probleme suite achat d'un vehicule a un particulier

[soni]

AVANT DE LIRE CE POST JE VOUS CONSEILLE D'ALLER FAIRE PIPI PRENDRE A BOIRE ET A MANGER, CA VA ETRE LONG ET CHIANT. BON COURAGE.

Il s'agit d'un concentré des choses qui me sont arrivées du 1 janv au 5 mars. Les réponses que j'ai recu sur l'autre forum ne sont pas cité.

Sujet posté sur un autre forum le 01 janvier 2007(achat le vendredi 29déc2006)

Bonjour a tous, et bonne année.

J'espère qu'elle commence bien pour vous, parce que pour moi pour l'instant c'est pas la joie.

J'explique:

J' ai acheté il y a quelques jours une M3 E36 avec une ligne supersprint complete, collecteur cata sport inter silencieux bref complete.

Filtre green dans la boite et tout.pas de reprog.

Le moteur a été changer et il a 56000 km . Le gars a qui je l'ai acheté a fait verifié bobines, a fait une revision 2, bref la faite examiner par BMW avant de la vendre pour pas avoir de probleme.

Bon je la vois je l'achète, quand même 600km de chez moi, probleme, je connais pas ces voitures et surtout je ne suis jamais monté dedans(avec le recul je me rend compte de toutes les daubes en ventes)et donc niveau sensation ca me dit rien.

Le mec me dit qu'il l'a emmené au garage qui lui ont dis qu'elle marchait vraiment bien. J'ai aussi cette impression mais c'est pas impressionnant.

Bref je fais le retour avec la radio et a un moment je la coupe, et j'entend un bruit bizarre de ventilation au niveau du pare brise. Vous savez ce bruit de ventilation qui s'arrête quand on la baisse d'un niveau quand elle était trop forte.

Et bien la je regarde ma ventilation et elle marchait pas, merde c'est pas ca, j'appui sur l'embrayage, le moteur se mets au ralenti et la le bruit s'arrête, je reprend le regime et le bruit revient en même temps que le moteur prend ses tours. ca cliquette de plus en plus que le moteur prend ses tours, c'est surmement une piece tournante, ou lié a une piece tournante.

Je trouve aussi que les reprises en 5 sont molles mais grave.

Le mec a changé le pignon de la chaine de distrib, et le pignon de vanos. 1900€ de facture.

Donc tout devrais aller bien.

Bref je m'arrête sur une aire d'autoroute et je regarde sous le capot, au ralenti j'entend ce clic clic comme le bruit d'une etincelle d'allume gaz mais en dessous de la rampe d'injecteur, plus je fais monter les tours plus ca cliquette vite, entre les admissions et le cache M-POWER entre le 3eme et 5eme cylindre, j'arrive pas a localiser vraiment. Le mec a fait changer les bougies aussi, j'oublié.

Bref ca m'inquiete mais je continue. La voiture me parait bien puissante en haut "encore que" mais en bas c'est horriblement creux.

pour preuve. quelques chronos.

les temps de bases sont prix sur zeperfs. pour une M3 E36 en 3.0L comme moi bien sur.

80 a 120 en 3 4 5 CA DONNE 3.5, 5.5 , 7.6

MOi ca donne 5.5 9 ET 13

et ca c'est pas sur zeperfs mais si vous avez déjà fait:

60 a 160 depart en 2 10.5 depart en 3 13s.

100 a 190 en 15s Pas pu aller jusqu'a 200, pas assez de place sur le moment.

Enfin voila, je suis inquiet car je voulais acheter une voiture sans soucis, et malheureusement j'ai du mal m'y prendre.

Je n'ai pas de reprog sur la ligne, et parfois vers entre 1000 et 2500tr quand j'appuis j'ai un accoup avant qu'elle parte, a priori normal quand on a une ligne sans reprog, trop d'air! enfin soit disant. Me mec qui me l'a vendu est mécanicien chez renault et il en était a sa 2eme M3, et il me dit qu'elle marchait mieux que son ancienne, qu'est ce qu'il se passe?

Merci de m'aider si vous le pouvez.

Elle part chez BMW demain, ca me fait chier mais bon, je crois qu'il le faut.

Quand j'accelère, elle a un accoup ensuite elle part mou et puis d'un coup elle prend comme si j'avais un turbo mais c'est pas foudroyant! je pense de plus en plus au vanos mal calé.

Aprés avoir examiner les factures je trouve :

97 *CI garanties VO

2 av besnardiere

49100 angers

il y a 55000km que ca a été fait:

consommation excessive

ralenti instable

manque de puissance

non fixation pr ar a g

net degazage du reservoir

soudure support masse boitier

CTR pression ess/actuateur ralen

Net injecteur AC DEP/REP Rampe

DEP/REP Vanos + calage

Remplacement VANOS

100T2 Rempl boitier DME+programmation quant 3.5 PUHT 295.00 total 1032.5 HT

TOTAL PRESTATION 1032.5

Ensuite c'est des joint toriq

et j'ai ca aussi

11311402428 CDE REGL ES HT 1475 quant 1 remise 20% 1180€ HT

12141404742 BOITIER DME ES 660 1 20% 538 € HT

TOTAL DES PIECES DE RECHANGE 1744.32€ HT soit 2776€ TTC

Jeudi 4 janvier

Bon! Et bien j'ai pas de nouvelles de la voiture, elle est toujours chez BMW.

Au diag rien de ressort, donc ils vont approfondir. A priori elle tire pas.(accelere pas) peut etre un debimetre...m'a-t-on dit.

Enfin j'ai examiner les factures avec minucie et je me suis rendu compte que le compteur avait été changé a 181 000 kilometre, et que l'autre était a 401 km lors du remontage. CA ON SAVAIT

sauf que L'ancien propriétaire m'a dit que le moteur avait été changé en même temps.

