Jojom4 Posté(e) le 10 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 10 septembre 2011 Les proprios de sont tous des mous du bulbe oui oui c est vrai! Ce qu'on sait faire de mieux, c est d appuyer sur le champignon hohohohohohoho
kalin0u Posté(e) le 10 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 10 septembre 2011 Merci Rouffian pour tes insultes, elles me vont droit au coeur... mou du bulbe, ou demi cerveau. Tu sais, c'est pas parce que t'as fait du droit et que tu baignes dans le milieu, que tu te dois d'insulter les membres ici qui postent des infos qui ne sont pas des fake. Alors si tu as une information à donner, ne prends pas tes grands airs de grand savant, ici tu n'es qu'un simple membre, ne te crois pas issu d'une caste qui te permet d'insulter qui tu veux quand tu veux, ce que tu viens de faire, est un manque flagrant d'éducation! hey toi dis donc mou du bulbe ti va ti calmer ti suite namého
///M3 Addict Posté(e) le 11 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 11 septembre 2011 Salut et désolé pour ce qui t'arrive. Je vois que tu es de Lyon. Tu t'es fais prendre où ? Histoire de se méfier à l'avenir... J'espère que ton PV sautera ! @+ PS: Je pense que Rouffian est hyper calé et il hallucine quand il lit des histoires emplies de certitudes alors qu'il sait pertinement qu'elles sont en fait erronées. Alors il saute sur son clavier pour nous livrer LA BONNE INFO, car il sait qu'il maîtrise et il montre sa stupéfaction à sa manière. Je comprends que ça choque, mais en y regardant à deux fois, je ne pense pas qu'il faille mal le prendre. C'est juste une façon de s'exprimer mais le gars donne toujours l'info. Je suis sûr qu'il n'y a pas de méchanceté profonde ou de mauvais esprit. En tous cas quand j'ai eû besoin de conseils pour me sortir de l'impasse avec un pro pas très net, il a répondu à ma demande. Ok, ça fait bizarre de lire ça, au début j'ai halluciné comme tout le monde, mais finalement je pense comprendre ce qu'il voulait exprimer: Une sorte de gros : "HE HO ATTENTION LES MECS VOUS AVEZ TOUT FAUX" mais à sa façon. Bref, j'avais juste envie d'écrire ça en sa faveur histoire de donner mon point de vue. Ok ça fait pas plaisir et on a pas toujours le ton de le prendre à la rigolade mais bon, Passion avant tout !!!
Guitarman Posté(e) le 11 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 11 septembre 2011 C'est vrai qu'il faut faire attention quand on écrit, ça n'a pas le même impact que quand on se parle face à face, il manque l'intonation. Je ne connais pas Rouffian personnellement mais j'ai déjà lu ses conseils, ce serait dommage de ne plus pouvoir en profiter.
jnsn78 Posté(e) le 11 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 11 septembre 2011 Salut et désolé pour ce qui t'arrive. Je vois que tu es de Lyon. Tu t'es fais prendre où ? Histoire de se méfier à l'avenir... J'espère que ton PV sautera ! @+ PS: Je pense que Rouffian est hyper calé et il hallucine quand il lit des histoires emplies de certitudes alors qu'il sait pertinement qu'elles sont en fait erronées. Alors il saute sur son clavier pour nous livrer LA BONNE INFO, car il sait qu'il maîtrise et il montre sa stupéfaction à sa manière. Je comprends que ça choque, mais en y regardant à deux fois, je ne pense pas qu'il faille mal le prendre. C'est juste une façon de s'exprimer mais le gars donne toujours l'info. Je suis sûr qu'il n'y a pas de méchanceté profonde ou de mauvais esprit. En tous cas quand j'ai eû besoin de conseils pour me sortir de l'impasse avec un pro pas très net, il a répondu à ma demande. Ok, ça fait bizarre de lire ça, au début j'ai halluciné comme tout le monde, mais finalement je pense comprendre ce qu'il voulait exprimer: Une sorte de gros : "HE HO ATTENTION LES MECS VOUS AVEZ TOUT FAUX" mais à sa façon. Bref, j'avais juste envie d'écrire ça en sa faveur histoire de donner mon point de vue. Ok ça fait pas plaisir et on a pas toujours le ton de le prendre à la rigolade mais bon, Passion avant tout !!! d'accord avec toi, j'aurai préféré simplement qu'il emploie un autre vocabulaire, c'est tout
///M3 Addict Posté(e) le 13 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 13 septembre 2011 Je te comprends tout à fait, il y a parfois des colères saines.
