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Je me demande surtout comment ils vont déterminer que tu n'étais pas sur un circuit lors de l'excès de vitesse ?

Ou même sur un banc de puissance ?

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Il y a 1 heure, -JM- a dit :

Ce qui est bien avec les E46 et E36 c'est que le flicage électronique ne fonctionnera pas. Je pense que cela doit encore être aussi le cas de la E92. Mais qu'en est il des M4 et M2.

Encore un truc pour faire monter la cote des E3/46 :ph34r:

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Il y a 3 heures, Fredovitch a dit :

C'est bientot fini, faudra demander à vos mamans de vous rentre vos M....  :police2:

http://www.automobile-sportive.com/news.php?page=retrait-de-points-la-fin-des-exceptions-20160526

c'est du grand n'importe quoi!

Il y en a qui bloquent des raffineries pour moins que ça...

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Après faudra pas qu'ils s'étonnent d'avoir de plus en plus de délits de fuites...

Faut dire que la volaille chez nous dont pas très gâté: ils doivent pas choper grand chose avec une megane dci 90....

Avec un peu de chance une 114 d  et encore....:perenoel::perenoel::perenoel:

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Ça marchait encore le coup de la CG au nom du gosse... Je pensais pas lol

Ceci dit, ça ne pose toujours aucun problème de mettre la CG à tel ou tel nom, du moment que la personne est titulaire du permis. Ils ne peuvent pas la saisir puisque sur le papier elle ne t'appartient pas.

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On 26/5/2016 at 8:01 PM, thierry7789 said:

Il reste la solution voiture de société!

Il faut être bien motivé pour passer une M sur la sté ... La TVTS va être sévère ...

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il y a 11 minutes, thierry7789 a dit :

Pas sur des SCI

LOL .... le jours ou tu immatricules ta caisse sur ta SCI, je veux bien voir !!

 

D'une -> la sci n'a pas de but commercial

de deux -> elle est rattaché à une personne physique ( sauf SCI à l'iS )

enfin, Elle gère un patrimoine immobilier...

Donc, comment justifies tu l'utilité d'un véhicule de sport, alors qu'on ne peut même pas se verser une rémunération dans une SCI !!

le jours ou tu fais ça, il vaut mieux que tu ailles directement te dénoncer aux impôts ... LOL

 

Pour finir, de nos jours.... l'état a fait la chasse aux grosses voitures dans les sociétés! il faut pouvoir les justifier! Finis le petit artisan qui peine à faire le millions de CA qui passe sa BMW sur la boite et qui bien sur ne fais pas de bénéfice pour pas payer d'impôts!

Presque tous les chefs d'entreprise on passait une petite voiture en société ( la voiture de mme ... ) et ils achètent leur voiture perso à titre personnel.. C'est d'ailleurs je pense une des raisons pour laquelle on ne trouve plus ou peu de voiture haut de gamme en occasion récente!! 

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il y a 11 minutes, doc_cupra a dit :

LOL .... le jours ou tu immatricules ta caisse sur ta SCI, je veux bien voir !!

 

D'une -> la sci n'a pas de but commercial

de deux -> elle est rattaché à une personne physique ( sauf SCI à l'iS )

enfin, Elle gère un patrimoine immobilier...

Donc, comment justifies tu l'utilité d'un véhicule de sport, alors qu'on ne peut même pas se verser une rémunération dans une SCI !!

le jours ou tu fais ça, il vaut mieux que tu ailles directement te dénoncer aux impôts ... LOL

 

Pour finir, de nos jours.... l'état a fait la chasse aux grosses voitures dans les sociétés! il faut pouvoir les justifier! Finis le petit artisan qui peine à faire le millions de CA qui passe sa BMW sur la boite et qui bien sur ne fais pas de bénéfice pour pas payer d'impôts!

Presque tous les chefs d'entreprise on passait une petite voiture en société ( la voiture de mme ... ) et ils achètent leur voiture perso à titre personnel.. C'est d'ailleurs je pense une des raisons pour laquelle on ne trouve plus ou peu de voiture haut de gamme en occasion récente!! 

Pas d'accord avec toi une SCI peut parfaitement avoir une voiture.

La mienne était sur la SCI.

Et le commerce de l'immobilier n'existe pas a ton avis.

Évidemment si tu cherche a déclarer des frais pour la voiture, a ça le fait pas.

Naturellement il faut pas que ca soit la SCI qui achète..

Vois avec un Avocat de gestion de patrimoine et comme depuis le 1e janvier une loi indique que les voitures de 20ans et 1 jours peuvent passer en œuvre d'art alors il y a matière a placer !!!

Modifié par thierry7789
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LOL, mélange pas une société civile et une SCI ( société civile immobilière )

 

Je reste persuadé, que fiscalement une sci ne peut être propriétaire d'un véhicule ... un véhicule ce n'est pas de l'immobilier !!

plusieurs gros investisseur crée en parallèle une agence immobilière pour gérer les locations et y passer des frais de personnels qui passe en charge dans la sci, mais bon je dis rien, je demande pas à un avocat ... c'est juste que je suis dans la branche :paf:

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Rien n'interdit qu'un associé mette un véhicule dans une société a partir du moment ou c'est pas la ste qui achète!

c'est bien ce que je dit il faut absolument faire passer aucun frais de véhicule!!!