DONC LE MOTEUR AURAIT 56 000KM COMME LE COMPTEUR

Or ce moteur qui n'a pas été changé mais refait, (bielle, villo, segment, bloc mais pas pistons!), a été refait quand l'ancien compteur avait 151000km d'apres les factures, cela voudrais dire que le moteur a 56000+ 30000 soit 86 000km.

Franchement pensez vous que:

Une soit disant M3...pourquoi soit disant?

Parce que les numeros d'identification du châssis son frappé de façon tres etrange et quasi illisible d'apres le CT et aussi d'apres BMW. La peinture refaite, pensez vous que l'on peut deguiser une caisse de 325 en montant tout d'une M3?

Quels sont les points specifiques des M3 ?

Donc pensez vous qu'une "M3" avec une châssis de 230000km la peinture refaite pas tres bien, avec un moteur refait de 86000 KM avec le vanos refait il y a 56 000km interieur impeccable, toit ouvrant, climatisation manu, vitre electrique, puisse valoir pres de 11 000€ que j'ai payé.?

Vendredi 5 janvier 19H07

Mon désespoir continu, c'est a se tirer une balle dans la tête, put***n j'ai merde sur merde! et quand c'est pas la voiture...

Vous allez halluciner!

Mardi, pas moyen de trouver un rendez vous dans la semaine pour amener ma voiture chez BMW, je téléphone a une vieille connaissance qui a une 325TDS et qui allait faire réparer sa voiture dans un petit garage.

Je lui demande l'adresse du garage en question!

Je me rends dans ce garage qui me semble fermé, bref je klaxonne, le portail electrique s'ouvre je rentre.

J'arrive devant un vieux monsieur, a qui j'explique que j'ai un soucis avec la voiture et que je viens de la part d'un gars qu'il connait.

Il regarde la voiture et me dit: "a priori je vois rien de bizarre mais il faudrait la passer au DIS pour savoir!"

Je lui repond que je viens de chez BMW et ils sont overbooker!

Il me dit attend tu vas voir!

Il appelle et la miracle il lui prenne la voiture jeudi apres midi.

Il me dit:" amene moi la voiture jeudi en fin de matinée, moi je l'amenerai sinon ils te la prendront pas!"

Il me dit par contre aujourd'hui c'est mon premier jour de retraite, et je ne travail plus normalement, donc je peux pas te faire de

facture.

Je lui repond, ben pour 50€ c'est pas grave.

C'est la que la merde commence vraiment.

Je viens chercher ma voiture a 18H30 le jeudi soir comme il me l'avait demandé.

J'arrive, pas de voiture!

"Elle est ou ma voiture??"

Il me repond "et bien ils n'ont pas eu le temps chez BMW de voir ce qu'elle avait mais la memoire ne donne rien et puis ils m'ont dis qu'il

y avait un pneu crevé!"

Je lui dit mais qu'est ce qu'ils font là?

Il me repond : "ils cherchent mais ils avaient pas le temps ce soir"

Je m'interroge et je lui repond enfin un passage au DIS c'est environ 50€ on est d'accord, il me repond oui peut etre je sais pas trop!

Enfin je lui dis tant que ca me coute pas plus c'est bon!

Il me dit :"je te rapelle demain pour te dire ce qu'ils ont trouvé"

vendredi 16H27

Il m'appelle et me dit: Bon la voiture est pas fini, il ne trouve pas, ils ont commencé a demonter certaines pieces, mais bon faudrait continuer pour savoir, c'est con d'arreter maintenant remonter et redémonter lundi!

Je repond oui en effet, mais ... ca coute toujours 50 € ca?

Il me dit : "je sais pas c'est au temps passé! "

QUOI?????????? Mais attendez moi j'ai pas demandé qu'il me demonte la voiture, vous m'aviez dit un passage au DIS pour que vous puissiez savoir ce qu'elle a en memoire c'est tout!!!!!!!

Il me repond: oui mais le passage au DIS quand ils trouvent pas il cherche! Appel les et voit avec eux!

J'appelle ni une ni 2 BMW, et au bout d'un quart d'heure j'ai le chef d'atelier.

Je lui dit ce qu'il se passe il me dit : Oui mais dupeyre nous a dit d'approfondir, alors on approfondi!

Je lui dis: mais moi non je ne lui ai rien demandé, il m'a juste dit qu'il devait faire un passage pour lire la memoire.

Il me dit:" attendez.. ca fait 2 heures qu'on cherche pour rien?

Je me suis battu avec mes superieurs pour passer la voiture en priorité et vous me dites que c'est pour rien?

Moi je facture la recherche jusque la a dupeyre! Vous vous débrouillez avec lui!"

JE lui dit moi je voulais juste qu'on me confirme que la voiture avait un probleme c'est tout!

Il me dit: " Il y a un manque de puissance mais on sait pas d'ou ca vient, peut etre un debimetre"

Je lui dis qu'il aurait pu le voir au DIS, et il me repond que non et qu'il apparait que tres tres tres rarement au DIS!

BREF Je lui demande au faite le pneu c'est quoi?

Il me dit :" et bien le pneu il a une entaille a l'interieur comme si on avait prit un caillou enfin on a du changer pour mettre la roue de

secours pour la rentrer dans le garage il tenait pas la pression!!!!"

La je tombe!! et soit disant celui qui l'a amené c'est a dire dupeyre n'aurait rien remarqué!

dernière chose, il me dit: " bon je dois facturer quelqu'un et puis je dois faire certaines chose avec mes gars qui partent a 17h. "

Je raccroche

Oui il est 17h déjà.

J'appelle dupeyre, le vieux et je lui demande des comptes.

Je lui gueule un peu dessus en lui disant que j'avais pas demandé ca, et que ca allait me couter cher, et que j'etais pas d'accord!

