vice caché apres vente m3 E46 SMGII

[vikingen]

Au bout de 6 mois, ça va devenir + difficile de determiner si le défaut était présent au moment de la vente ou pas

 

Sinon, d'un point de vue légal, pour qu'il y ait vice caché, il faut que le vendeur ait été au courant du problème, si le vendeur est pro, la loi considere qu'il était au courant (ou il aurait dû l'être et tant pis pour lui), pour un particulier, il faut (il fallait?) prouver qu'il était au courant.

Là où j'ai un doute, c'est sur cette distinction pro/particulier, il me semble que la loi a évolué et fait sauter cette différence de traitement, en même temps que le délai de constatation, me gourre-je?

 

Je ne suis pas un pro, donc je ne suis pas sur du tout mais j'ai un ami qui a eu le cas (il était acheteur) et il me semble qu'il a eu gain de cause face à un particulier au bout de 2 mois.

Si je me souviens bien, il n'y a pas vraiment de question sur "le vendeur était au courant ou pas" mais plus une question sur "le vice était il là avant?".

Du coup, il a rendu la voiture et le vendeur l'a remboursé.

Dernière chose: Son avocat lui a dit que si le prix d'achat avait été anormalement bas ou le kilométrage élevé, le jugement aurait pu être différent car on peut imaginer qu'une M3 E46 à 10K€ à des problèmes.

[Rouffian]

Au bout de 6 mois, ça va devenir + difficile de determiner si le défaut était présent au moment de la vente ou pas

 

Sinon, d'un point de vue légal, pour qu'il y ait vice caché, il faut que le vendeur ait été au courant du problème, si le vendeur est pro, la loi considere qu'il était au courant (ou il aurait dû l'être et tant pis pour lui), pour un particulier, il faut (il fallait?) prouver qu'il était au courant.

Là où j'ai un doute, c'est sur cette distinction pro/particulier, il me semble que la loi a évolué et fait sauter cette différence de traitement, en même temps que le délai de constatation, me gourre-je?

 

A la différence du vendeur pro, le particulier peut s'exonérer de toute garantie, sauf bien évidemment s'il est de mauvaise foi (Cf 1643 Code Civil), mais il faut que cela soit inscrit dans l'acte de vente, genre "voiture vendue en l'état sans garantie......."

 

L'acheteur doit agir dans les 2 ans suivant la découverte du problème  selon l'article 1648 du code civil.

 

Pour savoir s'il y a vice caché, et s'il justifie l'annulation de la vente ou une indemnisation de l'acheteur, il va falloir se baser sur de nombreux éléments tels que l'état apparent du véhicule, son entretien, son ancienneté son kilométrage son prix d'acquisition.......Bref il n'y a aucun catalogue des vices cachés. C'est au cas par cas................

 

Puis SVP, bien vouloir lire ou relire  ce topic il est encore d'actualité:     

[aramis]

ça devient la mode "les vices cachés" pour tout et rien.

 

la prochaine caisse/moto que je vendrai, la mention « ...vendu en état et sans recours possible contre tous vices cachés » (jurisprudence/ Cour de cassation 3ème chambre civile du 26/06/1990) sera apposée et contre signée de 2 parties sur le certificat de vente.

 

Le recours étant de 2 ans et les acheteurs de plus en plus enclins à gratter sur tout, ça sera ça ou rien. Ils sont tous trop pénibles.

 

Source et plus d'infos ici :

 

http://www.fiches-auto.fr/articles-auto/acheter-une-voiture-d-occasion/s-234-vice-cache-tromperie-annuler-l-achat.php

 

et ici

 

http://www.legavox.fr/blog/coolover/vices-caches-vente-vehicule-entre-31.htm#.VRj_rsszH7A

Modifié le 30 mars 2015 par aramis

[Jules63]

Au bout de 6 mois, ça va devenir + difficile de determiner si le défaut était présent au moment de la vente ou pas

 

Sinon, d'un point de vue légal, pour qu'il y ait vice caché, il faut que le vendeur ait été au courant du problème, si le vendeur est pro, la loi considere qu'il était au courant (ou il aurait dû l'être et tant pis pour lui), pour un particulier, il faut (il fallait?) prouver qu'il était au courant.