Modifié par thierry7789
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il y a 5 minutes, thierry7789 a dit :

Rien n'interdit qu'un associé mette un véhicule dans une société a partir du moment ou c'est pas la ste qui achète!

c'est bien ce que je dit il faut absolument faire passer aucun frais de véhicule!!!

oui mais comment procéder pour que la SCI assujettie à l'is sois propriétaire du véhicule sans qu'elle l’achète? juste changer de titre de propriété?

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il y a 6 minutes, julien m a dit :

oui mais comment procéder pour que la SCI assujettie à l'is sois propriétaire du véhicule sans qu'elle l’achète? juste changer de titre de propriété?

enregistrer la CG au nom de la SCI ( qui gère des biens immobiliers et œuvres d'art, modifier les statuts dans ce sens ) et surtout que la voiture soit acheté avec des fond propres !

Puis que cette voiture ne génère aucun frais comme si elle était pas la !(impératif!)

dans ces conditions ce n'est pas une voiture de fonction

Modifié par thierry7789
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il y a 2 minutes, thierry7789 a dit :

enregistrer la CG au nom de la SCI ( qui gère des biens immobiliers et œuvres d'art, modifier les statuts dans ce sens ) et surtout que la voiture soit acheté avec des fond propres !

Puis que cette voiture ne génère aucun frais comme si elle était pas la !(impératif!)

D'accord merci pour ces précisions, je vais creuser...

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Il y a 2 heures, thierry7789 a dit :

enregistrer la CG au nom de la SCI ( qui gère des biens immobiliers et œuvres d'art, modifier les statuts dans ce sens ) et surtout que la voiture soit acheté avec des fond propres !

Puis que cette voiture ne génère aucun frais comme si elle était pas la !(impératif!)

dans ces conditions ce n'est pas une voiture de fonction

Tu devrais consulter un expert comptable au plus vite car tu sembles melanger pas mal de chose.;)

Tu sembles vouloir parler dune Sci familiale non soumise à l'IS, qui ´est effectivement pas soumise à La tvs.

Apres les choses sont loin d'être aussi simple que tu l'écris, pour faire ultra court si la cg est au nom de la sci alors elle doit l'avoir acheté ou l'un des associes doit l'avoir apporté en nature et dans se second cas c'est valorisé en compte courant. Ensuite si tu veux utiliser ce véhicule, sois tu le loue à la société, soit cela devient un avantage en nature qu'il faut déclarer et encore je ne vois même comme c'est possible avec sci dont cela ne peut être l'objet.

Dans tout les cas, le jour ou tu vas te faire contrôler, ça ne va pas plaire du tout au contrôleur, l'abus de bien social ça coute très cher.;)

Sinon dans le second cas des Sci soumises à IS, on s'arrête tout de suite puisqu'elles sont aussi soumises à la TVS.

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personnellement , je sais que la SCI dont je détient des parts , est propriétaire de mon ... Quad ...

et que la CG du quad est au nom de la SCI ...

cependant un quad utilitaire ( un gros Polaris dans mon cas ) , n'est pas un véhicule de sport , et il a une utilité pour l'entretien des terrains de la SCI .

il a donc une fonction justifiable au niveau du fisc ...

comme dit plus haut , je doute qu'en cas de contrôle fiscale , il soit facile de justifier l'aspect "utilitaire" d'une M3/5/6...

quand bien même la dite SCI gérerait un patrimoine immobilier hôtelier , et que la voiture servirait de "taxi" pour les clients , je pense que c'est à la société qui gère la partie commerciale hoteliere et non , pas au détenteur des murs de posséder le dit véhicule .

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Il y a 5 heures, lalex a dit :

Tu devrais consulter un expert comptable au plus vite car tu sembles melanger pas mal de chose.;)

Tu sembles vouloir parler dune Sci familiale non soumise à l'IS, qui ´est effectivement pas soumise à La tvs.

Apres les choses sont loin d'être aussi simple que tu l'écris, pour faire ultra court si la cg est au nom de la sci alors elle doit l'avoir acheté ou l'un des associes doit l'avoir apporté en nature et dans se second cas c'est valorisé en compte courant. Ensuite si tu veux utiliser ce véhicule, sois tu le loue à la société, soit cela devient un avantage en nature qu'il faut déclarer et encore je ne vois même comme c'est possible avec sci dont cela ne peut être l'objet.

Dans tout les cas, le jour ou tu vas te faire contrôler, ça ne va pas plaire du tout au contrôleur, l'abus de bien social ça coute très cher.;)

Sinon dans le second cas des Sci soumises à IS, on s'arrête tout de suite puisqu'elles sont aussi soumises à la TVS.

Comme tu le dis il faut payer la TVTS.

seule tes carte grise TT sont exonérées et puis tant que tu paye les impôts ne font pas de problèmes.

Toute Ste a le droit d'avoir un véhicule, ce sont les frais qui ne peuvent être justifiés sur une SCI.

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