De plus je me retrouve avec une recherche de panne chez BMW que j'ai pas demandé et un pneu dechiré bon a changer alors que j'ai

amené la voiture dans un état impec! De plus j'ai aucune facture de sa part pour les frais

Il me dit rien de vraiment rassurant et il rajoute :" pour avoir une facture, vous allez chez BMW recupérer votre voiture et payez!"

SUPER !!

Et la je lui dit :" mais je recupére ma voiture quand moi?"

il me dit ben pas avant lundi maintenant, ils ferment a 17h le vendredi.

Je lui dis :" MAIS moi la semaine prochaine je ne peux pas aller la chercher je travaille c'est pour ca que je vous l'ai amené cette

semaine"

Il me répond avec aplombs: "et bien si vous voulez je peux aller la chercher pour vous, vous me faites un cheque et je le ferai remplir

au moment de payer la facture!!"

Le ponpon!!!

En conclusion, je laisse ma voiture a un mec qui me rend soit diant service en me faisant gagner quelques jours sur une visite, et je me retrouve avec une facture de 2 heures mini chez BMW un pneu mort et une voiture bloquée dans un garage pendant le week end

et plus encore!

Je commence a être au bout, j'en ai marre de tout là!

Je ne sais plus quoi faire, j'ai plus d'argent, j'ai plus de mots.....

Lundi 8 janvier 2007 (jour de mon anniversaire)

Je viens de récuperer ma caisse, avec une facture de 150€, une pneue dechiré, et toujours ma panne!

En conclusion le vieux m'a collé une facture, ce matin il m'a dit tu veux ta voiture, tu vas la chercher chez BMW, il savait bien qu'il y avait une facture!

Le receptionniste de BMW a compati a ma douleur, mais m'a fait payer quand même, c'est pas lui le pneu! c'est pas le vieux, resultat j'ai tout dans le cul!

J'ai vraiment pas de chance!

L'ancien propriétaire me dit que j'ai bien pris la voiture en ame et conscience, et que maintenant c'etait plus son probleme, je vais chercher un vice caché, et le faire payer cher!

Vous croyez que ca va etre dur?? lol moi je crois pas ! Il est sur de lui sur ce coup en plus!

Mardi 9 janvier

Je pense a un mauvais calage du vanos, j'ai une facture du 30 septembre sur le remplacement d'une jeu de pignon vanos et distrib, ils sont demonté et remonté, j'ai peur que le calage soit mal fait!

Comme j'ai édité dans mon premier post, quand j'accelere tres bas, elle a un accoup, ensuite c'est mou et vers 4500tr je prend un coup comme si j'avais un turbo qui se declenché et ca part violent!

Alors?

Samedi 17 fevrier.

La frappe sur la châssis est très étrange.

ftp://ftp2.2sx.com/sx/DSC00609.JPG

Vendredi 9 mars

COntact pris avec l'expert, qui est très sympa.

Il a une piste sur mon problème, et je crois qu'il a pas tort quand on réfléchi bien.

J'en saurais plus vendredi prochain. (donc vendredi 16 mars)

D'ici là, je garde espoir pour mon problème performance, mais pas pour celui de la caisse refrappée.

A suivre.

LA question est : est ce que je vais m'en sortir?

PS: Si vous lisez cette phrase, levez vous immédiatement pour la circulation sanguine dans vos jambes car vous êtes resté trop longtemps assis

[LOLO-M3]

Truc de fou ton histoire.....

J'espère que tu vas t'en sortir sans trop de pertes financières.

En ce qui concerne la frappe du N° de chassis, pour moi ça a été re-frappé, c'est sûr.

Les chiffres et lettres ne sont pas correctement alignés.

Trop trop suspect à mon gôut.

Tu n'avais pas regardé cela avant de confirmer l'achat ???

Bon Courage à toi, en tout cas.

[thierrym5]

C'est vrai que le n° de châssis est bien bizarre.

[persia]

Bonne chance à toi !

[olive]

boooooo c est la galère de tomber sur des vendeurs malhonètes , bonne chance pour la suite

[Rouffian]

Bonjour,

Alors, puisque tu as acheté le véhicule à un particulier tu as 3 types de recours possibles:

=> Celui fondé sur la garantie des vices cachés (lire ce topic pour de plus amples renseignements: http://www.motorsport-passion.com/ftopic11656.php )

=> Celui fondé sur le défaut de conformité

=> Celui fondé sur le Dol. Quand il peut être prouvé, il entraîne l'annulation de la vente. C'est une tromperie délibérée de l'acheteur par le vendeur.

Les recours fondés sur le défaut de conformité et les vices cachés sont différents. L’action née du défaut de conformité est recevable pendant le délai trentenaire de droit commun, l’action en garantie des vices doit au contraire être exercée dans les délais fixés par les articles 1646-1 et 1648 du Code civil (2 ans à partir de la découverte du vice caché).

Le critère de la distinction résulte de l’utilisation susceptible d’être faite de la chose vendue. Le défaut de conformité vise le cas où la chose n’est pas de la nature ou du type prévu au contrat bien que pouvant servir à l’usage auquel elle est destinée, tandis que le vice de construction la rend, en raison de ses défauts, impropre à cet usage. Par exemple si la carrosserie n'a pas été traitée contre la corrosion, c'est un défaut de conformité, si le moteur casse parce qu'une pièce est défectueuse, c'est un vice caché. Mais parfois les 2 notions se recoupent.

Bon en réalité cette distinction n'a d'intérêt que si on est hors délai pour engager un recours pour vice caché.

Dans ton cas les actions à engager vont dépendre de la nature du vice, et des termes du contrat de vente.