Là où j'ai un doute, c'est sur cette distinction pro/particulier, il me semble que la loi a évolué et fait sauter cette différence de traitement, en même temps que le délai de constatation, me gourre-je?

 

N'importe quoi....

Un vice caché est caché aux yeux de l'acheteur tout autant que du vendeur. Si le vendeur était au courant, ce n'est plus un vice caché, mais un "dol"....

Par contre en effet, il y a une présomption de connaissance du défaut si le vendeur est pro, ce qui l'expose à des sanctions plus lourdes qu'un particulier, notamment des "dommages et intérêts"....

[Jules63]

ça devient la mode "les vices cachés" pour tout et rien.

 

la prochaine caisse/moto que je vendrai, la mention « ...vendu en état et sans recours possible contre tous vices cachés » (jurisprudence/ Cour de cassation 3ème chambre civile du 26/06/1990) sera apposée et contre signée de 2 parties sur le certificat de vente.

 

Le recours étant de 2 ans et les acheteurs de plus en plus enclins à gratter sur tout, ça sera ça ou rien. Ils sont tous trop pénibles.

 

Source et plus d'infos ici :

 

http://www.fiches-auto.fr/articles-auto/acheter-une-voiture-d-occasion/s-234-vice-cache-tromperie-annuler-l-achat.php

 

et ici

 

http://www.legavox.fr/blog/coolover/vices-caches-vente-vehicule-entre-31.htm#.VRj_rsszH7A

 

recours de deux ans....a partir de la découverte du vice....pas à partir de la vente....

[aramis]

J'ai en mémoire de 3 mois à dater de la cession, vrai ou faux?

[Jules63]

Faux...

[Ceddarkangel]

Salut, j'avoue que je n'ai pas tout lu, mais j'ai eu une plainte pour vice caché qui vient seulement de finir au bout de 2 ans de procédure. J'ai vendu une 309 gti 16s de 1992 à un mécanicien de 20 ans. Il est venu voir la voiture avec son père carrossier. Je lleur ai stipulé que la rouille commençait doucement à s'installer et qu'il fallait s'en occuper, même ecrit sur le CT. Ils n'ont même pas pris la peine de regarder, ni demander de la mettre sur un pont qu'ils ont en leur possession a 20 kilomètres de chez moi. Il me la réserve une semaine après réflexion et la prend 2 et 1/2 apres. Il rentre chez lui et commence par démonter l'attelage et à ce moment la vois la rouille. Il m'appelle pour m'expliquer le pb alors qu'il était déjà averti par le CT et par mes soins. Ça part en insultes parce que encore comme un c.. j'ai pris un chèque que je n'avais pas eu le temps d'encaisser. Bref je les fais revenir chez moi pour s'expliquer car le père etait plus raisonnable, bilan de la discussion, " vous n'y êtes pour rien, nous avions qu'à faire attention mais le CT aurait dû voir de la rouille perforante " et je pensais être tranquille. Tout ça etait en octobre 2012. Les jours et mois passent, et au mois d'août 2013, Toc Toc: bonjour je suis huissier et vous avez une convocation à comparaitre debit septembre. Je vous passe la suite des renvois car personne ne s'est jamais présenter aux 6 audiences et ça s'est fini en janvier 2015. Il a été reconnu professionnel. Tout ça pour dire que j'ai très chaud aux fesses, j'ai gagné mais ai demander 1000€ de remboursement de frais d'avocat et il a été condamné à 500€ mais vais je les voir un jour ? Pour l'instant j'ai 1000€ dans le derrière alors qu'ils avaient reconnu très clairement que il n'y avait pas de vice caché de ma part.

[-JM-]

C'est exactement pour ce genre de raison que je vends toujours une voiture en faisant un contrat de vente détaillé et que je me contente pas des formulaires cerfa. J'y ajoute toujours une clause excluant les vices cachés, que ca plaise ou non à l'acheteur. Si il n'en veux pas, je ne lui vends pas la voiture et je trouve quelqu'un d'autre.

[aramis]

Faux...

 

Tu as la période pendant laquelle le vendeur peut etre mis en cause?

