rudy95 Posté(e) le 17 juin 2015 Signaler Partager Posté(e) le 17 juin 2015 je voulais connaître le montant de la taxe c02 pour un véhicule de 2005 avec un taux de 310g/km. La taxe additionnelle est calculée selon le nombre de grammes de CO₂ émis par kilomètre, selon le barème suivant : 2 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 200 g CO₂ / km et inférieur ou égal à 250 g CO₂ / km, 4 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 250 g CO₂ / km. Si j'ai bien compris: 1 240 €. Ce montant est a payé a chaque carte grise? merci. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
tassin.eloy Posté(e) le 17 juin 2015 Signaler Partager Posté(e) le 17 juin 2015 aucune taxe à payer si vehicule avant 2007 il me semble... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
bmw24 Posté(e) le 17 juin 2015 Signaler Partager Posté(e) le 17 juin 2015 (modifié) Les 2€ supplémentaire sont a payer a partir de 200g et jusqu'à 250g puis 4€ au delà de 250g. Ce qui fait (50g * 2€) + (60g * 4€) = 340€ de taxe pour un véhicule polluant de 310g. Cette taxe est a ajouter au prix du cheval de ta région et voilà. Je sais pas si j'ai été assez clair? La taxe est a payer pour les véhicules polluants mis en service depuis le 1er juin 2004. Elle n'est pas due en cas: -de délivrance d'un nouveau certificat à la suite d'un changement d'état civil, de domicile ou de dénomination sociale, ou de délivrance d'un duplicata. Sinon tu trouveras toutes les infos sur le lien suivant: http://m.vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19911.xhtml#N10279 Modifié le 17 juin 2015 par bmw24 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
rudy95 Posté(e) le 17 juin 2015 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 17 juin 2015 Les 2€ supplémentaire sont a payer a partir de 200g et jusqu'à 250g puis 4€ au delà de 250g. Ce qui fait (50g * 2€) + (60g * 4€) = 340€ de taxe pour un véhicule polluant de 310g. Cette taxe est a ajouter au prix du cheval de ta région et voilà. Je sais pas si j'ai été assez clair? La taxe est a payer pour les véhicules polluants mis en service depuis le 1er juin 2004. Elle n'est pas due en cas: -de délivrance d'un nouveau certificat à la suite d'un changement d'état civil, de domicile ou de dénomination sociale, ou de délivrance d'un duplicata. Sinon tu trouveras toutes les infos sur le lien suivant: http://m.vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19911.xhtml#N10279 Impeccable,merci pour ta reponse. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
jonathan22 Posté(e) le 12 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 12 août 2015 J'avais lu également que ça concernait les autos à partir de 2004 pourtant je n'ai payé aucune taxe pour ma M3 de 2005 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Doudos Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 J'avais lu également que ça concernait les autos à partir de 2004 pourtant je n'ai payé aucune taxe pour ma M3 de 2005 Ils ont du oublier à la prefecture, coup de chance !! Normalement, c'est pour toute MEC à partir du 1er juillet 2004 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
jonathan22 Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 Oui c'est surprenant car même sur la carte grise du précédent propriétaire c'était noté 0 sur la ligne CO2 et idem sur celle que je viens de refaire. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Platplat Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 (modifié) Bien que rien ne soit impossible, je doute que la Pref ait oublié de facturer une taxe. Une M3 de 2005, c'est 268€ de taxe supplémentaire. Prenez la puissance fiscale de votre voiture, multipliez par le prix du cv fiscal et voyez si ca correspond a ce que vous avez payé. C'est le plus simple. Modifié le 13 août 2015 par Platplat Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
jonathan22 Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 La taxe co2 n'est pas incluse dans le prix du ch fiscal si ? Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
MPaul Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 Non la taxe CO2 n'est pas incluse dans le prix du CV fiscal. C'est en plus. Quand j'ai fait ma CG, le personne au guichet s'est aperçue au dernier moment qu'elle avait oublié de compter la taxe, dommage ! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
jonathan22 Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 (modifié) C'est bien ce qui me semblait. Mais de mémoire sur ma facture il y a 2 lignes distinctes -montant taxe co2 -taxe véhicule polluant En tout cas les 2 étaient à zéro Modifié le 13 août 2015 par jonathan22 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
ACS3 Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 attention , pour les imports c'est la date d'entrée sur le territoire qui compte ... ce qui fait que pour mon X5 qui est de 2005 , bin j'ai eu à la payer ... l'ecotaxe de merde ... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
jonathan22 Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 En effet cette taxe est due à la 1ere immatriculation sur sol français donc occasion achetée en Allemagne bah tu la payés :/ Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
MPaul Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 Je n'ai pas ma CG devant les yeux, je regarderai ce soir ou demain. Effectivement pour les véhicules provenant de l'étranger, il faut la payer à la première immatriculation en France. Ouchhh ça fait mal aux fesses ! Il faut donc y penser quand on achète une voiture à l'étranger. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Platplat Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 (modifié) Vous confondez 2 choses : - la taxe Co2 - l'ecotaxe La taxe Co2 est prescrite a chaque changement de carte grise, l'ecotaxe a la première immatriculation en France, et ensuite, c'est fini. Celle-la, c'est celle qui peut couter 8000. Et qui est prise aussi sur les imports avec une deduction de 10% par année du véhicule. Modifié le 13 août 2015 par Platplat Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Platplat Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 Ecotaxe :http://m.vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19911.xhtml Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Platplat Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 Taxe co2 :http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Platplat Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 J'oubliais , elles s'additionnent. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
jonathan22 Posté(e) le 13 août 2015 Signaler Partager Posté(e) le 13 août 2015 Vous confondez 2 choses : - la taxe Co2 - l'ecotaxe La taxe Co2 est prescrite a chaque changement de carte grise, l'ecotaxe a la première immatriculation en France, et ensuite, c'est fini. Celle-la, c'est celle qui peut couter 8000. Et qui est prise aussi sur les imports avec une deduction de 10% par année du véhicule. Ce que j'écrivais quelques lignes plus haut. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
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