En effet le vendeur non professionnel peut s'exonerer de toute garantie (pour plus de renseignement voir ce topic http://www.motorsport-passion.com/ftopic12009.php ) Toutefois s'il est de mauvaise foi tu peux quand même te retourner contre lui (véhicule accidenté et réparé non signalé à l'acheteur, même s'il a été réparé dans les règles de l'art par exemple) Voir en ce sens les 2 arrêts de la cour de Cassation (j'ai mis en gras ce qu'il fallait retenir de ces 2 arrêts):

Cour de Cassation

Chambre criminelle

Audience publique du 16 janvier 1978 REJET

N° de pourvoi : 77-91992

Publié au bulletin

PDT M. Mongin

RPR M. Monzein

AV.GEN. M. Davenas

Demandeur AV. M. Jousselin

REPUBLIQUE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1ER ET SUIVANTS DE LA LOI DU 1ER AOUT 1905, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE POUR DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A RETENU LE DEMANDEUR DANS LES LIENS DE LA PREVENTION POUR FRAUDE A LA VENTE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1ER DE LA LOI SUSVISEE DU 1ER AOUT 1905; "AU MOTIF QUE, S'IL AVAIT FAIT REPARER LE VEHICULE SUIVANT LES REGLES DE L'ART A LA SUITE DES DEUX ACCIDENTS QUE CE VEHICULE AVAIT SUBIS, LE DEMANDEUR AURAIT DU FAIRE CONNAITRE AU VENDEUR CES ACCIDENTS QUI SERAIENT UN FACTEUR DE DEPRECIATION AUX YEUX DE LA PLUPART DES ACHETEURS, D'AUTANT PLUS QUE LA VENTE AVAIT ETE FAITE A UN PRIX SUPERIEUR A CELUI DE L'ARGUS; "ALORS QUE LE VEHICULE AYANT ETE PASSE AU MARBRE ET REMIS ENTIEREMENT A NEUF A LA SUITE DE CHACUN DES DEUX ACCIDENTS AINSI QUE L'ARRET ATTAQUE L'A RECONNU IL N'EN RESULTAIT PAS UNE MODIFICATION DES QUALITES ESSENTIELLES DE LA CHOSE QUE LE DEMANDEUR AURAIT DU REVELER, QUE LA QUESTION DU PRIX EST ETRANGERE A L'APPLICATION DE LA LOI DU 1ER AOUT 1905, QUE D'AILLEURS LA REMISE EN ETAT COMPLET JUSTIFIAIT UN PRIX SUPERIEUR A CELUI DE L'ARGUS QUI EST UN PRIX MOYEN ET QU'EN TOUT CAS CES CIRCONSTANCES EXCLUAIENT L'ELEMENT INTENTIONNEL QUE L'ARRET ATTAQUE N'A MEME PAS CHERCHE A CONSTATER";

ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE ROGER HITLD A VENDU A UN PRIX SUPERIEUR A CELUI SERVANT HABITUELLEMENT DE BASE AUX TRANSACTIONS, UNE VOITURE AUTOMOBILE D'OCCASION, EN CACHANT A SON ACHETEUR QUE LEDIT VEHICULE AVAIT SUBI DEUX ACCIDENTS IMPORTANTS; QUE LES JUGES DU FOND ONT ESTIME QUE LA TROMPERIE ETAIT D'AUTANT PLUS CERTAINE QUE LE PRIX RECLAME CONFIRMAIT L'ACHETEUR DANS SA CONVICTION QUE LE VEHICULE PROPOSE N'AVAIT ANTERIEUREMENT PAS SUBI DE CHOC DIMINUANT SA VALEUR; ATTENDU QUE PAR CES ENONCIATIONS, QUI RELEVENT, SANS INSUFFISANCE NI CONTRADICTION, TOUS LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DU DELIT DE TROMPERIE SUR LES QUALITES SUBSTANTIELLES DE LA MARCHANDISE VENDUE, LA COUR D'APPEL A JUSTIFIE SA DECISION; ATTENDU, EN EFFET, QU'UNE AUTOMOBILE VENDUE D'OCCASION, A UN PRIX SUPERIEUR A CELUI PRATIQUE POUR LES VEHICULES DE MEME TYPE ET DE MEME AGE, EST PRESUMEE N'AVOIR SUBI AUCUN ACCIDENT GRAVE; QUE LE FAIT D'UN TEL ACCIDENT ANTERIEUR EST DE NATURE A ECARTER CERTAINS ACHETEURS; QU'IL DOIT, DES LORS, ETRE REVELE PAR LE VENDEUR, MEME SI LES DEGATS IMPORTANTS CAUSES AUDIT VEHICULE ONT ETE NORMALEMENT REPARES; QUE, PAR SUITE, LE MOYEN DOIT ETRE REJETE;

ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LE POURVOI

REJET DU POURVOI FORME PAR HILD (ROGER), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE METZ (CHAMBRE CORRECTIONNELLE), EN DATE DU 10 JUIN 1977, QUI L'A CONDAMNE A 1000 FRANCS D'AMENDE POUR TROMPERIE SUR LES QUALITES SUBSTANTIELLES DE LA MARCHANDISE VENDUE ET QUI A STATUE SUR LES INTERETS CIVILS

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Publication : Bulletin Criminel Cour de Cassation Chambre criminelle N. 16 P. 36

Décision attaquée : Cour d'Appel Metz (Chambre correctionnelle ) 1977-06-10

Titrages et résumés FRAUDES ET FALSIFICATIONS - Tromperies - Tromperie sur la nature, les qualités substantielles et la composition - Automobile - Vente d'une automobile d'occasion en dissimulant qu'elle avait été gravement accidentée.

Le fait de dissimuler à l'acheteur d'une voiture automobile d'occasion vendue à un prix relativement élevé que le véhicule avait été gravement accidenté constitue à la charge du vendeur une fraude sur les qualités substantielles de la marchandise vendue.

* AUTOMOBILE - Vente - Véhicule d'occasion - Véhicule accidenté - Non révélation à l'acheteur - Fraude.