Rouffian Posté(e) le 14 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 14 septembre 2011 Enfin un topic juridique avec un peu d’animation. Je commençais à désespérer. On pourra toujours trouver ma réponse à l'origine du message de JNS78, outrancière....... mais il s'agit de la partie du forum que je suis le seul à modérer (normal le droit est mon domaine de prédilection), et à compléter (Dans la section « base de données. ») Je ne tiens pas à ce qu'on y lise n'importe quoi. Certains topics ne sont plus d'actualité, je le reconnais, et il va falloir à terme que je les complète comme par exemple celui traitant d'un accident avec le Gibier, les règles d'indemnisation par le Fond de garantie automobile ayant changé. L'info donnée par JNS78 part certes d'un bon sentiment. Mais elle est incomplète et laisse croire au lecteur que ce type de recours (dire que la contravention ne mentionnant pas qu'il y a eu un test préalable du matos, est de facto illégale) est judicieux. Avec les radars actuels on est loin des barbecues d'antan dont les mesures étaient faussées par un peu de pluie, un alignement imparfait, des feuilles au sol, une coté, une descente...... Maintenant c'est quasi magique, on dégaine, on vise et la vitesse s'affiche instantanément dans le viseur.... L'avocat du chef d’entreprise qui s'est fait pécho à plus de 212 km/h sur autoroute, lui a pris un paquet de blé pour soulever une irrégularité qui a déjà été tranchée par la cour de cassation (jurisprudence constante depuis plus de 10 ans) Devant le tribunal de police il a obtenu satisfaction, et bien en appel ou devant la cour de cassation il va se faire atomiser. L'avocat qui est tout sauf stupide, connaît parfaitement cette jurisprudence, contrairement à son client. Il sait parfaitement que le recours à terme est voué à l'échec, mais il n'hésite pas à prendre le pognon du client, et à ce niveau on table sur 2000 € environ pour pas grand-chose. En appel le tarif sera plus élevé. Moralité après 1 à 2 ans de procédure, le chef d'entreprise aura versé plus de 5000 € pour s'entendre dire contravention légale, retrait de 6 points, amende majorée... Il se peut aussi qu’il ne s’agisse que d’une stratégie mise en place par l’avocat, le parquet pouvant oublier de faire appel dans les, temps auquel cas c’est tout bénef pour le prévenu, ou bien la procédure lui permet de gagner un peu de temps pour effectuer en stage visant à récupérer quelques points pour éviter l’invalidation du permis de conduire. Bon concernant JOBAR, avec sa réponse sur ce même TOPIC il essaie de me faire passer pour un gland de première. Lui est plein de certitudes mais le jour où il se retrouvera confronté à un tribunal où il devra prendre la parole dans un prétoire rempli d'avocats, avec un magistrat qui le fera passer pour un crétin et qui le tiendra par les couilles, son attitude risquera de changer. Derrière un clavier nous sommes tous très forts. Mis en situation, cela est comment dire, tout autre. On peut perdre un procès même si l'on a raison. Il suffit que le dossier soit mal ficelé. Devant un tribunal c'est pire que la jungle. Tous les coups bas sont permis. Il vaut mieux le savoir avant de se lancer bille en tête sans un minimum d'arguments pertinents. Concernant le litige de Mpowerr Règles de base : Ne jamais reconnaître l’infraction qui t’es reprochée, afin de pouvoir la contester plus tard.Ne pas signer l’avis de contravention car toute signature équivaut à une reconnaissance de culpabilité.Ne pas payer sur le champ une contravention. Tout paiement équivaut à une reconnaissance de culpabilité.Si possible prendre des photos et/ou témoignages sur place pour étayer tes dires. Concernant les contrôles des cinémomètres :La vérification périodique est prévue par l'article 30 du décret du 3 mai 2001 N° 2001-387.Le délai de validité du contrôle est prévu par l'article 20 de l'arrêté relatif aux cinémomètres de contrôle routier du 4 juin 2009. Il est d'un an. Donc au jour de la verbalisation le cinémomètre doit avoir été contrôlé depuis moins d'un an. Si ce n'est pas le cas, on conteste utile. Voir Cour de Cassation Chambre Criminelle N° 65-9012 du 11 décembre 1985. Les textes ont changé mais le raisonnement est le même. Précisions importantes :L’avis de contravention n’a pas à mentionner le nom de l’organisme qui a procédé à la vérification annuelle du cinémomètre. Voir Cour de Cassation Chambre Criminelle du 6 novembre 2001 N° de