Passage en 2 places TVA recupérable M3 F30, M4 ou M2 ?

[snowfree52]

Bonjour à tous,

ayant toujours passé mes véhicules en 2 places sur la société, mais jamais chez BMW, je suis passé tout à l'heure dans un CC et j'ai posé la question, le commercial n'a pas su me répondre. 

J'imagine que je ne suis pas le premier à me poser la question donc je tente ma chance ici. 

Je sais bien qu'il faut un véhicule avec TVA apparente et que d'occasion ca marche aussi, reste à savoir si c'est possible sur ces véhicules 

Merci d'avance

[ToTo]

Bonjour
Le service juridique, l'avocat fiscaliste et l'expert comptable sont actuellement indisponibles je crois sur le forum mais dans le doute attendons la réponse de nos experts 🤓

[snowfree52]

je ne suis pas sur qu'ils connaissent plus la réponse qu'un membre qui aurait fait l'opération ou se serait renseigné, mais aucun problème, ce n'est pas urgent 
Merci de ta réponse

[PAT1969]

Une M3 Touring en véhicule société ca fait 👍une sacrée économie

pas de malus pas de tva pas de tvs après il reste a expliquer au contrôleur que tu as le véhicule de livraison le plus rapide de France

mais ca marche 😉

[theplumber]

Cela fonctionne après en cas de contrôle, ils regardent !

On a un petit contrôle l'année dernière et l'inspecteur du Fisc m'a fait ouvrir mon coffre sur ma voiture de service !

Une "simple VW Tiguan Diesel" pour contrôler que l'auto était bien en configuration 2 places.

[Vendest]

Avec n'importe quel KBIS on peut utiliser un véhicule en configuration 2 places ? Sous entendu j'ai un Kbis prestation de services informatique, je peux passer une M2 en 2 places sur la société, et ne pas avoir ni TVA, malus etc... ?

[Stefan2M4]

Je dirais qu'il faut également que la carte grise de la voiture soit en CTTE et pas en VP...

[Vendest]

Sachant que dans la catégorie CTTE pour faire la CG rentre "Utilitaire pour le transport de marchandises jusqu'à 3,5 tonnes" , si j'enlève les sièges arrières d'une M elle peut donc devenir un "utilitaire de transport".

Je serai curieux de voir si dans les faits c'est possible. J'ai simulé une CG sur la base de 30ch fiscaux, j'arrive à 1400e sans malus.

[theplumber]

Cela peut se faire !

C'est juste que le kit pour une M2 ne doit pas exister et donc il faut l'installateur le fasse "réceptionner" à titre individuel.

Après, il faut se rapprocher de ton concessionnaire voir du fabriquant de kit pour avoir plus d'info.

Chez VW, c'est un kit Novetud

NOVETUD DISTRIBUTION (groupe-novetud.com)

Chez BMW, je crois qu'il passe par GRUAU 

Gamme voitures société | Carrosserie sur véhicules utilitaires | Gruau Paris (gruau-paris.com

Bien évidemment, ils ont plus habitude de faire cela sur une 118d que sur une M2 mais cela a surement déjà dû se faire. J'ai déjà vu une 330i break et une 135i en configuration commerciale. 

[KOOMICHRIS]

Faites quand même attention si une justification au fisc est nécessaire ça risque d’être compliqué à justifier le pourquoi de la m2 par rapport à un 218i…

quand l’administration fait du zèle vaut mieux que ce soit chez les autres, surtout quand on connaît le pour-cent age des contrôles initiés par des dénonciations… faut bien être pote avec tout le monde voisins inclus .

[naturo]

j'ai des clients en RR vogue supercharged 2 places, aucun probleme, ils bossent dans les piscines il ont du matos a trimballer c'est totalement justifié, idem M3 Touring je pense 

[Invité]

Oui M3 Touring ou gros 4x4 ça se justifie potentiellement beaucoup mieux qu’un m2 ou m4. Je suis même pas sûr qu’en 2023 on arrive a faire passer en utilitaire des coupés. C’était une pratique ultra répandu quand j’ai commencé mes études d’expertise comptable. Quasiment 1 société sur 3 fonctionnait ainsi. Alors qu’il n’y avait pas de malus. Mais pour bien des raisons fiscales ça faisait baiser le coup du véhicule de plus de 100% en moyenne. Cette pratique a quasiment disparu de nos jours. Car même dans ces conditions le contrôleur fiscal peut faire du zèle et chercher à faire chier. 
 