Cour de Cassation

Chambre criminelle

Audience publique du 27 janvier 1987 Rejet

N° de pourvoi : 85-95759

Publié au bulletin

Président :M. Bruneau, conseiller doyen faisant fonction

Rapporteur :M. Morelli

Avocat général :M. Galand

Avocats :MM. Defrénois et Vuitton.

REPUBLIQUE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

REJET du pourvoi formé par Bruneteau Paulette, épouse Tabakian, contre un arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 1985 qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, l'a condamnée à 5 000 francs d'amende, a ordonné l'affichage et la publication de la décision et s'est prononcé sur les intérêts civils.

LA COUR, .

Vu les mémoires produits en demande et en défense ;

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1er de la loi du 1er août 1905, 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale :

" en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Mme Tabakian coupable du délit de tromperie sur les qualités substantielles de la chose vendue ;

" aux motifs qu'il résulte de la procédure et des débats que Mme Tabakian, gérante de la SARL des établissements Tabakian, a vendu le 30 mai 1984 à M. Massias un véhicule Fiat break 131 pour un montant de 35 000 francs tout en manoeuvrant pour lui dissimuler, aussi longtemps qu'il était possible de le faire sans mensonge grossier, que le véhicule avait, avant sa remise en état, subi un accident d'une gravité telle qu'il avait été réduit à l'état d'épave et que les formalités étaient en cours pour son nécessaire examen par le service des Mines préalablement à l'obtention d'une nouvelle carte grise ; que le comportement de la prévenue est constitutif du délit de tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, même si la remise en état du véhicule était, comme il semble, satisfaisante ;

" alors que, d'une part, le véhicule ayant été passé au marbre et remis parfaitement et entièrement à neuf, avec remplacement de toutes les pièces accidentées par des pièces neuves, ce qui n'est pas contesté par l'arrêt attaqué, les juges du fond ne pouvaient, sans s'en expliquer davantage, affirmer que l'absence d'accident constituait, pour ce véhicule d'occasion, une qualité substantielle ;

" alors que, d'autre part, après avoir constaté que le véhicule, acquis par la demanderesse au prix de 11 000 francs, avait été réparé à neuf conformément aux règles de l'art , remise en état qui a duré dix mois et dont le coût s'est élevé à 31 389 francs , les juges du fond ne pouvaient pas condamner Mme Tabakian du chef de tromperie sur les qualités substantielles, pour avoir omis d'indiquer que le véhicule avait été accidenté, sans rechercher si l'entière remise à neuf n'avait pas pour effet d'effacer toute atteinte aux qualités substantielles du véhicule résultant de ce que celui-ci avait été antérieurement accidenté et rendait en conséquence sans intérêt cette dernière circonstance " ;

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement dont il adopte les motifs non contraires que Paulette Tabakian a vendu, pour un prix de 35 000 francs, une automobile d'occasion sans révéler que celle-ci avait été accidentée ; que l'acheteur n'a connu cette circonstance qu'après la transaction, par un renseignement obtenu du service des Mines ;

Attendu que pour déclarer la prévenue coupable de tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, la juridiction du second degré retient que si la voiture avait été remise en état, il n'en est pas moins vrai que la prévenue, " qui prétend avoir indiqué au client que le véhicule litigieux avait subi des réparations importantes, s'est refusée à révéler à celui-ci la nature des dégâts ayant entraîné des réparations d'une importance aussi considérable " ;

Attendu que les juges ajoutent que l'intéressée avait dissimulé " aussi longtemps qu'il était possible de le faire sans mensonge grossier que ce véhicule avait, avant sa remise en état, subi un accident d'une gravité telle qu'il avait été réduit à l'état d'épave et que les formalités étaient en cours pour son nécessaire examen par le service des Mines préalablement à l'obtention d'une nouvelle carte grise " ; qu'ils soulignent qu'il appartenait à Paulette Tabakian " d'avertir l'acquéreur, quand bien même les dégâts importants causés audit véhicule avaient été normalement réparés, que par ailleurs, même si l'obligation d'information ne résulte d'aucun texte légal, elle est commandée par la bonne foi " et " que la tromperie est d'autant plus certaine que le prix réclamé confirmait l'acheteur dans sa conviction que le véhicule proposé n'avait antérieurement pas subi un choc diminuant sa valeur " ;

Attendu que par ces énonciations qui relèvent, sans insuffisance ni contradiction, tous les éléments constitutifs du délit poursuivi, la cour d'appel a justifié sa décision ; qu'en effet l'existence d'un accident antérieur ayant gravement endommagé, au point de le réduire à l'état d'épave, un véhicule d'occasion est de nature à écarter certains acheteurs et doit être révélée par le vendeur même si les dégâts causés audit véhicule ont été normalement réparés ;

D'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ;

Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;

REJETTE le pourvoi

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Publication : Bulletin criminel 1987 N° 42 p. 102

Dalloz, 24 mars 1988, N° 12 p. 156, note Caroline CARREAU.

Décision attaquée : Cour d'appel de Poitiers, 1985-10-31

Titrages et résumés FRAUDES ET FALSIFICATIONS - Tromperies - Tromperie sur la nature, l'origine, les qualités substantielles ou la composition - Automobile - Véhicule d'occasion - Véhicule acquis à l'état d'épave - Dissimulation

Justifie sa décision la cour d'appel qui, pour déclarer une prévenue coupable de tromperie sur les qualités substantielles d'une automobile d'occasion, retient que, même si elle a fait réparer cette voiture selon les règles de l'art, l'intéressée a dissimulé à l'acheteur, avant la transaction, qu'elle avait acquis ce véhicule à l'état d'épave .

