PV pour Défaut de maitrise du véhicule

[LEBARDE]

Voici une question à notre spécialiste juridique concernant des PV qui sont de plus en plus donnés aux conducteurs qui sont responsables d'un accident sans adversaire.

Sous le titre de "Défaut de maitrise du véhicule" la gendarmerie dresse à tous va des PV de 90 euros.

Est-ce contestable si dans la mesure ou seul le véhicule est endommagé et que finalement le conducteur sera de toute façon pénalisé par un malus de son assurance (+ franchise selon les contrats) si il est en tous risques ou pas de remboursement si il est au tiers ?

Lebarde

[Mpowerr]

A mon avis tu ne peux pas contester puisque si tu avais "maitrisé" ton véhicule tu n'aurai pas eu l'accident

[westindiesman]

j'avais eu un pv avec mon ancienne E36 pour defaut de maitrise alors que je m'exercait au drift sous la pluie autour d'un rond point....

je n'ai mis personne en danger hormis moi et je n'ai pas eu d'accident mais j'ai quand même eu le PV...

[LoLo]

j'avais eu un pv avec mon ancienne E36 pour defaut de maitrise alors que je m'exercait au drift sous la pluie autour d'un rond point....

je n'ai mis personne en danger hormis moi et je n'ai pas eu d'accident mais j'ai quand même eu le PV...

Cet exemple me pends au nez pour moi aussi!

Pas vu,pas pris!

Faut à tout prix trouver un endroit "en règle" pour s'exercer,car même sur les pistes c'est pas évident!

[LEBARDE]

Donc si je comprends bien aquaplanning = PV, Route avec pluie Verglassante PV...........

Bref on ne sort que lorsqu'il fait beau et en roulant à 30 à l'heure.

Se gauffrer tout seul quelque soit les circonstances = obligatoirement PV ?

C'est encore plus fort que les radars automatiques

[persia]

Bin oui... dès que tu te plantes... tu as un défaut de maîtrise comme dit plus haut.

Le truc le plus con, c'est l'espèce de touriste qui freine comme un taré devant toi car il va raté sa sortie et ne pense qu'à son cul... tu te le tape direct en pleine ligne droite... et 100% malus et défaut de maîtrise.

[LEBARDE]

ouais mais dans ce cas là il y a un adversaire, a la limite on pourrai dire que tu as risqué sa vie en lui rentrant dedans etc...

Mais tout seul enfin, sans forcement rouler vite

[persia]

Bin... si tu n'es plus sur la route à un moment ou à un autre (avec ou sans adversaires)... c'est que tu ne maîtrise pas (même sur de la glace).

Le mieux avant de rouler, est de descendre de voiture et de faire le trajet à pied pour analyser les risques sur les 100m arrivant.

En fait le PV, les bleus te le mettent quand tu n'es plus sur la route et pour une cause indéterminée... une sanction pour kéké quoi... ça dépend ta tête et si tu as les yeux rouges.

[grizzlyman]

Ben, moi je roulais un peu vite sur la rocade limité à 110 de Dijon un soir très tard (2x2 voies), il n'y avait personne, juste moi

Manque de bol, v'là ti pas que je vois une mégane break avec la boite à image, je regarde vite fais derrière moi, personne ! Donc j'appuis debout sur les freins en mettant bien l'auto au milieu des deux voies

Je suis passé devant la mégane debout sur les freins à 210 retenue quand même

Ben, j'ai eu en plus Non maîtrise de véhicule

Moi, je trouve que j'ai bien maîtrisé, non

[persia]

Oui... mais tu ne maîtrise pas vraiment ton régulateur de vitesse.

[Rouffian]

Allez zou, place aux réponses des adultes.

Les textes du Code de la route applicables (ceux que je connais):

R. 412-6 I. — Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur.

II. — Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou

la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres.

III. — Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du II ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

IV. — En cas d'infraction aux dispositions du II ci-dessus, l'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3. — [Anc. art. R. 2, R. 3-1, R. 233, al. 1er et 2 et R. 278, al. 1er et 9].

R. 413-17 I. — Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation: bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.

II. — Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

III. — Sa vitesse doit être réduite:

1o Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe;

2o Lors du dépassement de convois à l'arrêt;

3o Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants

et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs;

4o Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante;

5o Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...);

6o Dans les virages;

7o Dans les descentes rapides;

8o Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations;

9o A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée;

10o Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement;

11o Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

IV. — Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au

présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. — [Anc. art. R. 11-1 et R. 232, al. 1er et 3 à

5].

Contestation:

Ce type de contravention, c'est la tarte à la crème. Peut être mise à toutes les sauces. Puis par définition si on a un accident c'est que l'on est une quiche qui ne sait pas conduire (ça c'est la pensée unique des forces de l'ordre et de nos chers énarques)

Pour contester l’infraction il faut apporter la preuve qu'il y a eu un fait imprévisible et inévitable caractérisant la force majeure. Une cour d'appel a jugé qu'un conducteur qui avait perdu le contrôle de son véhicule après un léger freinage n'avait pas commis d'infraction, au motif que son comportement était en fait dû à une perte d'adhérence imprévisible de la chaussée (CA Agen, 14 mai 1993, Juris-Data, n° 043 701). Mais la chambre criminelle a rappelé que la présence de verglas ne constitue pas forcément cette circonstance imprévisible et inévitable. Tout dépendra des circonstances de l'espèce. (j'ai trouvé cet exemple sur un site en surfant sur le net )

Exemples jurisprudentiels (extraits de quelques sites sympas):

200 000 euros d’amende pour Volvo après un accident mortel

1er février 2008

Le constructeur automobile Volvo a été condamné jeudi à 200 000 euros d’amende pour homicides et blessures involontaires par le tribunal correctionnel de Saverne (Bas-Rhin) après un accident impliquant le système de freinage d’un de ses véhicules.

Catherine Kohtz, qui circulait le 17 juin 1999 dans une rue en pente du centre de Wasselonne, avait perdu le contrôle de sa Volvo 850 TDI break automatique et avait fauché trois enfants âgés d’une dizaine d’années sur un trottoir. Deux d’entre eux étaient morts, le troisième avait été grièvement blessé.

La conductrice, une enseignante âgée à l’époque de 49 ans, a été condamnée à six mois de prison avec sursis, un an de suspension du permis de conduire et 300 euros d’amende pour les homicides et blessures involontaires ainsi que pour défaut de maîtrise de son véhicule, conformément aux réquisitions du parquet. Elle avait affirmé que ses freins étaient devenus subitement très durs au point de lui interdire tout freinage.

"En fournissant un véhicule dont le système d’assistance au freinage pouvait présenter une défectuosité inopinée et en s’abstenant d’informer les conducteurs d’une défaillance possible, même si elle était exceptionnelle, la société Volvo Car Corporation a commis une faute de négligence qui est une des causes de l’accident et de ses conséquences tragiques", estime le tribunal. Il attribue néanmoins à la conductrice la cause "directe" du drame. Le procureur de Saverne, Nicolas Brignol, était parvenu aux mêmes conclusions le 15 novembre dernier. Il avait requis 150 000 euros d’amende contre le constructeur suédois, "principal responsable de l’accident".

Il avait demandé que le cas de Catherine Kohtz soit "apprécié avec humanité" tout en estimant que celle-ci, confrontée à un problème inattendu, n’avait pas eu les réflexes qui auraient pu éviter le drame, en utilisant par exemple, son frein à main ou sa boîte de vitesses.

A bon compte

"J’aurai été un petit peu la victime d’une avancée technologique", a réagi cette dernière en estimant que Volvo regarderait désormais "à deux fois" le système d’assistance au freinage monté sur ses véhicules. La mère de Miguel, l’un des enfants décédés et de Grégory, celui qui a été blessé, a en revanche estimé qu’elle s’en tirait à bon compte. "J’ai payé une amende de 386 euros pour un mauvais stationnement. Comment voulez-vous apprendre à des enfants la justice", s’est exclamée Cathy Antunez.

