mame13fr Posté(e) le 16 juillet 2020 Signaler Partager Posté(e) le 16 juillet 2020 Salut a tous. Petite question, j ai déménagé en Suisse et je compte rapatrier une de mes M3. Jusque là rien de compliqué. Par contre, quand je vais revenir en France, comment je dois faire pour récupérer/refaire ma carte grise française ? Dois repayer la cg comme si elle avait changé de propriétaire ? Quelqu un a une idée ? Merci a tous !!! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
964RS Posté(e) le 17 juillet 2020 Signaler Partager Posté(e) le 17 juillet 2020 Tu ne peux la laisser immat en France? Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
893 Posté(e) le 17 juillet 2020 Signaler Partager Posté(e) le 17 juillet 2020 (modifié) Si je comprends correctement ce qui est écrit ici, il est possible d'être exempté des taxes si: résidence à l’étranger depuis plus de 12 mois ; utilisation et possession des biens depuis plus de six mois avant le transfert de résidence. Mais est-ce que ça veut dire que tu n'auras pas la CG à payer tout de même, je suis pas certain... Modifié le 17 juillet 2020 par 893 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
mame13fr Posté(e) le 17 juillet 2020 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 17 juillet 2020 Merci pour vos réponses. En faite ce qui m attire soucis c est quand je vais revenir en France. Est ce que ça sera une nouvelle carte grise ou est ce que je vais récupérer l ancienne ? Personne ne sait me renseigner, ni la douane, ni le service de carte grise..... Incroyable... Je suis quand même pas le seul dans ce cas là Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
mame13fr Posté(e) le 17 juillet 2020 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 17 juillet 2020 Il y a 6 heures, 964RS a dit : Tu ne peux la laisser immat en France? Non impossible, interdit de rouler avec une voiture étrangère quand on est résident Suisse Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
DAM3 Posté(e) le 17 juillet 2020 Signaler Partager Posté(e) le 17 juillet 2020 Euh vu l administration française je parierai que tu vas devoir refaire des démarches d importation vehicule comme si tu venais d en acheter un...donc payer la carte grise. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
z3m Posté(e) le 18 juillet 2020 Signaler Partager Posté(e) le 18 juillet 2020 Si tu dédouanes en "déménagement" dans les conditions mentionnées ci-dessus, tu échapperas à la TVA et aux droits de douanes, ceci dans les deux sens. Pour la carte grise je pense qu'elle aura le même cout que pour un véhicule identique (elle sera donc notamment considérée comme ayant déjà été immatriculée en France). Il est en outre difficile de prévoir l'évolution de de coût exorbitant en France. Si tu prévois déjà ton retour sache que tu peux circuler plusieurs mois en Suisse comme en France en plaques étrangères, tout en étant en règle (j'ai connu douze mois, mise à jour à vérifier). Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
mame13fr Posté(e) le 20 juillet 2020 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 20 juillet 2020 Le 18/07/2020 à 09:38, z3m a dit : Si tu dédouanes en "déménagement" dans les conditions mentionnées ci-dessus, tu échapperas à la TVA et aux droits de douanes, ceci dans les deux sens. Pour la carte grise je pense qu'elle aura le même cout que pour un véhicule identique (elle sera donc notamment considérée comme ayant déjà été immatriculée en France). Il est en outre difficile de prévoir l'évolution de de coût exorbitant en France. Si tu prévois déjà ton retour sache que tu peux circuler plusieurs mois en Suisse comme en France en plaques étrangères, tout en étant en règle (j'ai connu douze mois, mise à jour à vérifier). Oui c est toujours 12 mois. Par contre, l info que je ' avais pas c est le fait que je doive repayer une cg française à mon retour... C est bien relou, mais bon c est comme ca !! Merci a tous !!! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
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