* AUTOMOBILE - Vente - Véhicule d'occasion - Fraude - Tromperie sur la nature, l'origine, les qualités substantielles et la composition - Véhicule acquis à l'état d'épave - Non-révélation à l'acheteur

Précédents jurisprudentiels : (1°) CONFER : Cour de Cassation, chambre criminelle, 1978-01-16, bulletin criminel 1978 N° 16 p. 36 (Rejet) et les arrêts cités.

Lois citées : Loi 1905-08-01 art. 1

Si j'ai bien compris tu as réussi l'exploit d'acheter un véhicule qui a été reconstruit. Au niveau du châssis le N° semble correct et correspond au type de véhicule.

Mais il ne fait aucun doute que la caisse a été changée. Par qui? Quand? Où sont les attestations du professionnel. s'agissait'il d'une caisse neuve?

Que dit le rapport de géométrie du véhicule? Les alignements des trains sont ils parfaits?

Comment est la tenue de route??

Quels défauts as tu relevés? Manque de puissance?.....

Quelles pistes sont proposées par l'expert??

Avec tout cela je pourrai faire une réponse plus complète.

Cordialement

JC

[LoLo]

J'ai lu tout ton récit Soni.

Je compatis fortement dans ton désaroi.

Allez tiens le coup et j'espère que le "positif" va arriver pour toi.

[LOLO-M3]

Rouffian, le Ténor du Bareau.

Au moins, quand il répond, il répond.

[Rouffian]

Salut,

Concernant le changement de caisse, j'ai oublié de préciser que l'opération est très réglementée. En effet depuis quelques années on ne peut plus remplacer une caisse accidentée ou endommagée par une d’occasion. (Avant il suffisait de justifier de l’origine du produit par une facture d'achat ou par la délivrance de la carte grise à son nom, puis de faire refrapper les bons N° sur la nouvelle caisse par un professionnel).

Maintenant il n'y a que 2 possibilités:

Soit la caisse est neuve et elle porte le N° de l'ancien châssis. Et une fois que tout est remonté, il faut subir une Réception à titre isolé pour un véhicule reconstruit, devant la DRIRE (ancien service des mines).

Soit on utilise un châssis ou une coque d'occasion pour la réparation. Le véhicule réparé prend alors l'identité (le numéro de série) de celui utilisé.

Le détail de ce qui faut fournir à cet organisme : http://www.languedoc-roussillon.drire.g ... /271c.html

L’ancien proprio est il en mesure de te donner tous ces éléments ??

JC

[persia]

Rouffian, le Ténor du Bareau.

Au moins, quand il répond, il répond.

Euh.... y a rien à redire !

[grizzlyman]

V'oui, il ne fait pas semblant

[soni]

Si j'ai bien compris tu as réussi l'exploit d'acheter un véhicule qui a été reconstruit. Au niveau du châssis le N° semble correct et correspond au type de véhicule.

Mais il ne fait aucun doute que la caisse a été changée. Par qui? Quand? Où sont les attestations du professionnel. s'agissait'il d'une caisse neuve?

Que dit le rapport de géométrie du véhicule? Les alignements des trains sont ils parfaits?

Comment est la tenue de route??

Quels défauts as tu relevés? Manque de puissance?.....

Quelles pistes sont proposées par l'expert??

Avec tout cela je pourrai faire une réponse plus complète.

Merci de ta réponse qui m'a cassé les yeux a lire, le bleu ca tue!

Il n'est pas évident que la caisse ait été changé, seule la frappe sur le châssis me met le doute.

Dans tous les cas les rapports de géometrie effectué avant l'achat par le vendeur de mon vendeur, indiquaient visiblement un réglage parfait.

La tenue de route ne me semble pas mauvaise, mais comme je n'ai pas de M3 pour faire la comparaison, je ne me prononcerais pas sur cette question.

Les défauts que j'ai relevé sont un manque de puissance flagrant en bas et un embrayage mort.

Un frein a main etrange qui me semble bloquer qu'une roue quand il est enclenché et que je pars en marche arriére. (le cul se lève que d'un coté!!)

La piste proposé par l'expert est l'usure des arbres à cames, qui expliquerait la chute de puissance sur toute la plage de régime, et un vanos abimé ou mal calé.

Pour ma part, l'hypothese d'un vanos mal calé me parait la plus probable.

Il n'a pas encore examiné ma voiture est s'est seulement basé sur mes remarques donc a prendre avec des pincettes.

Les sympthomes:

Voiture molle, pas de couple, des montées en régimes lentes et une consommation excessive.

Une facture en septembre sur le changement des pignons vanos, et distribution pourrait expliquer le décalage.

Sur certains post, mon vendeur semble dire qu'elle partait comme un bombe apres quelques ratés dues aux 2 bobines défecteuses.

Il semble aussi que BMW aurait changé 4 pièces en rappel sur ce modèle peu de temps avant qu'il me la vende.

En bref je pense qu'il n'y connait rien non plus, et qu'il s'est fait avoir tout comme moi.

Serait on 2 victimes?

[Rouffian]

La réparation du système vanos a-t'elle été faite en concession BMW? As-tu la facture originale. Il ne faut pas oublier que toute réparation en concession, est garantie pièces et main d'oeuvre pendant 1 an.

A ta place j'agirai comme suit:

=> Contrôle technique afin d'avoir un premier aperçu de l'état de la voiture

=> Contrôle de géométrie des trains roulants, afin de savoir si la caisse ou une pièce mécanique ne sont pas faussées

=> Démontage des bougies afin de vérifier leur état (Leur couleur donne une idée de l'état du haut moteur et des réglages)

=> Prise de compression sur les 6 cylindres afin de vérifier si le moteur n'est pas rincé

=> Passage au DIS en concession BMW (une vraie sachant travailler sur les M), afin de vérifier si aucun défaut n'est répertorié, tout spécialement au niveau du VANOS

Avec cela on doit commencer à y voir plus clair.