L’expert judiciaire a mis en cause un défaut d’étanchéité du système d’assistance au freinage des Volvo 850 TDI, un problème connu de Volvo qui avait demandé à ses concessionnaires d’y remédier lors des révisions périodiques sans toutefois procéder à un rappel général. La correction avait été effectuée sur le véhicule de Catherine Kohtz un an et demi avant l’accident mais de manière incorrecte en raison d’une note technique mal rédigée et d’un kit de réparation inadapté, selon l’expert.

Volvo, qui a fait réaliser plusieurs expertises et crash tests à ses frais, a contesté pour sa part qu’une défaillance subite ait pu abolir totalement le freinage et plaide pour une vitesse excessive. "Soit la conductrice roulait plus vite que les 40 kilomètres heures qu’elle affirme, soit elle a confondu le frein avec l’accélérateur", a dit au tribunal Didier Lefèvre, ingénieur expert auprès des sociétés d’assurance que le groupe suédois avait mandaté pour le représenter à la barre. Volvo a de tout temps fait de la sécurité et de la fiabilité de ses véhicules l’un des axes majeurs de ses campagnes publicitaires. Le constructeur, aujourd’hui filiale de Ford, devrait logiquement faire appel.

Reuters

Cour de Cassation

Chambre criminelle

Audience publique du 2 juin 2004 Rejet

N° de pourvoi : 03-85811

Publié au bulletin

Président : M. Cotte

Rapporteur : Mme Agostini.

Avocat général : M. Mouton.

Avocats : Me Foussard, Me Choucroy.

REPUBLIQUE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de Me FOUSSARD, de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ;

Statuant sur le pourvoi formé par :

- X... Michel,

- LA VILLE DE PARIS,

parties civiles,

contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17ème chambre, en date du 10 septembre 2003, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'Antonio Y... Z... des chefs de blessures involontaires et contravention au Code de la route ;

Vu les mémoires produits, en demande et en défense ;

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1er et 4 de la loi n 85-677 du 5 janvier 1985, ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ;

"en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit que la faute commise par Michel X... excluait tout droit à indemnisation ;

"aux motifs que "le tribunal qui a, en se fondant sur les procédures de police (et ce y compris sur les déclarations des participants), a justement décrit les circonstances de l'accident, ne pouvait en déduire que celles-ci étaient indéterminées ; qu'en effet, les traces de choc sur l'automobile sont situées à l'arrière droit de celui-ci, ce qui démontre que la manoeuvre de dépassement par ledit véhicule était achevée lorsque la collision s'est produite ; que la vitesse excessive avouée du motard mais aussi le défaut d'attention de celui-ci et l'erreur de freinage ayant conduit au soulèvement de l'arrière de la motocyclette, constituent autant de fautes de conduite qui expliquent l'accident, et conduisent à l'exclusion de tout droit à indemnisation puisqu'aucune faute d'Antonio Y... Z... n'est démontrée" (arrêt attaqué p. 4, 3) ;

"alors que, premièrement, lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur a droit à indemnisation des dommages qu'il a subis, sauf s'il a commis une faute ayant contribué à la réalisation de son préjudice ; que la faute de la victime ayant contribué à la réalisation de son préjudice doit être appréciée en faisant abstraction du comportement de l'autre conducteur du véhicule impliqué dans l'accident ; qu'au cas d'espèce, en énonçant, pour exclure tout droit à indemnisation de Michel X..., que la vitesse excessive avouée du motard mais aussi le défaut d'attention de celui-ci et son erreur de freinage constituaient autant de fautes de conduite qui expliquaient l'accident puisqu'aucune faute d'Antonio Y... Z... n'était démontrée, les juges du fond ont apprécié la faute de Michel X... en fonction du comportement d'Antonio Y... Z... ; que, ce faisant, ils ont violé les textes susvisés ;

"et alors que, deuxièmement, seule la faute en relation avec le préjudice peut conduire à limiter ou exclure le droit à indemnisation du conducteur victime ; qu'au cas d'espèce, en énonçant que les fautes imputées à Michel X... expliquaient l'accident sans rechercher si ces fautes étaient à l'origine de son préjudice, les juges du fond ont, en toute hypothèse, privé leur décision de base légale au regard des textes susvisés" ;

