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Norme CO2


Flachi54

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En effet ces normes ne concernent que les nouvelles mises en circulation.

Ça impactera les immatriculation en France de véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire aussi (mais toujours dans le cas d'une nouvelle imat).

Sauf nouvelles lois (ça peut arriver...) pas de souci.

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Et dans le cas d´une vente de particulier a particulier y Aura t-il un Impact sur la nouvelle carte grise pour le nouevau propriétaire par Rapport a son achat coup de Coeur coup de CO2 ???? :o

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Il y a 2 heures, motorsportdesign a dit :

Et dans le cas d´une vente de particulier a particulier y Aura t-il un Impact sur la nouvelle carte grise pour le nouevau propriétaire par Rapport a son achat coup de Coeur coup de CO2 ???? :o

Est-ce que c'est une nouvelle mise en circulation ?

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il y a 1 minute, Draughan a dit :

Est-ce que c'est une nouvelle mise en circulation ?

Non, je pense dans le cas si tu vends ta voiture a un autre prticulier, est ce que en faisant la carte grise a son nom sera taxé une fois de plus a cause des émissions de CO2 ?

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il y a 21 minutes, Flachi54 a dit :

J'ai vaguement entendu que pour une nouvelle carte grise des voitures de plus de 10 ans il y avait un barème, de 15 a 36cv  fiscaux 1000 euros. :(

oui pour les VO mais avec un abattement de 10% par année d'anciennété 

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il y a 21 minutes, Flachi54 a dit :

J'ai vaguement entendu que pour une nouvelle carte grise des voitures de plus de 10 ans il y avait un barème, de 15 a 36cv  fiscaux 1000 euros. :(

c'est pas tout à fait cela.....effectivement tu as vaguement entendu!!

il y a un barême pour les occasions.. et à partir de 15 cv c'est 1000 euros..

Mais c'est dégressif de 10% /an

et donc plus rien après 10 ans.

et surtout il remplace l'ancienne taxe C02.
 

 

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Et ce système est même moins pénalisant que l'ancien pour nous visant des m3 à 33cv! :)

par contre il y a toujours la taxe annuelle de 160eur pour les 1ère MEC à partir du 01/01/2009...

Modifié par SpaceGrau08
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Il y a 15 heures, SpaceGrau08 a dit :

Et ce système est même moins pénalisant que l'ancien pour nous visant des m3 à 33cv! :)

par contre il y a toujours la taxe annuelle de 160eur pour les immat après le 01/01/2009...

La je suis, comment dire, vènÈre  :sad:

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Il y a 5 heures, motorsportdesign a dit :

Tu es concerné?

Apparement oui mais ca fait à peine 1 an et demi que j'ai la M3, et normalement on doit payer cette taxe annuelle que apres un an et après janvier donc on verra en 2019

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Le 05/10/2018 à 16:48, ric69 a dit :

Apparement oui mais ca fait à peine 1 an et demi que j'ai la M3, et normalement on doit payer cette taxe annuelle que apres un an et après janvier donc on verra en 2019

Ok tiens nous au courant merci ??

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