Concernant ton problème d'embrayage, s'il survient après l'achat, c'est un vice caché (et encore tout dépend du kilométrage parcouru par cette pièce). S'il était décelable par des tests simples avant la vente, tu ne peux l'invoquer.

Concernant ton problème de frein arrière, il se peut que les 2 freins de stationnement arrières ne soient pas accordés. Sauf pièce cassé, il n'y a rien de bien méchant, visiblement il suffira de réaliser un nouveau réglage.

Concernant la frappe châssis, cela ne correspond pas aux standarts de qualité en vigueur chez BMW.

Cordialement

JC

[soni]

La réparation du système vanos a-t'elle été faite en concession BMW? As-tu la facture originale. Il ne faut pas oublier que toute réparation en concession, est garantie pièces et main d'oeuvre pendant 1 an.

Oui j'ai une facture qui date de sept 2006.

A ta place j'agirai comme suit:

=> Contrôle technique afin d'avoir un premier aperçu de l'état de la voiture

=> Contrôle de géométrie des trains roulants, afin de savoir si la caisse ou une pièce mécanique ne sont pas faussées

=> Démontage des bougies afin de vérifier leur état (Leur couleur donne une idée de l'état du haut moteur et des réglages)

=> Prise de compression sur les 6 cylindres afin de vérifier si le moteur n'est pas rincé

=> Passage au DIS en concession BMW (une vraie sachant travailler sur les M), afin de vérifier si aucun défaut n'est répertorié, tout spécialement au niveau du VANOS

Avec cela on doit commencer à y voir plus clair.

*le controle technique a été fait la veille de l'achat et il ne ressort que la frappe châssis.

*un controle de la géometrie a été fait en AOUT 2006, il est vrai que je ne sais pas ce qu'il s'est passé sur cette voiture entre temps.

*Les bougies n'ont que 2000km a peine verrais je s'il y a un probleme avec si peu de kilomètre?

*Les compressions ont été prise par le dernier controle chez BMW, et visiblement rien d'inquiètant.

*j'ai pas de concessions BMW sérieuse dans le coin, il faut que je fasse plus de 60 km, et pour l'instant j'attend l'expert.

Concernant ton problème d'embrayage, s'il survient après l'achat, c'est un vice caché (et encore tout dépend du kilométrage parcouru par cette pièce). S'il était décelable par des tests simples avant la vente, tu ne peux l'invoquer.

Concernant ton problème de frein arrière, il se peut que les 2 freins de stationnement arrières ne soient pas accordés. Sauf pièce cassé, il n'y a rien de bien méchant, visiblement il suffira de réaliser un nouveau réglage.

Concernant la frappe châssis, cela ne correspond pas aux standarts de qualité en vigueur chez BMW.

Cordialement

JC

* pour l'embrayage je m'en suis rendu compte en faisant un démarrage violent, autrement rien a signaler, il colle bien encore mais pas en pleine charge et voiture arrété.

[Rouffian]

Pour les bougies, il suffit que tu fasses plus de 500 Km. Donc à 2000 Km tu peux les démonter pour vérifier leur état. Voir ce topic http://www.motorsport-passion.com/setop ... at+bougies

Il n'y a plus qu'à attendre le verdic de l'expert.

Tiens nous au courant.

JC

[soni]

Bon l'expert est passé ce matin pour voir la voiture et relever quelques informations.

On part l'essayer, je l'avais faite chauffer avant pour qu'on puisse entrer direct dans le vif du sujet.

J'en profite pour prendre le GTECH.

Il trouve qu'elle marche bien, et qu'elle déclenche a 4000tr.

Par contre il trouve qu'elle est horriblement creuse en dessous, a limite ca fait peur me dit-il!

On trouve un bout de ligne droite pour faire des tests GTECH.

Poids de la voiture 1600kg (j'ai volontairement mit moins que la réalité)

en gros poids CARTE GRISE 1460KG

j'ai rajouté en gros 30kilo de fluide, environ 25litres d'essence et huile etc.. gentil, j'ai rajouté 110kg pour nous deux. a lui seul il pese 150kg.

Donc j'ai été tres gentil, mais c'etait pour avoir une idée des chevaux sachant qu'une voiture plus lourde qui accelère autant qu'une de 1600kg signifie forcement que la plus lourde est aussi plus puissante.

Sur une moyenne de 4 relevé je trouve 209ch .

D'apres ce que j'ai trouvé sur internet, les pertes aero + perte roulement+ perte transmission, corresponde a multiplier par un coef allant de 1.29 a 1.34 pour les prop.(avant de juger les coefficients, je vous invite a aller faire des recherches, c'est vérifié)

J'ai multiplier par 1.36 pour être gentil encore. ca correspond a 277ch.

Je trouve ca étonnant. Il m'a dit qu'il était possible qu'il y ai des arbres a cames, mais sans conviction, ou une reprog, mais sans conviction quand même. Rendez vous dans la semaine prochaine pour avoir une confirmation sur la santé de la voiture auprés d'un garage spécialisé dans les voitures sportives.

Il reste un truc, pourquoi la caisse est refrappée. Pas de réponse, a son avis changement de caisse, mais il attend de pouvoir démonter la baie de par brise pour pouvoir regarder s'il n'y a pas de plaque soudé(vehicule volé)

A bientot!

[jale45]

Bon l'expert est passé ce matin pour voir la voiture et relever quelques informations.

On part l'essayer, je l'avais faite chauffer avant pour qu'on puisse entrer direct dans le vif du sujet.

J'en profite pour prendre le GTECH.

Il trouve qu'elle marche bien, et qu'elle déclenche a 4000tr.

Par contre il trouve qu'elle est horriblement creuse en dessous, a limite ca fait peur me dit-il!

On trouve un bout de ligne droite pour faire des tests GTECH.

