Posté(e) le 9 mars 201510 a comment_696946 bonjour quelqu un à il déjà acheter sont M5 en dehors de la france Allemagne,belgique,italie par exemple . J aimerais savoir de combien est le cout de la carte grise comme en france ou il y a une taxe ? coté administratif je sais qu'il faut: (info du site cartegrise.com Ce type de demande nécessite un grand nombre de pièces justificatives obligatoires permettant l'immatriculation du véhicule sur le territoire français. 1/ Original de la CARTE GRISE ETRANGERE + photocopie OBLIGATOIRE ATTENTION : conservez le coupon détachable pour pouvoir circuler 2/ Original de la DEMANDE DE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION D'UN VEHICULE rempli et signé ATTENTION : ce document est OBLIGATOIRE pour toute demande de carte grise. 3/ Original du CERTIFICAT DE CESSION ATTENTION : vérifiez la case (C4.1) de la carte grise pour savoir s'il y avait 1 ou 2 titulaires. S'il y a écrit 2, alors il faut 2 signatures vendeurs. 4/ Original du MANDAT D'IMMATRICULATION : Ce document nous autorise à effectuer les démarches de carte grise pour vous ; ce document n’est pas nécessaire si vous passez par une préfecture. 5/ Original du CERTIFICAT DE CONFORMITE : ou de la notice descriptive du constructeur avec le cachet du concessionnaire et le nom de l'acheteur et suivant les marques le Cerfa N°470205. 6/ Original du QUITUS FISCAL : Vous pouvez retirer ce document auprès du bureau du Trésor Public le plus proche de chez vous muni de votre carte grise. 7/ Original de la DECLARATION DE DOUANE 846A (uniquement pour les véhicules hors UE). 8/ Photocopie du CONTRÔLE TECHNIQUE FRANCAIS de moins de 6 mois pour les véhicules de plus de 4 ans. ATTENTION : votre contrôle technique doit avoir moins de 6 mois le jour de l’établissement de votre nouvelle carte grise dans le système SIV. 9/ Photocopie du JUSTIFICATIF DE DOMICILE de moins de 6 mois : ATTENTION : les documents acceptés par le Ministère de l’Intérieur sont les suivants : - Facture de gaz ou d’électricité - Facture de téléphone fixe ou téléphone portable - Avis d’imposition - Attestation d’assurance logement - Quittance de loyer uniquement d’un professionnel de l’immobilier NB : la FACTURE d'EAU et la DECLARATION PRE-REMPLIE D’IMPOT ne sont pas acceptées par le Ministère de l'Intérieur.
Posté(e) le 9 mars 201510 a comment_696952 Avec la nouvelle norme zone europe, juste un ct cession de vente a ton nom et cg etranger suffisent a faire ta cg,plus besoin de.quitus ou conformité européenne et pas de tax en sup pour les caisse d occasion a+
Posté(e) le 9 mars 201510 a comment_696967 Acheter en Allemagne la carte grise est au même prix que d'acheter en France. Il faut juste des plaques provisoire de sortie du territoire Allemand avec radiation du fichier Allemand Environ 150€ le tout
Posté(e) le 9 mars 201510 a comment_697001 Avec la nouvelle norme zone europe, juste un ct cession de vente a ton nom et cg etranger suffisent a faire ta cg,plus besoin de.quitus ou conformité européenne et pas de tax en sup pour les caisse d occasion a+ Je ne sais pas dans quelle Europe tu vis mais visiblement pas dans la même que moi. Malheureusement,dans le cadre d'achat d'un véhicule dans la communauté européenne, il faut impérativement pour l'immatriculer: *Le certificat de conformité (attention BMW france est plutôt long, compter 2/3 semaines) *Le quitus fiscal (re attention, quelque centre des impôts demandent maintenant de présenter également le certificat de conformité pour l’établir en plus des documents usuels) *Tu devras également t'acquitter du malus éco, moins 10% de décote par année entière, si le véhicule a été immatriculé pour la 1ere fois après le 01/01/08
Posté(e) le 10 mars 201510 a comment_697006 Je viens de prendre un classe A200 de 2013 a ma femmes, jai juste donner cession de vente, cg allemande, ct francais, justif de dom, piece d identité, et photocopie de piece identité de la personne nous.ayant vendu la voiture... Sa fait déjà 2 mois, pas eu beaoin de quitus, ou conformité europe ou tax en sup. Alors que avec mon m6 sa étais différents jai du demander la conformité et le quitus il y a de sa 4 ans Modifié le 10 mars 201510 a par kkcqhmaerd
Posté(e) le 10 mars 201510 a comment_697009 oui tu est plus fort que les impots http://www.infobest.eu/medias/publications/ivb/infobest-brochure-immatriculation-2012-modifie-1.pdf
Posté(e) le 10 mars 201510 a comment_697010 https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-vehicule-d-occasion/Pieces-a-fournir-pour-un-vehicule-d-occasion-precedemment-immatricule-a-l-etranger
Posté(e) le 12 mars 201510 a comment_697565 Je reviens sur mes propos au sujet de ce que j'ai dit, après une vérification, des papiers que j'ai donner pour la préfecture, ( ma femme étant aller elle même faire sa carte grise, la préfecture lui ont demander d'aller récupéré effectivement un Quitus Fiscal avant son dépot de carte grise ) La conformités européen avait été donner par Mercedes en même temps que la désimat et le CT Allemand. donc désolé pour ces contradictions. Quitus Fiscal + Conformité europeen obligatoire. encore désolé
Posté(e) le 8 mai 201510 a comment_711096 Officiellement, tu peux te passer du COC si le k est rempli sur la cg allemande, ce qui permet a la prefecture de retrouver directement le type francais avec l'homologation europeenne. Probleme : peu de gens le savent. Pour le CT francais : c'est plus facile car si le centre de controle connait un peu le truc, il va retrouver également le K rempli et donc pas besoin du COC pour lui. Cependant, officiellement un TUV de moins de 6 mois en cours de validite est cense etre bon sans avoir de CT francais mais ca c'est la theorie, car pour le moment la prefecture demande encore systematiquement le CT francais. Pour le quittus, cela n'a pas change.
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