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la motocyclette pilotée par Michel X... a heurté l'arrière du véhicule qui le précédait conduit par Antonio Y... Z... ; que, poursuivi pour blessures involontaires et contravention connexe, ce dernier a été définitivement relaxé par les premiers juges ;

Attendu que, prononçant sur l'indemnisation des dommages subis par Michel X... et par son employeur, la ville de Paris, les juges d'appel retiennent que la vitesse excessive de la motocyclette, le défaut d'attention et l'erreur de freinage imputables à son pilote constituent des fautes de conduite qui expliquent l'accident et justifient l'exclusion de tout droit à indemnisation ;

Attendu qu'en l'état de ces énonciations, abstraction faite d'un motif surabondant tiré de l'absence de faute du conducteur de l'autre véhicule impliqué dans l'accident, la cour d'appel, qui a souverainement apprécié que la faute commise par la partie civile avait pour effet d'exclure l'indemnisation des dommages par elle subis, a justifié sa décision ;

D'où il suit que le moyen doit être écarté ;

Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;

REJETTE le pourvoi ; Ainsi jugé et prononcé par la Cour de Cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an que dessus ;

Etaient présents aux débats et au délibéré, dans la formation prévue à l'article L.131-6, alinéa 4, du Code de l'organisation judiciaire : M. Cotte président, Mme Agostini conseiller rapporteur, M. Farge conseiller de la chambre ;

Greffier de chambre : Mme Krawiec ;

En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

________________________________________

Publication : Bulletin criminel 2004 N° 142 p. 539

Décision attaquée : Cour d'appel de Paris, 2003-09-10

Précédents jurisprudentiels : Dans le même sens que : Chambre criminelle, 1996-05-22, Bulletin criminel, n° 211, p. 595 (rejet) ; Chambre civile 2, 2002-11-14, Bulletin, II, n° 251, p. 195 (cassation), et l'arrêt cité.

En rouge foncé c'est l'argumentation du demandeur. En vert c'est la réponse de la cour de cassation

Pas de bol finalement avec ces deux textes on est toujours perdant.

[LEBARDE]

donc un bon moyen d'éviter le PV dans un cas ou l'on part tout seul dans les gravillons c'est de dire qu'un animal sauvage (voir un troupeau) est passé devant la voiture rendant ainsi une embardée imprévisible et de ce fait un tour dans le décor?

[persia]

Ah bin... avec JC on est fixé !

Il y a toujours des circonstances atténuantes... si le chevreuil est encore dans la calandre.

[Rouffian]

donc un bon moyen d'éviter le PV dans un cas ou l'on part tout seul dans les gravillons c'est de dire qu'un animal sauvage (voir un troupeau) est passé devant la voiture rendant ainsi une embardée imprévisible et de ce fait un tour dans le décor?

Vouai, mais là on risque de te répondre que tu arrivais trop vite, que ton pare brise était crado, que ta copine te faisait une fantaisie buccale et que donc tu ne pouvais pas effectuer correctement la manoeuvre d'évitement......

Bref il faut le prouver, et ce n'est pas gagné. Le pire c'est avec la notion de vitesse excessive, même si on respecte à la lettre les limitations de vitesses on peut encore se faire gauler.

Par contre si l'accident est causé par le mauvais état des infrastructures routières, ne pas hésiter à lire ces 2 topics:

http://www.motorsport-passion.com/viewtopic.php?t=13203

http://www.motorsport-passion.com/viewtopic.php?t=13209

JC

[le_menhir_n]

j'ai eu un pv pour défaut de maitrise en juillet 2007

je poussais sur la moto pour la démarré et j'étais en 1er donc j'ai fini dans le mur avec une jolie cicatrice a 1 cm dessous l'oeil

le gendarme est venu apres mon retour de l'hopital me donner mon pv pour défaut de maitrisse

pourtant les voisins lui avait bien dit que je n'étais pas sur la moto mais a coté ( il aurait été capable de me mettre défaut de casque )

( j'avais plus de battterie voila pourquoi j'ai poussé dessus )