alcool au volant

[aacecotto]

j'aurai besoin de conseil voici le récit des faits:

je me suis fait arrêté hier en sortant d'un repas d'affaire et j'ai subi un controle papier par la gendarmerie qui m'ont signalé que mon pot d'échappement était trop bruyant, un ami que je venais de rechercher s'engueule avec le gendarme , le gendarme me demande par la suite de souffler le test est positif, il m'amène au poste et j'étais incapable de souffler dans l'éthylométre affichant la teneur en alcool ayant une faible capacité pulmonaire, ils m'ont donc demander d'aller à l'hopital j'y suis allé, j'ai précisé que je prenais des bétabloquants pour le coeur.... La je dois attendre les résultats sanguins mais il est certain que je suis positif, sur le pv le gendarme a précisé que j'étais coopératif, et en léger état débriété il m'a dit par oral vous ne devriez pas avoir grand chose toutefois que puis je faire? dois je voir un avocat avant de recevoir le pv..... que puis je faire pour eviter une annulation ou suspension de permis si certain ont des adresses pour ce type de problèmes merci d'avance.

[Elitt13]

Pas cool toussa

faut voir ce que tu appelles repas d'affaire? tous dépend les verres d'affaires que tu as bu, car à l'hôpital, sur que que la teneur sera plus forte que dans l'etylotest, même s'il y a eu un delais entre les "verres" et la prise de sang?

Fallait pas que ton "collegue" s'en prenne aux gendarmes, peut être t'auraient t'il mis qu'une remarque ou un PV sur ton pot?!,

Entre nous (c'est sur que toi ça te fait ch**r sur le coup), je préfére qu'il fasse des test d'alcoolémies que de planquer des radars en pleigne ligne droite dégagée cachés derriére un fourrée.

Un avocat, sera sans doute necessaire, en fonction du taux d'alcoolémie qu'ils vont trouvé, mais j'ai personne à te conseiller sur ton secteur, désolé, faut déjà voir le resultat, je ne sais pas comme ça se passe si tu as le resultat avant ou s'ils envoient tous directement au commissariat.

Ent tout cas bon courage à toi pour la suite

[Rouffian]

L'attitude de ton copain n'était pas très intelligente. Même si on tombe sur des cow boys, et bien il faut faire profil bas, sinon il y a risque d'être poursuivi pour outrage avec jolie procédure à l'arrivée.

Concernant la prise de sang, prise en présence d'un OPJ??

JC

[aacecotto]

son attitude est déplorable ça c'est clair, pour moi il n'y avait pas présence d'opj est-ce un détail important? les réflexes à l'hopital était bon même le gendarme m'a dit de tout façon vous aurez pas grand chose ça se voit que vous êtes conscient, le problème c'est que le client est très important et il refuse de parler tant qu'on a pas bu l'apéritif habituellement je fuis ce genre d'attitudes mais là j'ai des commerciaux à payer et le secteur est pas très joyeux donc ... enfin je ne me trouve pas d'excuse j'aimerais juste savoir ce que je dois faire au mieux pour garder mon permis.

[aacecotto]

un des gendarmes est un OPJ malheureusement.

[persia]

La gravité dépendra du taux d'alccol !

Il y a un barême, qui va de la perte de points, amende jusqu'au retrait du permis.

[LoLo]

Cela dépends aussi ce que tu appelles "engueluer", car ils n'aiment pas ça!

[Rouffian]

Aller pour faire simple, lors de la prise de sang l'OPJ y assiste, puis une fois les prélèvements effectués, il procède au scellement des échantillons de sang.

Comme dans ce type de procédure toute erreur peut entrainer une nullité il faut exploiter toute faille.

Par exemple (c'est issu d'un autre site internet):

Par qui est effectuée la prise de sang ?

Conformément au Code des débits et boissons, la prise de sang sera faite par un médecin, un interne ou encore un étudiant habilité à exercer la médecine en tant que remplaçant (Cass. Crim. 7 juin 1977, D. 1977, Infr. rap. 369).

A quel moment doit s’effectuer le contrôle ?

Aucun texte n’impose que l’infraction de conduite en état d’ivresse soit constatée en flagrant délit (Cass. Crim. 16 décembre 1977, D. 1978, Inf. Rap. 316). Toutefois, il est précisé que le délai séparant l’heure de l’infraction et le dépistage positif doit être le plus court possible. En effet le taux d’alcool dans le sang baisse d’heure en heure et la mesure ne serait pas alors suffisamment précise.

