[L'acheteur prétend que l'auto est 1 poubelle. Que faire?]

[Rouffian]

Vous possédez une M3 que vous utilisez très peu. Elle est entretenue dans les règles de l’art et couche dans un garage.
Afin de financer votre prochain jouet et par manque de place vous l’avez vendue à un particulier.

2 ans plus tard vous recevez un courrier de l’acheteur lequel exige le remboursement des sommes versées car le véhicule est affecté de graves désordres antérieurs à la vente.

Là il y a plusieurs possibilités :

 Le contrat de vente comporte une clause d’exonération de garantie légale et vous êtes de bonne foi, l’acheteur ne peut exercer aucun recours
 Le contrat de vente comporte une clause d’exonération de garantie légale, mais vous êtes de mauvaise foi (par exemple voiture maquillée suite à un grave accident), ben vous êtes un escroc et il faut assumer vos magouilles.
 Le contrat ne comporte aucune clause d’exonération de garantie

Les 2 premières hypothèses ne posent aucun problème. Pour la troisième, il faut agir comme suit :

Expertise amiable contradictoire du véhicule aux frais de l’acheteur, afin de déterminer les causes du sinistre. S’il s’avère qu’il y a réellement vice caché (pour vous rafraîchir la mémoire sur les vices cachés il faut relire ceci : https://forum.motorsport-passion.com/topic/7895-vice-cach%C3%A9-et-vendeur-non-professionnel/ )

Il va falloir négocier (prendre en charge une partie des réparation ou la totalité de celles-ci, rendre le pognon….tout dépend des circonstances). Si vous êtes de mauvaise foi (voiture maquillée, passage au marbre non mentionné…) il faut assumer.
Inutile de se laisser impressionner par un expert. Vous pouvez vous faire assister par un expert ou toute personne compétente lors de l’expertise amiable.

Si aucun accord n’est possible, cela risque de déboucher sur un procès, avec expertise judiciaire. Toujours laisser l’acheteur prendre l’initiative de la procédure (les frais d’expertise sont à sa charge dans un premier temps), sauf si vous êtes certains de perdre le procès, auquel cas il vaut mieux négocier au préalable. Ne pas oublier que si vous perdez le procès vous serez condamné à indemniser l’intégralité du préjudice, y compris les dépenses d’expertise, frais d’avocat….

Le concours d’un avocat spécialisé dans les litiges afférents à l’automobile est hautement recommandé.


Afin de prouver ses dires, il vaut mieux garder avec soi tous les justificatifs d’entretien du véhicule que l’on va vendre (factures, rapport de géométrie réalisé le jour de la vente……)



Exemple pratique (on part de l’hypothèse que vous avez vendu un véhicule qui n’a jamais été accidenté):

Plus d’un an après la vente l’acheteur vous prévient qu’il s’est aperçu que le châssis du véhicule avait été gravement accidenté, réparé à la mords moi le nœud, et les séquelles cachées sous des kilos de Syntofer.

Sans justificatifs, l’affaire est plaidable, mais il n’est pas sur que vous puissiez prouver la mauvaise foi de l’acheteur.

Si par chance vous avez tous les rapports de géométrie, y compris celui effectué le jour de la vente, il vous sera facile de prouver vos dires.
Une géométrie effectuée le jour de la vente est une toute petite dépense, mais elle permet de faire la différence en cas de contestation.
Pour rappel dans une géo, la lecture de la case " angle inclus "( Inclinaison de pivot + angle de carrossage + 90°) permet de détecter des déformations du train roulant (Fusée, organes de suspension).


JC

[persia]

Merci JC !

Question : un (Controle Technique) ne vaut pas en sorte une géomètrie ?

Car une caisse faussée devrait se voir au "C.T." (tiens on ne peut plus écrire les initiale de CONTROLE TECHNIQUE... cela écrit "c'était" ) non ?

[Rouffian]

Salut Persia,

Pas évident de voir si une caisse a été accidentée par un seul contrôle visuel.

Le but c'est d'avoir le maximum de preuves justifiant ta bonne foi, et permettant de penser que le véhicule n'était pas accidenté au jour de la vente.

JC

[persia]

Merci JC !

Autre question : Je connais quelqu'un qui va vendre sa ///M mais elle est passée au marbre suite à un accrochage léger mais c'est une roue qui a tout pris.

Bref, il dit qu'il n'a pas besoin de le déclarer car c'est BMW qui a effectué toutes les réparations (jusqu'à la colonne de direction) dans les règles de l'art... et que maintenant sa ///M tire + droit qu'une origine d'usine.

Qu'en penses-tu ? A déclarer ou non ?

Je préfère le mettre vite fait au parfum !

[Rouffian]

Merci JC !

Autre question : Je connais quelqu'un qui va vendre sa ///M mais elle est passée au marbre suite à un accrochage léger mais c'est une roue qui a tout pris.

Bref, il dit qu'il n'a pas besoin de le déclarer car c'est BMW qui a effectué toutes les réparations (jusqu'à la colonne de direction) dans les règles de l'art... et que maintenant sa ///M tire + droit qu'une origine d'usine.

Qu'en penses-tu ? A déclarer ou non ?

Je préfère le mettre vite fait au parfum !

Il n'y a aucune obligation de mentionner un passage au marbre, mais en cas de litige les tribunaux donnent le plus souvent raison à l'acheteur même si la réparation a été réalisée dans les règles de l'art, par un carrossier de renom.

Donc il ne faut rien cacher à l'éventuel vendeur. (Cela devra être mentionné sur l'acte de vente)

JC

[persia]

Ok, je lui dirais que c'est pas bien ce qu'il veut faire...

Merci !

[YOSHINTO]

j ai vecu ca car j ai achète ma ///m je savais qu elle avait tape

en rentrant je suis passe par mon controle technique et on a regarde a rien de grave le longeron avant a frotte dans certainement un trottoir de toute façon il manque un bout sur la jantes genre 2 cm en moins

pour en revenir au controle technique

il ne faut pas de contre visite ou autres il le signale sur la feuille sans contre visite

donc il y a une trace mais je pense pas que l on puisse faire un recour

voila