[aramis]

Salut, j'avoue que je n'ai pas tout lu, mais j'ai eu une plainte pour vice caché qui vient seulement de finir au bout de 2 ans de procédure. J'ai vendu une 309 gti 16s de 1992 à un mécanicien de 20 ans. Il est venu voir la voiture avec son père carrossier. Je lleur ai stipulé que la rouille commençait doucement à s'installer et qu'il fallait s'en occuper, même ecrit sur le CT. Ils n'ont même pas pris la peine de regarder, ni demander de la mettre sur un pont qu'ils ont en leur possession a 20 kilomètres de chez moi. Il me la réserve une semaine après réflexion et la prend 2 et 1/2 apres. Il rentre chez lui et commence par démonter l'attelage et à ce moment la vois la rouille. Il m'appelle pour m'expliquer le pb alors qu'il était déjà averti par le CT et par mes soins. Ça part en insultes parce que encore comme un c.. j'ai pris un chèque que je n'avais pas eu le temps d'encaisser. Bref je les fais revenir chez moi pour s'expliquer car le père etait plus raisonnable, bilan de la discussion, " vous n'y êtes pour rien, nous avions qu'à faire attention mais le CT aurait dû voir de la rouille perforante " et je pensais être tranquille. Tout ça etait en octobre 2012. Les jours et mois passent, et au mois d'août 2013, Toc Toc: bonjour je suis huissier et vous avez une convocation à comparaitre debit septembre. Je vous passe la suite des renvois car personne ne s'est jamais présenter aux 6 audiences et ça s'est fini en janvier 2015. Il a été reconnu professionnel. Tout ça pour dire que j'ai très chaud aux fesses, j'ai gagné mais ai demander 1000€ de remboursement de frais d'avocat et il a été condamné à 500€ mais vais je les voir un jour ? Pour l'instant j'ai 1000€ dans le derrière alors qu'ils avaient reconnu très clairement que il n'y avait pas de vice caché de ma part.

 

C'est effectivement le risque même si tu es dans ton droit.

 

Je dirais qu'une chose : belle époque, beau pays.

 

J'ai quelques exemple du genre dans mon entourage, ça refroidit.

[Ceddarkangel]

C'est exactement pour ce genre de raison que je vends toujours une voiture en faisant un contrat de vente détaillé et que je me contente pas des formulaires cerfa. J'y ajoute toujours une clause excluant les vices cachés, que ca plaise ou non à l'acheteur. Si il n'en veux pas, je ne lui vends pas la voiture et je trouve quelqu'un d'autre.

Tu as peut être raison de la faire pour les prévenir mais le cas échéant ton document n'a aucun droit d'exister malheureusement.

[-JM-]

Tu as peut être raison de la faire pour les prévenir mais le cas échéant ton document n'a aucun droit d'exister malheureusement.

 

Peux-tu développer et me donner ta source ?

 

Une clause excluant les vices cachés qui te sont inconnus est tout a fait légale pour les particuliers. Elle ne l'est par contre pas pour les professionnels.

Et si tu parles du contrat de vente, il est tout a fait légal d'en établir un quand tu vends un véhicule.

 

EDIT : Pour info : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006165624&cidTexte=LEGITEXT000006070721&dateTexte=20070306

 

Article 1643 du code civil : Le vendeur "est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie".

 

Il est donc tout a fait possible d'exclure la garantie des vices cachés dans le cas où tu es un vendeur de bonne foi n'ayant pas connu le vice caché entachant ton véhicule.

 

Un acheteur aura bien du mal dans cette éventualité à démontrer que tu connaissais le vice.

Modifié le 30 mars 2015 par -JM-

[Jules63]

Tu as la période pendant laquelle le vendeur peut etre mis en cause?

 

Il n'y a pas de délai réglementaire en dehors de celui de poursuivre le vendeur dans le délai de deux ans à partir de la découverte du vice.

Cela dit, l'acheteur doit prouver que le vice était présent ou "couvait" au moment de la vente. Plus le temps passe après celle ci, plus il lui sera difficile d'apporter cette preuve...