pourvoi: 01-82492. La vérification primitive de l’appareil peut être effectuée par le fabricant. Ensuite les vérifications périodiques doivent être effectuées par un organisme indépendant du fabricant (Cour de Cassation Chambre Criminelle 24 novembre 2010) L’avis de contravention peut comporter des erreurs de plume (retranscription). Sauf s’il y a trop d’erreurs de ce type dans cet avis, il n’est pas forcément illégal. Par exemple s’il mentionne une date de contrôle périmée alors qu’en réalité le cinémomètre a été contrôlé depuis moins d’un an par le bon organisme, et bien la contestation n’a aucune chance d’aboutir. Voir Cour de cassation chambre criminelle 15 mai 2007 N° de pourvoi: 06-87921 Modèle de Courrier à envoyer : Identification du contrevenant Prénom – Nom Adresse complète Identification du service verbalisateur Adresse complète Date Courrier recommandé AR Affaire : contestation – procès-verbal n° Madame, Monsieur, J’ai été verbalisé par procès-verbal n° A PRECISER, dont vous trouverez l’avis de contravention original joint au présent courrier, pour une prétendue infraction à la vitesse. J’entends contester la régularité du procès-verbal que vos services ont cru devoir dresser à mon encontre. En effet, l’avis de contravention mentionne une date de vérification du cinémomètre de plus d’un an par rapport à la date des faits – OU – ne mentionne pas de date de vérification annuelle du cinémomètre. Or toutes les notices d'utilisation des cinémomètres imposent, en référence à la réglementation, qu'ils soient vérifiés annuellement. Cette vérification périodique est prévue par l'article 30 du décret du 3 mai 2001 N° 2001-387. Le délai de validité du contrôle est prévu par l'article 20 de l'arrêté relatif aux cinémomètres de contrôle routier du 4 juin 2009. Il est d'un an. Ces épreuves de la vérification périodique consistent à : - vérifier le respect des erreurs maximales tolérées ; - pour les cinémomètres installés dans un véhicule, vérifier la bonne installation de l'instrument; La jurisprudence est constante et sanctionne la caducité de la date de vérification ou l'absence de vérification annuelle du cinémomètre (voir notamment : Cour de cassation, Ch. Criminelle, 11 décembre 1985 : « Attendu qu'aux termes de l'article 12 de l'arrêté du 1er août 1974 relatif a la vérification des cinémomètres de contrôle routier, ces appareils sont soumis à la vérification périodique prévue par le décret 74-74 du 30 janvier 1974 et sont vérifiés une fois par an. " Qu'il s'en déduit que la durée de validité de la vérification ainsi prescrite est limitée à douze mois ; Attendu que pour infirmer le jugement qui a relaxé le prévenu au motif que le cinémomètre ayant permis la constatation de l'infraction avait été vérifié plus d'un an avant la date de ladite infraction, la Cour d'appel énonce que " des textes régissant la matière, il ressort que la vérification des cinémomètres doit être effectuée chaque année sans tenir compte des dates anniversaires et ainsi sa validité peut courir au maximum sur deux années pleines, année de la vérification et année immédiatement postérieure". Mais attendu qu'en statuant ainsi, alors que l'infraction a été constatée plus d'une année après la vérification du cinémomètre en cause, la Cour d'appel n'a pas fait l'exacte application du texte susvisé ». La jurisprudence sanctionne de la même manière la mention d'un contrôle postérieur à la date des faits (Juridiction de proximité Paris 26 avril 2006). Dans ces conditions et compte tenu de l’irrégularité des mentions du procès-verbal d’infraction, je vous prie de bien vouloir transmettre conformément à l’article L.529-2 du Code de procédure pénale la présente réclamation à Monsieur l’Officier du Ministère Public aux fins de classement sans suite du procès-verbal d’infraction. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de ma considération distinguée. Signature PJ : avis de contravention n° Si en réponse à ce courrier, on t’annonce que le cinémomètre a été vérifié dans l’année précédant la contravention et que l’on t’en justifie, tu es chocolat concernant ce motif de contestation. En clair il va falloir trouver d’autres arguments ou payer la contravention. Cordialement JC
///M Free Posté(e) le 14 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 14 septembre 2011 là, moi je suis d'accord avec JC!! La partie de mon bulbe affectée au Droit est très, très molle!! merci Jc de cette réponse.
