Décharge de responsabilité ?

[MikoLenchanteur]

Bonsoir,

Je voulais savoir si il existe des modèles de décharge ou autres, car comme certain le savent

je vend ma bmw M3, et le problème c'est que la voiture est préparer, donc la décharge oblige.

quoi faire pour que je puisse dormir tranquille sans que sa me retombe dessus si il a un problème par la suite?

Toutes idées sont bienvenue

cordialement.

[Mike pike]

Remet la d'origine, car tout véhicule préparer est interdit sur route ouverte, la décharge ne sert à rien a moins que tu la vend pour circuit

[MikoLenchanteur]

si on stipule tout les deux sur un papier comme quoi la voiture est vendu dans l'état et qu'elle

est interdite pour lui de rouler sur route ouverte et qu'il signe avec connaissance de cause on peut toujours pas?

C'est un détail important car j'ai pas envie d'avoir de problème, je préfère même ne pas la vendre si c'est le cas.

D'autant plus que elle marche vraiment d'une folie et que elle est vraiment traitre comme voiture ( j'ai failli y reste plus 1 fois en appuyant de trop sur l’accélérateur même sur ligne droite et avec des semis.s...)

C'est sa première ///M à mon acheteur alors j'ai peur unpeu car même au bout de presque 2ans 1/2 je découvre encore des choses sur cette voiture surtout du fait que elle est préparer depuis peux..

[Mike pike]

Si tu peut si il est d'accord et il signe il y a pas de soucie, comme ça tu est tranquille

[MikoLenchanteur]

Oui Il auras pas le choix de toute façon sinon je la vend pas....

J'ai préparer un document si cela peux convenir, il pourras pe êtres utile à d'autre personnes si des choses vous parais anormal on peux toujours l'amélioré

Adresse + Date

J’Atteste Mr X demeurant au XXX et vend à ce jour mon véhicule BMW M3 immatriculé XXX à Mr Y dans un état inapproprié a une utilisation normale, ce véhicule ayant subie des modifications

esthétiques et mécanique non conforme à une utilisation sur route ouverte.

Mr Y est parfaitement au courant de ce à quoi il s'expose en prenant possession du véhicule ce jour et est informé par moi même qu'il n'a en aucun cas le droit

de circuler avec la voiture dans l’état actuel soit pas avant d’avoir remis les pièces d’origine par un professionnel dans la conformité du constructeur et il n’est dans aucun

cas garantie de quelconque problème du fait que le véhicule et ces pièces ne sont pas conforme à une utilisation normal sur route ouverte.

Par conséquent Mr Y est informé de ma décharge concernant toutes responsabilités concernant une mauvaise utilisation ou garantie sur le véhicule contre tout problème

et qu'il achète un véhicule qui est hors d'état de circuler sur route ouverte et reconnait qu'il en prend possession en connaissance de cause.

Puis signature du vendeur et de l’acquéreur avec la mention lu et approuvé.

[rudy95]

À mon avis,tu vas lui faire peur,mais tu as raison de te couvrir.

[yoz]

vends là sans carte grise

[ACS3]

M.XXXXXX acheteur du vehicule XXXXXXX par cette décharge signées par lui même et le vendeur M XXXXXXX reconnait que :

certain elements du vehicule XXXXXXX sont pour partie réservés à la compétition , leur usage sur route peut donc être limité voir interdit .

M .XXXXXX ne pourrait en aucun cas être tenue responsable de tous dégâts consécutifs à un usage sur route ouverte à la circulation , l'acheteur M.XXXXXXX en assume toutes les conséquences juridique et financières ( cf article R322-8 du code de la route ) .

ce jour le .....

signer avec la mention lu et approuvé .

ça me parais plus simple , moins rébarbatif , et il y a les textes de loi

[Mike pike]

C'est vrai bien meilleur

[grizzlyman]

C'est le genre de papier que m'a fait signer mon préparateur suite à la reprog de mon auto et la pose d'une ligne complète Supersprint.

Utilisation sur route ouverte interdite.

[ACS3]

c'est en partie ce qu'il y a en bas de toutes mes factures atelier ...

[MikoLenchanteur]

Ok impeccable merci Jean-Phi c'est claire que c'est plus simple

le futur acquéreur de ma M3 est venue ce soir on à fait un tour et discuté je lui est dit et il est complétement ok donc je prépare les documents et la voiture part demain.

merci encore

[rudy95]

Content pour toi Miko,vivement la présentation de ton prochain bolide!

[LOLO-M3]

Une affaire rondement menée.

[Rouffian]

Bonjour,

Le plus simple reste la mise en conformité du véhicule, accompagné du stock de pièces « compet ».

A défaut il ne faudra pas cocher la case « J’atteste que le véhicule n’a pas subi de modification notable…… » Sur le formulaire CERFA 13754*01

La décharge de responsabilité (établie en 2 exemplaires) devra être la plus complète possible et comporter :

• Date transaction
  
• Etat civil complet vendeur et acquéreur
  
• Copie carte identité vendeur
  
• Copie carte identité acquéreur
  
• Copie carte grise
  
• Vérification que les signatures portées sur les cartes d’identité et sur les certificats de vente et décharge de responsabilité soient identiques
  
• Références du véhicule
  
• Lister et détailler toutes les modifs sans oublier les marques et le type de pièces utilisées
  
• Préciser que le véhicule du fait des modifs n’est plus homologué, que l’acquéreur l’utilisera à ses risques et périls et qu’il devra en informer son assureur, ainsi que les services préfectoraux (voir article R322-8 du code de la Route)
  
• Indiquer que le vendeur ne sera obligé à aucune garantie
  
• Signature des 2 parties
  

Document Cerfa de vente: http://www.carte-grise.org/certificat-cession.php