Poids de la voiture 1600kg (j'ai volontairement mit moins que la réalité)

en gros poids CARTE GRISE 1460KG

j'ai rajouté en gros 30kilo de fluide, environ 25litres d'essence et huile etc.. gentil, j'ai rajouté 110kg pour nous deux. a lui seul il pese 150kg.

Donc j'ai été tres gentil, mais c'etait pour avoir une idée des chevaux sachant qu'une voiture plus lourde qui accelère autant qu'une de 1600kg signifie forcement que la plus lourde est aussi plus puissante.

Sur une moyenne de 4 relevé je trouve 209ch .

D'apres ce que j'ai trouvé sur internet, les pertes aero + perte roulement+ perte transmission, corresponde a multiplier par un coef allant de 1.29 a 1.34 pour les prop.(avant de juger les coefficients, je vous invite a aller faire des recherches, c'est vérifié)

J'ai multiplier par 1.36 pour être gentil encore. ca correspond a 277ch.

Je trouve ca étonnant. Il m'a dit qu'il était possible qu'il y ai des arbres a cames, mais sans conviction, ou une reprog, mais sans conviction quand même. Rendez vous dans la semaine prochaine pour avoir une confirmation sur la santé de la voiture auprés d'un garage spécialisé dans les voitures sportives.

Il reste un truc, pourquoi la caisse est refrappée. Pas de réponse, a son avis changement de caisse, mais il attend de pouvoir démonter la baie de par brise pour pouvoir regarder s'il n'y a pas de plaque soudé(vehicule volé)

A bientot!

C'est souvent a cela qu'ont est confronté quand on achette du "pas chere" tu aurais pris une voiture de passionné je ne pense pas que tu aurais eu ce genre de souci. Regarde celle de "SCHUMI" la c'est une valeur sur mais c'est pas le même taro...

Moi aussi j'ai voulus comme toi acheter une M3 a un bon prix et la sanction a ete immédiate : casse moteur, enfin maintenant c'est reglé pour moi mais ca me servira de lecon.

Bon courrage

[LoLo]

Merci pour le compliment et pour ma "titine".

De trouver une perle rare cela a un prix.

Tout d'abord c'est écumer le net de fond en comble (sur des sites "propres").

Ensuite essayer de trouver une caisse qui rentre dans vos critères(moi perso le jaune c'était vraiment la dernière couleur a avoir),mais tout le reste etait "top".

C'est a dire déja il y avait une garantie d'un an,et le véhicule etait trés propre pour son age et trés peu de kilométres.(52 000 km a l'époque).

A l'époque et a ce prix fallait se lever de bonne heure pour en trouver une pareille.(la couleur y a fait beaucoup dans son prix.)

A l'instant je viens de regarder quelques E36 en 3.2 et je suis tombé sur un bleu Estoril de toute beauté avec 70 000km d'origine avec carnet et tout et tout.

Son prix 17 000€.

Maintenant je comprends le gars qui a de petit moyen (moi perso je n'ai pas les moyens de passer a autre chose) et qui va prendre le risque de tomber sur une "saucisse".

Aprés c'est le cauchemar qui commence.

Mais ce n'est pas pour ça que je vais essayer d'acheter un E46 a tout prix.

Je prefère rester avec une valeur sure en E36 par exemple.

Et ce n'est pas impossible que le jour ou mon "canaris" s'en va je ne reprenne pas une autre E36.

Bien sur elle aussi sera sans un état "showroom" du style l'annonce que je viens de voir tout a l'heure.

@++LoLo.

Aprés faut penser a l'entretien aussi.

Un ///M ne mérite pas l'à peu prés.

Son moteur n'ont plus.

[macreg]

Je suis exactement d'accord avec toi Shumi

Sinon tu peux mettre l'annonce que tu as vu ? Enfin si ce n'est pas contraire aux chartes bien sûr

@+

Macreg

[soni]

Bon l'expert est passé ce matin pour voir la voiture et relever quelques informations.

On part l'essayer, je l'avais faite chauffer avant pour qu'on puisse entrer direct dans le vif du sujet.

J'en profite pour prendre le GTECH.

Il trouve qu'elle marche bien, et qu'elle déclenche a 4000tr.

Par contre il trouve qu'elle est horriblement creuse en dessous, a limite ca fait peur me dit-il!

On trouve un bout de ligne droite pour faire des tests GTECH.

Poids de la voiture 1600kg (j'ai volontairement mit moins que la réalité)

en gros poids CARTE GRISE 1460KG

j'ai rajouté en gros 30kilo de fluide, environ 25litres d'essence et huile etc.. gentil, j'ai rajouté 110kg pour nous deux. a lui seul il pese 150kg.

Donc j'ai été tres gentil, mais c'etait pour avoir une idée des chevaux sachant qu'une voiture plus lourde qui accelère autant qu'une de 1600kg signifie forcement que la plus lourde est aussi plus puissante.

Sur une moyenne de 4 relevé je trouve 209ch .

D'apres ce que j'ai trouvé sur internet, les pertes aero + perte roulement+ perte transmission, corresponde a multiplier par un coef allant de 1.29 a 1.34 pour les prop.(avant de juger les coefficients, je vous invite a aller faire des recherches, c'est vérifié)

J'ai multiplier par 1.31 pour être gentil encore. ca correspond a 277ch.

Je trouve ca étonnant. Il m'a dit qu'il était possible qu'il y ai des arbres a cames, mais sans conviction, ou une reprog, mais sans conviction quand même. Rendez vous dans la semaine prochaine pour avoir une confirmation sur la santé de la voiture auprés d'un garage spécialisé dans les voitures sportives.

Il reste un truc, pourquoi la caisse est refrappée. Pas de réponse, a son avis changement de caisse, mais il attend de pouvoir démonter la baie de par brise pour pouvoir regarder s'il n'y a pas de plaque soudé(vehicule volé)

A bientot!

juste pour la correction