J'apprends à contester utilement mes contraventions

[Mr Psyko]

Oui, et d'après ce que j'ai pu trouver sur divers forum juridiques, le sens n'est obligatoire que si l'erreur d'information est préjudiciable, genre, la limitation de vitesse n'est pas la même dans un sens et dans l'autre de la voie de circulation. Ce qui n'est pas le cas ici. 50 de chaque côté !

Merci quand même.

[///M Free]

Alors, tu as des nouvelles?

[Sam]

Super intéressant tout ça. Je viens de lire et télécharger une bonne partie des documents

 

Par contre, JC, petite question : le PDF "pvcontest" en 41 pages date de 2009, est-il toujours valable concernant les différents points de contestation et les numéros des textes de lois ?

 

Si non, aurais-tu l'équivalent "à jour" stp ?

 

Merci bien

[nolanm3]

Je relance a nouveau une demande au spécialiste du code pénal.

 

Je précise que je suis très mauvais en orthographe donc sa pique un peu les yeux ... ( pour ceux qui ont l'habite de me lire sa passe un peu mieux )

 

J’explique le cas et ensuite a vous de me donnerez la solution pour une futur amende de ce genre.

 

Il y a deux mois je part rejoindre ma compagne en centre ville avec ma M3 , je roule en dessous des limitation ( d'une elle est froide , deux je ne suis pas pressé j'ai largement le temps ) et en arrivant sur un boulevard périphérique limité a 70km/h je ralenti pour passer un rond point donc je redescend en deuxième puis tranquillement en passant le rond point je vois qu'il y a les motard ( POLICE ) en plein contrôle de deux automobilistes.

J'en ressort toujours pénard et je continue ma route toujours au environs de 60-70km/h pour une limitation a 70.

Apres avoir fait un bon kilomètre et demi je décide de tourné a droite pour faire un arrêt jet d'eau histoire que la ///M soit belle pour emmener madame au restaurant pour son anniversaire. 

Au moment ou je met mon clignotant je vois une moto de police arriver pleine balle a coté de moi et me sert sur la droite en m'obligeant de tourné et de me garer. Ce que j’exécute immédiatement.

Me voila calmement stationner sur le coté gauche d'une rue a sens unique a la vue de tous le monde sur le boulevard , j'aime ça sa me met bien en valeur avec tous le monde qui se dit " Ouaahhh l'autre regarde avec ça BMW il s'est fait chopé , c'est bien fait "

Bon présentation de l'agent de police et c'est la que sa commence :

 

-Papier : permis de conduire assurance et carte grise svp

- Oui

- vous savez pourquoi je vous arréte ?

- Euh  non messieurs

- Ah d'accord vous ne savez même pas ?

- non du tous ( je rouler pépère tous les clignotants et rien de dangereux ) donc non

- Ok et bien je vais vous laisser réfléchir un peu 

Et il part a sa moto en me laissant chercher

Il revient est m'annonce :

-Vous n'avez pas vue la vitesse ou vous rouliez dans le rond point ?

- Je lui demande le quels des ronds point , persuader et confiant en ma conduite irréprochable ...

J'abrège le question réponse ..................  et il me dit enfin que j'ai eu une " conduite d'un véhicule a une vitesse excessive eu égard au circonstances " ( Art R 413-17 , réprimée Art R 413-17 s IV ) et lorsque que je lui prouve que je ne roulait pas vite car je les avaient vue en plein contrôle et qu'il faudrait être idiot de chercher des emmerdent en voulant faire le cacou devant eux , il commence a me dire qu'il connait la loi et qu'il ma très bien vue accélérer.

Je persiste et reste butée dans le fait de ne pas avoir rouler vite , sa part un peu en couille je m’énerve et perd patience lui ne le prend pas bien du tous et me demande de me calmé , sa devient impossible à communiquer et décide de me foutre une amende pour insulte et manque de respect a agent des forces de l'ordre si je continue a être têtu . Bon je lui explique qu'il y a bien des fois ou il aurais pus me chopper en très grand excès de vitesse mais que la ce n'ai pas le cas je rouler sérieux cool et pas du tous comme un bargot.

 

Je vous passe la séance d'énervement qu'un amis a pus constaté en passant a coté de moi ( je ne l'ai pas vue ) et qui me voyait gueuler après ce flic.