Quels ont les moyens de contestation ?

Dans un premier temps, vérifiez bien que le procès-verbal contient les indications relatives à l’identification de l’appareil et à sa conformité à un type homologué et aux vérifications qu’il a subies. Le Tribunal Correctionnel de Rennes (15 décembre 1994, Jurisp. Aut. 1995.169) a relaxé un conducteur dont le procès-verbal ne comportait aucune mention sur l’identification de l’appareil et les vérifications effectuées. Rappelons ainsi que l’éthylomètre doit être contrôlé une fois par an. Cependant, il est clair que l’absence de signature de l’agent sur le procès-verbal n’entache pas ce dernier de nullité (Lyon 2 juin 1992, Juris data n° 050275).

Dans un deuxième temps, vous avez toujours la faculté de demander un second contrôle qui est de droit lorsqu’il est sollicité par l’intéressé, mais que la loi n’impose aux enquêteurs de proposer. S’il y a une différence importante entre les deux analyses, les juges pourront éventuellement décider votre relaxe faute de fiabilité des appareils (Angers, 7 janvier 1988, Gaz. Pal. 1989. Somm. 93). Faute de quoi c’est le relevé le plus favorable à l’intéressé qui est retenu.

Enfin, lorsque vous avez fait l’objet d’une prise de sang et que vous contestez le résultat obtenu, demandez une contre-expertise dans les 5 jours de la notification de votre taux d’alcoolémie (Code de la santé publique , article R. 3354-14). Faute de respecter ce délai, vous ne pouvez plus contester le taux retenu (Cass. Com. 19 décembre 1991, Bull. crim. n° 486).

Dans un troisième temps, vérifiez bien qu’il a été tenu compte de la marge d’erreur sur votre taux d’alcoolémie. En effet, l’article 3 du décret n° 85-1519 du 31 décembre 1985 prévoit que la marge d’erreur tolérée sur la mesure de la concentration d’alcool éthylique est de 8 centièmes, en valeur relative, pour toute concentration supérieure ou égale à 0,40 milligrammes par litre ou inférieur à 1 milligramme par litre.

Ainsi, pour un taux de 0, 42 mg, l’erreur possible est de 0,42 mg X 8 % = 0,0336 mg.

Ce qui veut dire que si l’on applique la marge d’erreur, le taux d’alcoolémie est de 0,3864 mg, ce qui rend l’infraction passible d’une contravention et non plus d’un délit (Code de la Route article L. 1).

Il y a aussi cela

Les gendarmes et policiers qui vous font souffler dans le ballon sans prendre le soin de vous demander si vous venez de manger ou de fumer ont-ils le droit de procéder ainsi ? Non, a estimé une première fois le tribunal correctionnel de Lure (Haute-Saône). Non, a confirmé le 20 mars dernier le tribunal de Niort. Depuis, les relaxes se multiplient pour les mêmes raisons, à l'image de celle prononcée à Poitiers le 20 juin. Quant au tribunal de Niort, il attend désormais prudemment la décision de ses juges d'appel avant de prononcer de nouveaux jugements.

La faille dans la procédure trouvée par les avocats est d'une simplicité enfantine : le mode d'emploi des éthylomètres utilisés par les forces de l'ordre stipule que, si une personne a mangé, fumé ou sucé un bonbon dans la demi-heure précédant le contrôle, celui-ci peut être faussé. Conclusion : si la personne contrôlée prétend avoir consommé quelque chose, il faut attendre une demi-heure pour la faire souffler. Encore faut-il qu'on lui ait posé la question.

Jusqu'à présent, un seul procureur de la République a interjeté appel d'une telle relaxe : il s'agit de celui de Niort, en dépit du fait que sa représentante à l'audience correctionnelle avait requis elle aussi la relaxe du prévenu, un automobiliste interpellé le 29 mars 2007 à 4 heures du matin à Saint-Gelais, avec plus de deux fois et demie le taux d'alcool toléré.

La cour d'appel a donc à nouveau examiné cette affaire hier. L'avocat général, Mme Béatrice Sallaberry, a contourné la difficulté en évitant de se prononcer sur la légalité de la procédure. L'automobiliste sentait l'alcool ; il a reconnu tout au long de la procédure avoir consommé cinq ou six verres de whisky dans une boîte de nuit. Pour l'avocat général, les faits de conduite en état alcoolique sont donc constitués et le prévenu doit donc être condamné à quatre mois de suspension de son permis et à 250 € d'amende.

