Un apéro, 2 verres de vin au cours d’un repas et hop on tutoie les 0.25 mg d’alcool par litre d’air expiré. En cas de contrôle effectué par nos copains sur le bord des routes, si on atteint ou dépasse ce seuil fatidique de 0.25 la sanction est brutale.

Si vous êtes un pochtron, tant pis pour vous. Vous autres, membres honorables de ce forum, lisez la suite.

JC

Sanctions encourues si lors d’un contrôle le taux d’alcoolémie est compris entre 0.25 mg et 0.39 mg par litre d’air expiré :

=> Contravention de 4^ème classe

=> Retrait de 6 points

=> Amende forfaitaire de 135 €, minorée à 90 € en cas de paiement dans les 3 jours, majorée à 375 € en cas de paiement tardif (après 45 jours)

=> Possibilité de suspension du permis de conduire pouvant aller jusqu’à 3 ans

=> Possibilité d’immobilisation du véhicule

=> Confiscation du véhicule en cas de récidive de conduite sous emprise d’alcool

=> En cas de récidive, le magistrat peut imposer l’utilisation d’un véhicule équipé d’un dispositif éthylotest anti- démarrage,

Faut-il prévenir son assureur en cas de suspension du Permis de Conduire :

Pas de bol, c’est impératif.

Lors de l’échéance suivante, votre assureur peut vous coller une surprime ou résilier votre contrat.

Si vous trichez et ne déclarez rien à votre assureur, si ultérieurement celui-ci l’apprend, c’est une cause de nullité du contrat

L’article 15 de l’arrêté du 8 juillet 2003, un texte à connaitre :

Les erreurs maximales tolérées, en plus ou enmoins, applicables lors de la vérification périodique ou de tout contrôle enservice sont :

- / 0,032 mg/l pour les concentrations en alcool dans l'air inférieures à 0,400 mg/l ;

- / 8 % de la valeur mesurée pour les concentrations égales ou supérieures à 0,400 mg/l et inférieures ou égales à 2,000 mg/l

- / 30 % de la valeur mesurée pour les concentrations supérieures à 2,000 mg/l.

Toutefois, pour les éthylomètres ayant fait l'objet d'un certificat d'examen de type en application des exigences prévues par les textes mentionnés à l'article 25, les erreurs maximales tolérées, en plus ou en moins, sont égales à 15 % de la concentration mesurée pour les concentrations supérieures ou égales à 1,000 mg/l et inférieures ou égales à 2,000 mg/l. Pour les autres concentrations mesurées, les erreurs maximales tolérées indiquées aux trois tirets ci-dessuss'appliquent.

Quelques pistes pour contester utile :

ð Le dernier contrôle officiel du matos a été effectué depuis plus d’un an. On conteste et généralement on obtient gain de cause. Il faut s’appuyer sur la jurisprudence de la Cour de Cassation qui est constante. Par exemple cour de Cassation Chambre Criminelle 7 mars 2007 pourvoi N° 05-87.292 ou 15 juin 2010 pourvoi N°09-86186.

ð Si le PV ne mentionne pas la date du dernier contrôle de l’appareil, cela est sans incidence, à partir du moment où il peut être prouvé que l’appareil ayant servi à établir l’infraction avait bien été contrôlé officiellement depuis moins d’un an. Voir en ce sens Cour de Cassation Chambre Criminelle du 15 juin 2010 Pourvoi N° 09-86186

ð Si vous prétendez que le contrôle d’alcoolémie avec éthylomètre a été réalisé moins de 10 mn ou 30 mn (suivant l’appareil utilisé) après que vous ayez absorbé de l’alcool, vous devrez le prouver et donc démontrer le grief. Voir en ce sens Cour de Cassation Chambre Criminelle du 7 janvier 2009 pourvoi N° 08-83842 & 13 octobre 2009 pourvoi N° 09-82015

ð La loi reconnaît aux éthylomètres une marge d'erreur pour mesurer l'alcoolémie des conducteurs. Si les résultats du contrôle se situent dans la marge d’erreur vous pouvez plaider par exemple la relaxe au bénéfice du doute

Mais attention le magistrat a alors toute latitude pour apprécier, suivant les circonstances, si la marge d'erreur doit être appliquée ou non. La décision est laissée à sa discrétion. Voir en ce sens Cour de Cassation Chambre Criminelle du 24 juin 2009 Pourvoi N° 09-81119..

petite précision, le taux pour "petite alcoolémie", est de 0.5 à 0.79

par expérience à 0.8 c'est tribunal !

et 0.8 c'était 2 bière et un whisky-coke,

j'avais mangé a 18h30(je bossais en resto)

j'ai bu après mon service entre 23h et 1h00

contrôlé positif à 2h00....

Quand on pilote une ///M3, on ne boit qu'une fois arrivé à la maison !

L'halkool est dangereux pour la santé ! :hip:

L'halkool est dangereux pour la santé ! :hip:

On voit bien les ravages sur un mec qui a choisi un kit Hamann sur sa ///M

On voit bien les ravages sur un mec qui a choisi un kit Hamann sur sa ///M

Moi, j'ai rien choisi, je l'ai acheté comme cela et parfaitement préparée à un architecte, pas comme toi qui a du acheter plusieurs bombes de peinture Bluelectric pour qu'elle ait de la gueule ! :ptdr:

Et puis à la revente j'ai perdu 1100€ entre l'achat et la revente... mais je l'ai gardée pendant 6 ans et demi alors que toi tu perds cette somme tous les 6 mois

Sacré Jéjé

Moi, j'ai rien choisi, je l'ai acheté comme cela et parfaitement préparée à un architecte, pas comme toi qui a du acheter plusieurs bombes de peinture Bluelectric pour qu'elle ait de la gueule ! :ptdr:

Et puis à la revente j'ai perdu 1100€ entre l'achat et la revente... mais je l'ai gardée pendant 6 ans et demi alors que toi tu perds cette somme tous les 6 mois

Sacré Jéjé

sauf erreur, tu ne sais pas combien j'ai payé ma ///M, alors avant d'avancer que je perds 1100 euros tous les 6 mois, retournes donc voir la cote des corvettes....

sacré Réré