 

Alors je ne suis pas la pour dire qu'ils sont cons et qu'ils son bon a rien et bref ... mais pour dire qu'il s'agit belle est bien dans ce cas précis de vol et de raquette par les forces de l'ordre car je n'ai rien a me reprocher et pour ajouter j'ai même croiser ma maman sur ce boulevard juste après le rond point et quand je lui ai expliquer elle ma répondu " ben tu rouler pas vite set fois la " .

 

Je veux connaitre le moyen de ne pas me faire volé par ses enculer quand j'ai rien a me reprocher svp , y a t'il une façon de contredire sa parole ou éviter qu'il me foute set amende minable de 90€ de merde que je lui refoute dans la tronche au prochain contrôle ?????????

 

Je m'en fou de payer des amendes de 300€ pour avoir rouler comme un ptit crétin mais au moins que ce soit le cas , je reste encore bien dégoutté ( peu importe la somme ) s'est par principe , quand j'ai quelque chose a me repprocher j'ASSUME  mais la sa m'a foutue un peu en boule pour le restant de la soirée .

 

 

Merci si quelqu'un a une réponse pour ne plus que ça ce reproduise ...

 

[droopy7431]

se sont des agents assermentés, il n'y a malheureusement pas grand chose à faire sans rentrer dans de grosses procédures!

 

Les experts te répondront mieux que moi sur la suite à donner....ou pas.

[mitch02]

Je doute fortement qu'il y ai quelques choses à faire, ils ont toujours raison de toutes façons ! 

 

J'ai eu un cas similaire à un feu rouge en région parisienne.... Arreté à un feu rouge, le feu passe au vert, les autos de devant avancent, moi idem, les autos de derrières suivent, et la je me fais mettre sur le coté !! Motif, j'ai cramé le feu rouge, alors qu'on est passé à pas mal de monde quand même !! Je me suis également énervé...

 

Bref malgré quelques courriers, qui n'ont jamais abouti, j'ai perdu mes points et j'ai payé l'amende, avec majoration bien sur, 3 ans après...

[nolanm3]

Ont est quand même vraiment trop con pour ce faire piquer du poignon comme ça.

[tibo50]

C'est ca Cherbourg... surtout depuis un petit bout de temps, c'est de l'acharnement labas, tu aurais passé pareil avec un scenic gris, tu aurais surement rien eu (j en mettrais ma main a couper!).

 

Maintenant avec le retour de la pluie, ca va mieux, moin de controle...

[ACS3]

assermenté VS pas assermenté = pot de fer VS pot de terre ...

 

tu ne peux rien faire , c'est perdu d'avance .

[nolanm3]

Je n'ai pas abattue toutes mes cartes , j'ai une amie qui est lieutenant de caserne de gendarmerie et je doit la voir dans pas longtemps. Ont va en discuter un peu et je verrai bien. Ils font pareil pour le téléphone , Ils te disent : vous étiez au tél et toi tu dit non et lui soutien que oui. Si il tombe sur une nana ou un mec qui ne dit rien ils empoche l'amende sinon quand tu commence a t'énerver au dernier moment " ah mais non c'était pour voir comment vous réagissiez " et oui faut faire du chiffre maintenant. Deux personne de mon entourage ont eu le cas.

[ACS3]

trop tard mon ami , dans le c... profond la balayette , avec l'informatisation , ta contravention est enregistrée , même ta lieutenant ne pourra rien faire ...

[nolanm3]

Oui je sais mais je veut savoir comment me défendre la prochaine fois ( s'il y a ) que je m'énerve pour quelques chose de valable.

Je vient d'apprendre qu'il y a un gros wagon de CRS ( moto et voiture ) qui vient d'arriver sur Cherbourg pour faire du chiffre pendant toute la semaine. Je vous redonnerai les chiffres mais la ils vont encore tapé fort.

[skitophe]

C'est vraiment batard ce qui t'arrive.

 

Une fois j'avais fait ce que le policier te reproche expert, mais en xantia, il m'avait arrêté, sermonné mais même pas d'amende alors que j'vais fait expert d'accelerer sous leur nez lol. Et toi tu fais rien et tu t'en prend une! Surtout que c'est pas ça qui lui fera avoir une prime... Ils ont rien à y gagner, je comprend pas l’intérêt.

[FedoLFS]

Moi il m'est arrivé pareil mais avec un téléphone.

je me fait arrêter par un flic qui me dit que j'étais au téléphone, je lui dis que non, lui me dit que oui étant donné qu'il m'a vu. Je lui montre l'historique de mes appels et ça faisait plus de 20min que je n'avais pas reçu d'appels et en plus le dernier avait durer même pas une minute donc au moins 19 minutes que je n'étais plus en communication.