[Jules63]

Tu as peut être raison de la faire pour les prévenir mais le cas échéant ton document n'a aucun droit d'exister malheureusement.

 

Si si, c'est parfaitement légal...

[aramis]

Il n'y a pas de délai réglementaire en dehors de celui de poursuivre le vendeur dans le délai de deux ans à partir de la découverte du vice.

Cela dit, l'acheteur doit prouver que le vice était présent ou "couvait" au moment de la vente. Plus le temps passe après celle ci, plus il lui sera difficile d'apporter cette preuve...

 

Ok, merci pour cet eclaircissement

 

il est alors d'autant plus prudent de rajouter la mention excluant les vices cachés lors d'une vente entre particuliers.

[Ceddarkangel]

Quand j'ai eu mon affaire, j'ai eu la chance qu'il soit reconnu professionnel donc aucun recours pour lui, mais tous les experts m'ont dit que entre particuliers faire signer ce que tu veux ne faisait pas foi. Maintenant c'est vrai que je ne suis pas aller plus loin, je suis sur d'une chose en tout cas, c'est de noter vendu en l'état qui ne sert a rien même signé alors je ne crois pas que çe soit mieux de noter aucun vice....

[Black Angel]

Je comprends que en tant que vendeur les actes juridiques pour vice caché ne soient pas bien vu...mais franchement, à chaque fois que j'achète une voiture et que je fais le tour des annonces y a de quoi pleurer, ou tuer quelqu'un....

 

C'est juste incroyable à quel point nombre de vendeurs sont de mauvaise fois... C'est juste incroyable le nombre de fois où je me suis déplacé pour rien, et donc dépensé du temps et de l'argent pour rien, juste parce que j'ai fait confiance à un vendeur qui me disait au téléphone : "vous pouvez venir elle est en très bon état, elle a aucun problème"...et une fois sur place et que je repère tel ou tel chose voir de gros problème, le mec me dit "oh ça s'est pas grave ou ça se répare facilement..."

 

Le pire c'est qu'ils sont de mauvaise fois sur des trucs bien visible ou facilement repérable, alors qu'en ai t'il des trucs difficilement repérable....!!!!

 

Si j'avais du me battre ou faire une action en justice à chaque fois que on avait voulu m'arnaquer je serais soit en tôle soit constamment en procédure judiciaire....

Le nombre de fois où je me suis déplacé à 15 ou 20km de chez moi pour rien se compte même plus sur 2 mains, mais j'ai déjà fait 2 fois 400km et 500km de route pour tomber sur une grosse bouze et là j'avais bien la rage...

 

Sur le sous forum E46, je me rappel un peu d'un post d'un mec qui avait acheté une M3 E46 et qui le jour même (ou peu de temps après), c'était rendu coompte que le châssis était déchiré.

 

Pour ma part je n'ai jamais attaqué quelqu'un pour vice caché, mais...... je suis de plus en plus effaré par certains vendeurs que je qualifierai de profondément malhonnête.

 

désolé de dire cela sur ce topic, cela n'a vraiment rien à voir avec l'initiateur ce celui-ci, c'est juste un concours de circonstance : je cherche une caisse en ce moment et donc je tombe encore sur de sacré vendeurs, et dans la foulée, je suis tombé sur ce topic... Je suis désolé pour Boom, il est clairement tombé sur un mauvais acheteur (ne serait-ce que par le fait qu'il est fait les réparations avant même de lui en parler, c'est pas crédible), mais il ne faudrait pas mettre tous les acheteurs qui attaquent pour vice caché dans le même panier. 

Modifié le 30 mars 2015 par Black Angel

[-JM-]

Quand j'ai eu mon affaire, j'ai eu la chance qu'il soit reconnu professionnel donc aucun recours pour lui, mais tous les experts m'ont dit que entre particuliers faire signer ce que tu veux ne faisait pas foi. Maintenant c'est vrai que je ne suis pas aller plus loin, je suis sur d'une chose en tout cas, c'est de noter vendu en l'état qui ne sert a rien même signé alors je ne crois pas que çe soit mieux de noter aucun vice....