Autre l’aspect financier, il y a 2 possibilités. Soit va vous dérange pas de rouler avec des planches en bois à la place de la banquette arrière et la bah nickel. Soit comme 80% vous faite remonter la banquette arrière et vous priez pour ne pas avoir un grave accident avec + de 2 personnes à bord. Car dans les fait les assurances quand il faut rembourser s’il trouve un loup il hésiteront pas. 

[dump]

Pour passer en 2 places et donc en CG CTTE, la voiture doit être équipée d’un hayon pour être considérée comme utilitaire. 
 

Par contre, chose importante à savoir, dans la théorie le fisc n’a rien à dire sur la voiture que tu as en CG CTTE, ce n’est pas leur problème…

PAR CONTRE !  Et c’est là qu’il faut arrêter de rêver, en France une voiture 2 places est une voiture de service à usage professionnel uniquement ! Ça veut dire: interdiction de rouler en dehors des heures de travail, le week end et les vacances… le salarié n’a pas non plus le droit de rentrer chez lui avec sauf dérogation (dans mon cas avec une série 1 f40 transformée en 2 places, j’habite à 500km du bureau, compliqué de la ramener tous les soirs) Sinon ça devient un véhicule de fonction avec tout ce qui va autour: TVS, avantage en nature, etc… Et là, c’est l’URSSAF qui te tombe dessus et ça pique ! 
 

Et autant te dire que le fisc vont se faire un plaisir d’informer l’URSSAF que tu essaies de les prendre pour des cons. Alors oui, il y a un ple8n d’exemple de « pas vu, pas pris » mais si un jour… 
 

Ça n’a donc aucun intérêt financier compte tenu de ce que ca peut te coûter si l’URSSAF s’emmêle 

Modifié le 3 août 2023 par dump

[aramis]

Sauf si tu es patron à ton compte...car la comment dire les horaires toussa c'est une vue de l'esprit très théorique

Mais l'usage doit correspondre à ton activité quand même.

[dump]

Même patron à ton compte, tu dois théoriquement utiliser la voiture pour travailler et aller au travail uniquement. Sinon boom l’urssaf. 
 

après c’est toujours pareil hein… Pas vu = pas pris. La proportion de ceux qui se font prendre est évidement basse comparée à ceux qui le font. Par contre ils ont pris cher… tout le monde peut jouer, il juste accepter de pouvoir perdre. 

[Nakamiki]

il y a 29 minutes, dump a dit :

Même patron à ton compte, tu dois théoriquement utiliser la voiture pour travailler et aller au travail uniquement. Sinon boom l’urssaf. 
 

après c’est toujours pareil hein… Pas vu = pas pris. La proportion de ceux qui se font prendre est évidement basse comparée à ceux qui le font. Par contre ils ont pris cher… tout le monde peut jouer, il juste accepter de pouvoir perdre. 

et pis faut un carnet, noter date / km / motif sinon on t'allume en cas de contrôle.

la solution la plus simple reste pour beaucoup l'avance de la caisse perso et les IK justifié proprement.  pour ceux qui veulent une caisse de fonction, y'a toujours la possibilité de la caisse de fonctionne occasion récente ou les avantage nature et tout sont moindres.

 

 

[aramis]

Il y a 1 heure, dump a dit :

Même patron à ton compte, tu dois théoriquement utiliser la voiture pour travailler et aller au travail uniquement. Sinon boom l’urssaf. 
 

après c’est toujours pareil hein… Pas vu = pas pris. La proportion de ceux qui se font prendre est évidement basse comparée à ceux qui le font. Par contre ils ont pris cher… tout le monde peut jouer, il juste accepter de pouvoir perdre. 

d'ou je disais que l'usage doit correspondre à l'activité, au sens large et oui avec l'ursaaf tu joues dans une autre cours que gratter de la TVA (perso je joue pas...)

mais bon si tu reflechis un peu ça finit avec un leasing que tu fais tourner et tu te fais pas chier avec des montages bancals

[theplumber]

Il y a 5 heures, Nakamiki a dit :

et pis faut un carnet, noter date / km / motif sinon on t'allume en cas de contrôle.

la solution la plus simple reste pour beaucoup l'avance de la caisse perso et les IK justifié proprement.  pour ceux qui veulent une caisse de fonction, y'a toujours la possibilité de la caisse de fonctionne occasion récente ou les avantage nature et tout sont moindres.

 

 

Oui mais c'est plus ce que c'était les frais kilométriques... Tu es limité à 7cv fiscaux sur les barêmes 

Voiture - Urssaf.fr

Il y a 20 ans voir un peu plus c'était jusqu'à 23cv si j'ai bonne mémoire !
 

[dump]

C’est clair que les indemnités, c’est devenu le minimum syndicale… 🙄