Me Sébastien Rey, bien évidemment, revient au cœur du problème. La cour de cassation a déjà dit qu'un contrôle effectué avec un éthylomètre non vérifié n'est pas valable. Que dire alors d'un tel appareil utilisé sans respecter les consignes imprimées dessus en gros caractères ? D'ailleurs, croit-il pouvoir affirmer, depuis que les premiers jugements ont été rendus, les agents posent systématiquement la question : « Avez-vous absorbé quelque chose dans la dernière demi-heure ? »

La relaxe de son client doit donc être confirmée pour vice de procédure ou, au moins, pour absence de preuve. La cour rendra son arrêt le 2 octobre prochain.

Pour avoir le max d'info tu lis ceci :

[///M3individual]

Le seul point positif c'est qu'en France, il n'y a pas 20 personnes qui ont soufflés dans le même ballon avant toi, vu les risques sanitaires (choléra, dengue...)

Il est évident qu'il n'est pas facile de dire non à un gros client si cela débauche sur un contrat très attendu.

En espérant que la peine soit la moins grande.

[helice]

dégoûté pour toi Paul... le mieux aurait été de rester sagement une ou deux heures sur un parking, mais j'imagine qu'ayant une boutique

à faire tourner tu a autre chose à faire

En espérant qu'il y avait plus grand chose dans le sang...

[aacecotto]

merci pour ces infos, je ne pouvais pas rester sur place j'avais un autre rendez vous ou je devais me mettre en route à 5h, le pire dans tout ça, c'est qu'actuellement j'ai mon permis et à l'heure actuelle je ne sais toujours pas combien de grammes j'avais dans le sang, j'ai une épée de damoclès au dessus de la tête et je sais pas quand elle va tomber...

[LoLo]

:-|Good Luck!

[Gilles_M3.00]

Salut

C clair c dommage surtout que le gendarme t as certaonement fait remarquer et sans l appareil qui mesure les decibels sa s arrête la.

Le souci avec les nouveau moteurs qu'ils sont tellement silencieux, qu 'ils s oublient le son des années 80 90. Faut juste leur dire 286 cv faut bien les sortir c pas un mazout malheureusement

une règle dort lors des controle faire son mea culpa !!!

[aacecotto]

le gendarme m'a mis un procès verbal de 45 euros pour l'é chappement sans appareil, je lui dis il est homologué, il me répond, "si moi je trouve qu'il fait trop de bruit je verbalise ça s'arrête à ça m'a t'il dit, de toute façon il m'a certifié qu'il me le ferait changer pour de l'origine "

[LoLo]

En gros tu t'en tire que pour ça?

[aacecotto]

non pour l'alcool je n'aurais la réponse que vendredi ou samedi car par analyse de sang le résultat est beaucoup plus long.

[LoLo]

A ok!

Ben "merde" pour toi!

[helice]

ils sont drôlement longs pour donner les résultats d'une prise de sang...

Et 45€ c'est pas la mort, mais quelle manie de toujours être au dessus de 4000rpm afin de bien entendre ronfler le moteur

J'ai penser à toi cette aprés midi... en journée technique on a pris un café entre fournisseurs et notre client nous a mis du cognac. J'ai eu beau lui

dire non ben j'ai pretexté un appel et j'ai versé le tout dans le caniveau je n'aime pas la réaction des gens qui "obligent" à faire

boire, surtout quand ils savent que l'on reprends la route aprés... Parce que dans l'affaire, lui ses points il les a encore, mais toi tu peux être dans une

belle merde. Sans compter qu'apré ton client peut se foutre de ta gueule en racontant la mésaventure à ses potes

Bref, en espérant que le résultat ne soit pas mauvais ...

[aacecotto]

merci du soutien les gars le point positif de cette histoire c'est que je vais pouvoir faire un tri dans les soi disants "ami" car beaucoup pensent que je n'aurais pu le permis donc je ne suis plus à cotoyer, enfin, toi tu as pu jeter dans le caniveau, mais là autour d'une table yeux dans les yeux en plus l'acheteur me dit je ne vous parle pas dans qu'on a pas bu l'apéritif et ainsi de suite j'ai réussi à boire moitié moins que lui mais visiblement c'était déjà de trop, et en plus dire, que je n'ai pas fait de bénéfice personnel sur ses accords mais juste donner du boulot à mes salariés mais bon je n'avais qu'à....

[LoLo]

Courage et "merde" pour la suite des évènements!