 

Tu confonds deux choses différentes :

 

- Le vice caché et la clause permettant de l'exclure. Une telle clause a une pleine valeur légale et produit parfaitement ses effets comme je te l'ai indiqué plus haut. Si un expert t'a dit le contraire, il ne savait pas de quoi il parle. Après tout, il est expert et pas juriste. Seul bémol d'une telle clause, le vendeur ne doit pas être au courant du vice. Mais, comme je l'ai dis plus haut, tu peux y aller pour apporter cette preuve si le vendeur est de bonne foi, car elle n'existera pas.

 

- Indiquer qu'une voiture est vendu en l'état. Ce qui ne veut effectivement rien dire, et ne permet pas à un vendeur de se dégager de ses reponsabilités. La jurisprudence indique qu'il faut détailler l'état du véhicule vendu de manière très précise et ne pas se contenter de noter que le véhicule est vendu en l'état ; car sans détails, on ne peut savoir de quel état il s'agit. Donc lister sur le papier tous ses défauts : mécanique, de carosserrie, et électronique... Mais si tu veux éviter une telle description, le mieux est la clause d'exclusion des vices cachés.

Modifié le 30 mars 2015 par -JM-

[aramis]

Je comprends que en tant que vendeur les actes juridiques pour vice caché ne soient pas bien vu...mais franchement, à chaque fois que j'achète une voiture et que je fais le tour des annonces y a de quoi pleurer, ou tuer quelqu'un....

 

C'est juste incroyable à quel point nombre de vendeurs sont de mauvaise fois... C'est juste incroyable le nombre de fois où je me suis déplacé pour rien, et donc dépensé du temps et de l'argent pour rien, juste parce que j'ai fait confiance à un vendeur qui me disait au téléphone : "vous pouvez venir elle est en très bon état, elle a aucun problème"...et une fois sur place et que je repère tel ou tel chose voir de gros problème, le mec me dit "oh ça s'est pas grave ou ça se répare facilement..."

 

Le pire c'est qu'ils sont de mauvaise fois sur des trucs bien visible ou facilement repérable, alors qu'en ai t'il des trucs difficilement repérable....!!!!

 

Si j'avais du me battre ou faire une action en justice à chaque fois que on avait voulu m'arnaquer je serais soit en tôle soit constamment en procédure judiciaire....

Le nombre de fois où je me suis déplacé à 15 ou 20km de chez moi pour rien se compte même plus sur 2 mains, mais j'ai déjà fait 2 fois 400km et 500km de route pour tomber sur une grosse bouze et là j'avais bien la rage...

 

Sur le sous forum E46, je me rappel un peu d'un post d'un mec qui avait acheté une M3 E46 et qui le jour même (ou peu de temps après), c'était rendu coompte que le châssis était déchiré.

 

Pour ma part je n'ai jamais attaqué quelqu'un pour vice caché, mais...... je suis de plus en plus effaré par certains vendeurs que je qualifierai de profondément malhonnête.

 

désolé de dire cela sur ce topic, cela n'a vraiment rien à voir avec l'initiateur ce celui-ci, c'est juste un concours de circonstance : je cherche une caisse en ce moment et donc je tombe encore sur de sacré vendeurs, et dans la foulée, je suis tombé sur ce topic... Je suis désolé pour Boom, il est clairement tombé sur un mauvais acheteur (ne serait-ce que par le fait qu'il est fait les réparations avant même de lui en parler, c'est pas crédible), mais il ne faudrait pas mettre tous les acheteurs qui attaquent pour vice caché dans le même panier. 

 

Je comprends tout à fait ce que tu veux dire mais le soucis de ceux qui vendent des merguez ce sont souvent les memes qui vont te lancer une procédure sur la caisse que tu vends et qui est propre.

 

Raison pour laquelle j'ai fait reprendre mon ex, j'y ai surement perdu 1500 ou 2000€ par rapport à si je l'avais vendu moi même...mais au moins on m'a foutu la paix et ça aujourd'hui ça n'a pas de prix.

 

Vendre une sportive auto ou moto est devenu très compliqué et risqué et je passe sur le coté "samu social" quand il faut discuter avec les potentiels acheteurs (et vendeurs).

 

Si je me separai de ma M je pense que la demarche serait la même quitte à perdre du pognon.