jobar Posté(e) le 14 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 14 septembre 2011 Bon concernant JOBAR, avec sa réponse sur ce même TOPIC il essaie de me faire passer pour un gland de première. Lui est plein de certitudes mais le jour où il se retrouvera confronté à un tribunal où il devra prendre la parole dans un prétoire rempli d'avocats, avec un magistrat qui le fera passer pour un crétin et qui le tiendra par les couilles, son attitude risquera de changer. Derrière un clavier nous sommes tous très forts. Mis en situation, cela est comment dire, tout autre. Sache que MOI, je ne t'es jamais pris pour un gland ou autre (mou de ce que tu veux ), mais ta réponse prenait tout le monde d e haut et justement nous faisait passer pour des blaireaux, alors que je le dis, le redis et le reredis, je n'invente rien! J'ai déjà contesté plusieurs contravention pour un motif valable et tout s'est bien passé. Direct dans ta réponse on pouvait comprendre que faut laisser tout tomber et dire amen. Or ce n'est pas le cas et je suis content de voir que ta dernière réponse apporte une vraie aide à notre Mpower et tu confirmes donc bien qu'il est possible de contester pour le motif de la vérification annuelle du matériel (ce que je disais au départ...). Sur ce, merci de ton aide dans cette section, elle est vraiment utile mais juste ne prends pas de suite les gens pour des mitos ou je nais quoi dès qu'il explique ce qu'ils ont fait et que ça a fonctionné.
aramis Posté(e) le 14 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 14 septembre 2011 Un peu d'humour les gars, on est pas la pour se prendre la tête Concernant le point pour les accidents avec gibier je serai bien preneur de l'info. Merci d'avance JC.
jobar Posté(e) le 14 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 14 septembre 2011 Pas de soucis le plus important restant le ///M Power
Mpowerr Posté(e) le 14 septembre 2011 Auteur Signaler Posté(e) le 14 septembre 2011 Merci pour ces réponses hautement précieuses !
ACS3 Posté(e) le 14 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 14 septembre 2011 mmmmh , je préfère cette ambiance que celle de la première page
jnsn78 Posté(e) le 14 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 14 septembre 2011 mmmmh , je préfère cette ambiance que celle de la première page Rouffian a mis de l'eau dans son vin sur cette page, apporte des infos intéressantes, je préfère quand il s'exprime comme ça
Twist Posté(e) le 14 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 14 septembre 2011 Merci JC pour ton résumé et je constate que mes dires de la 1ère page étaient fondés… Si t'as signé, c'est mort… A+ Oliv
ledwatch Posté(e) le 14 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 14 septembre 2011 et puis il vaut mieux etre mou du bulb que de la....!!!!.
Martini Posté(e) le 27 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 27 septembre 2011 Concernant le point pour les accidents avec gibier je serai bien preneur de l'info. Merci d'avance JC.Le fonds de garantie des assurance qui couvrait encore récemment dans ces circonstances ne le fait plus. Je crois que le meilleur recours aujourd'hui est contre les sociétés de chasse.
ledwatch Posté(e) le 27 septembre 2011 Signaler Posté(e) le 27 septembre 2011 si ca continue les assurances ca sera plus qu un auticollant sur le pare brise...!
aramis Posté(e) le 3 octobre 2011 Signaler Posté(e) le 3 octobre 2011 Pas en tous risques il me semble?
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