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ACHAT voiture en SUISSE


tomaM3

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voila, j'aimerais connaitre les documents que doit me fournir la personne qui vends son véhicule en immat Suisse, et combien ca coute de la passer en francaise!

merci.

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j'ai ramener la mienne de Suisse il y peu. S'il te l'a vend qu'en mode Suisse tu as pas mal de démarche à faire;

il faudra t'acquitté de la taxe françaises 19,6 à la douane pour pouvoir obtenir une plaque provisoire que tu paiera aussi. Il te faudra un certificat de conformité que fournit (contre sousou) BMW ou autre prestataire spécialisés (eurococ par exemple) pour pouvoir faire les plaques en France.

Sinon papier qu'il doit te fournir, si lui ne s'investit pas dans les démarches, sa carte grise Suisse, et fait remplir un certificat de cession pour toi, lui n'en a bien sûr pas besoin mais toi il te le faut.

voilà il me semble avoir fait le tour

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  • 1 mois plus tard...

Ne pas oublier qu'en Suisse, les modifications sont notés sur le permis de circulation, équivalent de la carte grise en France.

Donc n'achètes pas une voiture modifiée, tu risques d'avoir quelques problèmes pour l'homologation française.

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  • 1 an plus tard...
  • 2 mois plus tard...

Clair que c'est rarement interessant d'acheter un vehicule de Suisse avec cette histoire de TVA... Dommage car les autos sont souvent tres bien entretenues.

J'avais lu que si on avait un contact via Monaco il pouvait l'importer pour toi, ne pas avoir la TVA a payer (convention avec Monaco du fait que la TVA a déjà ete payee) puis que l'acheteur te la revende et la importation normale avec COC seulement.

A confirmer car je n'ai pas de certitude.

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