Lui continue à me dire que j'étais au tel et qu'il me mettra le PV, je m'énerve de plus en plus jusqu'à vraiment m'énerver ...

 

J'ai fait des courriers pour essayer de faire sauter l'amende etc mais rien à faire

Au final j'ai eu l'amende du téléphone, 2 ans après environ avec majoration aussi comme Mitch + amende pour outrage à agent + usure anormale des pneus (je suis presque sur qu'il ne les avait pas contrôlé) + je sais plus quoi encore ... j'ai lâché dans les 2000€ si ma mémoire est bonne.

Au final si ça m'arrive encore une fois je la ferme et je paie direct...

[Jules63]

Aucune contestation possible....C'est l'infraction incontestable par définition. Et même si tu étais en dessous de la vitesse limite, tu peux être verbalisable. Ce n'est pas un excès de vitesse, mais une vitesse excessive, ce qui n'a rien à voir.

Pour le téléphone, le relevé des appels ne sert à rien. Ce qui est verbalisable, ce n'est pas de téléphoner, mais d'user du téléphone tenu en main tout en conduisant...

Or vous pouvez utiliser votre téléphone, de nos jours, pour plein d'autres choses que de téléphoner....

[ACS3]

en quelques mots : dans le c... profond la balayette

[Seb6v]

Aucune contestation possible....C'est l'infraction incontestable par définition. Et même si tu étais en dessous de la vitesse limite, tu peux être verbalisable. Ce n'est pas un excès de vitesse, mais une vitesse excessive, ce qui n'a rien à voir. Pour le téléphone, le relevé des appels ne sert à rien. Ce qui est verbalisable, ce n'est pas de téléphoner, mais d'user du téléphone tenu en main tout en conduisant... Or vous pouvez utiliser votre téléphone, de nos jours, pour plein d'autres choses que de téléphoner....

Aucune contestation possible....C'est l'infraction incontestable par définition. Et même si tu étais en dessous de la vitesse limite, tu peux être verbalisable. Ce n'est pas un excès de vitesse, mais une vitesse excessive, ce qui n'a rien à voir. Pour le téléphone, le relevé des appels ne sert à rien. Ce qui est verbalisable, ce n'est pas de téléphoner, mais d'user du téléphone tenu en main tout en conduisant... Or vous pouvez utiliser votre téléphone, de nos jours, pour plein d'autres choses que de téléphoner....

Oui sauf que là c'est pas le cas, un copain s'est fait arreter pour le portable, alors que non seulement il telephonait pas, mais de plus il n'y avait pas de portable dans le véhicule, il a demandé au agent de fouiller la voiture, bien entendu ils n'ont pas voulu, il leur a demandé de faire venir les douanes bien entendu ils n'ont toujours pas voulu, mon pote n'a pas signé l'amende, et eux son reparti... comme des voleurs.

[aramis]

Oui sauf que là c'est pas le cas, un copain s'est fait arreter pour le portable, alors que non seulement il telephonait pas, mais de plus il n'y avait pas de portable dans le véhicule, il a demandé au agent de fouiller la voiture, bien entendu ils n'ont pas voulu, il leur a demandé de faire venir les douanes bien entendu ils n'ont toujours pas voulu, mon pote n'a pas signé l'amende, et eux son reparti... comme des voleurs.

 

forcément il y a des cas ou ils sont baisés avec leur connerie,

 

il faut jamais rien lâcher mais en restant calme, poli et courtois et surtout jamais rien signer

[Seb6v]

forcément il y a des cas ou ils sont baisés avec leur connerie,   il faut jamais rien lâcher mais en restant calme, poli et courtois et surtout jamais rien signer

Non je me suis mal expliqué, ils sont partis comme des voleurs, mais ils lui ont envoyés l'amende... Gendarmes vient de "gens d'armes" ces gens au départ se cachait dans les bois près des chemins pour arrêter les bandits qui détroussait les voyageurs... aujourd'hui c'est eux qui détroussent les voyageurs et en laissant courrir les bandits le reste du temps... c'est l'évolution, et dire que ça pleurniche qu'ils sont pas aimé dans les reportages télé, Tiens je vais verser une larme 2000/3000eur par mois avec logement de fonction et 8semaines de congés payé, pour pas faire le taf de départ visiblement au vu de l'evolution de la délinquance...

[aramis]

J'avais effectivement mal compris, ça s'est fini comment l'histoire car si le gars prouve qu'il n'a pas de portable tout court ça peut faire une situation "comique" au tribunal.