un de ses collègues dans un autre ressort. Pour l'avocat, dans ce type de dossier, son utilité sera certaine. Il se peut qu'il découvre une faille dans la procédure (cinémomètre non vérifié depuis plus d'un an par exemple....). En principe un bon avocat spécialisé en droit routier saura dire dès le début si le dossier est plaidable ou non, et s'il peut présenter l'affaire de telle sorte que la punition soit la plus faible possible. Dans beaucoup de cas, en réalité, la multiplication des recours permet de récupérer quelques points (stage ou récupération légale des points précédemment supprimés) avant que la nouvelle sanction tombe et annule le permis pour défaut de points. Exemple il me reste 4 points, je dois récupérer tous mes points dans 3 mois. Je fais un grand excès de vitesse, donc perte de 6 points et annulation de mon permis. La sanction tombera soit après le paiement de l'amende soit après que la décision soit devenue définitive. Le but du recours, même si le motif est bidon, consiste à faire trainer l’affaire en longueur pendant plus de 3 mois. Si j'y arrive, après 3 mois j'ai 12 points, on m'en enlève 6 => dans le pire des cas j'ai une suspension du permis et non une annulation. Pour l'assurance, c'est un cauchemar, car il faut lui signaler que l'on a son permis suspendu ou annulé. A défaut, en cas de sinistre ultérieur, si l'assureur vient à apprendre cette information, il va refuser d'indemniser. Même si on lui signale l’information dans les temps, l’assureur peut résilier, et après bon courage pour trouver un assureur avec un tarif sympa. Pour la carte grise, c'est un peu plus compliqué. La CG est un titre administratif et non un titre de propriété. (En droit cela s'appelle un adminicule). Donc le parquet peut diligenter une enquête afin de trouver le propriétaire réel de l'auto. Bien évidemment tout va dépendre de l'auto, il ne va pas envoyer du lourd pour une poubelle diesel hors d'âge. Mettre divers noms sur la CG c'est bien (Monsieur et Madame par exemple). Mettre la CG au nom des enfants mineurs: voir paragraphe ci-dessus. Mettre l'auto au nom de sa concubine ou de sa petite amie c'est risqué. Si elle part avec l'auto et un nouvel amant ben ce sera hard de la récupérer (ne pas oublier l'adage français selon lequel en fait de meubles la possession vaut titre. Voir article 2276 du Code civil) Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
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